Le risque épidémique

Droit, histoire, médecine et pharmacie

Sous la direction de : Antoine LECA, François VIALLA

Le thème de ce colloque, qui a fait l’objet d’une collaboration interdisciplinaire, est inédit. Les actes qui nous sont livrés ici dressent une analyse historique, politique, économique, éthique et sociale du risque épidémique.

La nécessité d’intervenir pour prévenir des risques pouvant nuire à la santé de l’homme a engendré l’apparition de textes juridiques qui encadrent la sécurité sanitaire et les pratiques médicales. Comment la relation entre le droit et le risque se développe-t-elle ? Et plus précisément, quel est le rôle du droit pénal face au risque épidémique ? Comment assume-t-il sa double vocation préventive et coercitive ?

Les populations ont de tout temps été confrontées au risque épidémique : syphilis en Europe au XVe siècle, épizootie en Languedoc et variole dans le monde au XVIIIe siècle, épidémie de choléra à Paris en 1832, pandémie de grippe espagnole avec 40 millions de malades en 1918-1920, apparition du SIDA au XXe siècle. Pour lutter contre ces fléaux, la collectivité va mettre en œuvre des réponses diversifiées. Ainsi, des mesures préventives ont été prises par les gouvernements au Moyen Âge, à la Renaissance, sous l’Ancien Régime, avec par exemple la mise en place de structures sanitaires pour prévenir le risque de peste, ou sous la IIIe République, avec la prévention du risque épidémique de l’Empire colonial français.

Les grandes épidémies qui ont traversé le monde, de la peste au sida, ont constitué de redoutables mises à l’épreuve du politique. Les progrès de la science du XXe siècle, les tests de laboratoires, les vaccins, les antibiotiques et autres antifongiques, antiviraux et antiparasitaires ont permis de combattre avec succès de nombreux agents infectieux à l'origine d'épidémies meurtrières. Aujourd’hui, les dispositifs de précaution mettent en jeu à la fois un réseau épidémiologique de surveillance avancée et permanente et une capacité de réponse thérapeutique potentielle (veille sanitaire, pharmacovigilance…). Cependant, les exemples des virus du SIDA et de l’hépatite C ou du prion de l’encéphalopathie bovine spongiforme rappellent qu’il reste de nombreuses situations où les systèmes de santé publique se trouvent pris au dépourvu. Désormais, il faut en outre compter avec une nouvelle menace, celle des attaques terroristes chimiques et biologiques, qui représente un sujet de préoccupation pour tous les États.

PRÉFACE, Antoine LECA

AVANT-PROPOS, Antoine LECA

Prolégomènes sur la notion de risque, Marie-Luce PAVIA

Les aspects économiques du risque épidémique, Guy DELANDE et René BAYLET

La prévention des épidémies et le droit coutumier méridional au Moyen Age, Maïté LESNÉ-FERRET

Éléments pour une histoire des épidémies en Provence, Michel DRANCOURT

Le coût de la santé à Aix-en-Provence du XVIe au XVIIIe siècle, Jacqueline DUMOULIN

Le risque de peste dans la culture et la vie de la France d’Ancien Régime, Régis BERTRAND et Gilbert BUTI

Les premières années de l’épidémie de syphilis en Languedoc (fin XVe – début XVIe siècles), Leah OTIS-COUR

Médecins et militaires contre l’épizootie au XVIIIe siècle en Languedoc, Bernard DURAND

Histoire de la vaccination anti-variolique, Yves BAILLE

Choléra et politique : à propos de l’épidémie de choléra à Paris en 1832, Éric de MARI

Risque épidémique et déclaration des maladies contagieuses : les hésitations des médecins (fin XIXe – début XXe siècle), Anne CAROL

Les pouvoirs publics français face à l’épidémie de grippe espagnole (1918-1920), Jean-Christophe CAREGHI

Le risque épidémique et l’immigration en France (1920-1939), Christophe LANCIA

L’organisation d’hygiène de la société des nations, Michel BÉLANGER

Risque épidémique et droit dans l’empire colonial français sous la IIIe république, Martine FABRE

La Cour de cassation et le réglementarisme (1800-1946) : la jurisprudence de la Chambre criminelle relative à l’inscription et aux visites sanitaires imposées aux prostituées, Pascal VIELFAURE

À propos du risque épidémique dans la loi du 4 mars 2002 : essai de mise en perspective historique et prospective, Antoine LECA

Système de veille sanitaire et vigilances, Jacqueline MONLEAUD

Enjeux et limites des thérapeutiques de prévention et de traitement de l'infection humaine, Marc LAMBERT

L’institut de veille sanitaire, réponse institutionnelle au risque épidémique, Laetitia GRAMMATICO

Les modalités de déclaration des maladies infectieuses, Catherine MANUEL, S. ANTONIOTTI et Geneviève REBECQ

Quelles réponses juridiques au bio-terrorisme ?, Thierry S. RENOUX

Le traitement juridique des infections nosocomiales, Daniel MAINGUY

L’hépatite C, aspects juridiques, Anabelle FRANCESCHI

Le Médecin, l’Avocat et l’Hépatite C, Alain GARAY

Le risque transmissible émergent en transfusion sanguine en 2002, Philippe de MICCO

La contamination par la transfusion sanguine : aspects civils, Jean-Louis MOURALIS

Quelle éthique face au sida ?, Carmen RAUCH

Le chiffre et ses interprétations logiques sous-jacentes aux discours médicaux contemporains sur le risque VIH, Alice DESCLAUX et Marc EGROT

Le versant civil du drame de l’hormone de croissance, François VIALLA

Le risque épidémique à l’épreuve du Droit pénal, Olivier SAUTEL

La notion de risque épidémique devant le juge administratif : un glissement du fondement de la responsabilité de l’État, Guylène NICOLAS

La Communauté Européenne face à l’épizootie d’ESB, Blandine RICHARD

Le traitement thérapeutique du risque lépro-épidémique, Maryse CROUZAT

Le réseau océanien de surveillance de la santé publique, Jean-Yves FABERON

L’adaptation de la réglementation des vaccinations aux nécessités locales : l’exemple de la Nouvelle-Calédonie, Patrice JEAN

Les adolescents et les risques du dopage : consommations déclarées, jugements et intentions d’agir, Fabrice LORENTE, Laurent GRELOT, Marc SOUVILLE, Jean GRIFFET

Les processus d'adaptation au risque : analyse des pratiques et des représentations du danger chez de jeunes adultes sportifs, Cécile MARTHA, Marc SOUVILLE et Jean GRIFFET

Pratique sportive et risque : analyse du discours de nageurs, Benjamin ALLEGRE, Marc SOUVILLE et Pierre THERME

Antoine LECA

Antoine Leca est agrégé des facultés de droit, professeur à l’université Paul Cézanne d’Aix-Marseille et directeur du CDSA (EA n° 3242).

François VIALLA

François Vialla est professeur à l'université de Montpellier, directeur du Centre européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, UMR 5815, et membre de la Structure fédérative de recherche ASMES.

Thème : Santé mentale et santé publique

Le risque épidémique

16 €

Fiche technique

Parution numérique : septembre 2011

Collection : Colloques du CDSA

Support : Numérique

ISBN : 978-2-84874-305-9

ISSN : en cours

Format : 160x240 mm

586 pages