La médecine judiciaire d'hier à aujourd'hui : regards croisés

Auteurs : Jacques BUISSON, Franck COLLARD, Marc DEVEAUX, Antoine LECA, Claire MICHELET, Gilbert PEPIN, Lina WILLIATTE-PELLITTERI

Sous la direction de : Alexandre LUNEL

La médecine judiciaire a la vertu d’être un pont permettant de relier deux rives : celles de la médecine et du droit. Experts médicaux et juristes s’y côtoient afin de résoudre les difficultés qui relèvent de leurs disciplines respectives. De nos jours, où la médecine judiciaire – ou médecine légale – est devenue une discipline médiatisée, on imagine mal les obstacles qu’elle a dû vaincre pour obtenir ses lettres de noblesse.

Connue dans l’Antiquité romaine, pratiquée à l’époque médiévale, généralisée sous l’Ancien Régime, transformée au temps des Lumières, la médecine légale ne s’impose définitivement comme une interlocutrice privilégiée, reconnue et quotidienne de la justice qu’à partir de la deuxième moitié du XIXsiècle.

Elle doit donc être étudiée au regard de sa construction historique et de sa réalité contemporaine pour comprendre la place et le rôle des experts et de l’expertise dans la construction de la décision judiciaire. Les débats ont réuni universitaires juristes et historiens, experts judiciaires, avocats et magistrats pour apprécier le domaine actuel de l’expertise judiciaire, et, par l’étude de son passé, faire entrevoir ses transformations à travers l’Histoire.

Introduction
Alexandre LUNEL

LA MÉDECINE JUDICIAIRE AU REGARD DE L’HISTOIRE

L’essor de la médecine judiciaire à la fin du Moyen Âge
Franck COLLARD

Justice discrétionnaire ou médecine légale ? Étude de l’expertise médicale sous l’Ancien Régime
Thibault DESMOULINS

Le medicus jus impune occidendi : fiction littéraire ou réalité juridique ?
Antoine LECA

LA MÉDECINE JUDICIAIRE À L’ÉPOQUE CONTEMPORAINE

Du colloque singulier à la médecine numérique : quel rôle pour le magistrat ?
Lina WILLIATTE-PELLITTERI

La toxicologie scientifique au service de la justice : évolution et exemple contemporain
Marc DEVEAUX, Gilbert PEPIN

La preuve à l’épreuve et la difficulté du lien causal : l’exemple du vaccin contre l’hépatite B et de la robotique chirurgicale
Claire MICHELET

Le rapport de l’expert médical : un simple avis pour le juge ?
Jacques BUISSON

La médecine judiciaire dans les collections de la bibliothèque de la Cour de cassation
Philippe GALANOPOULOS

Conclusion – Les rapports constants de la justice criminelle et des sciences médicales depuis le XIXe siècle
Sylvie HUMBERT

Jacques BUISSON

Jacques BUISSON est conseiller à la chambre criminelle de la Cour de cassation.

Franck COLLARD

Franck Collard est professeur d’histoire du Moyen Âge à l'université de Paris Nanterre (EA 1587 – CHiSCO).

Marc DEVEAUX

Marc DEVEAUX est expert de justice près la cour d’appel de Paris agréé par la Cour de cassation.

Antoine LECA

Antoine Leca est agrégé des facultés de droit, professeur à l’université Paul Cézanne d’Aix-Marseille et directeur du CDSA (EA n° 3242).

Claire MICHELET

Claire MICHELET est avocate au barreau de Paris.

Gilbert PEPIN

Gilbert PEPIN est expert de justice près la cour d’appel de Paris agréé par la Cour de cassation.

Lina WILLIATTE-PELLITTERI

Lina WILLIATTE-PELLITTERI est professeur de droit à la faculté de droit de l'université catholique de Lille et directrice du master 2 Droit de la santé et de la responsabilité médicale. Elle est également avocate au barreau de Lille cabinet WT et membre du C3RD.

Alexandre LUNEL

Alexandre Lunel est maître de conférence Droit à l’université Paris 8.

Thème : Droits des patients et usagers, Philosophie/Sociologie/Histoire, Culture générale/prépa concours

La médecine judiciaire d'hier à aujourd'hui : regards croisés

27,20 €

Fiche technique

Parution numérique : novembre 2018
Version imprimée publiée
en octobre 2017

Collection : Actes et séminaires

Support : Numérique

ISBN : 978-2-84874-801-6

Format : 160x240 mm

158 pages