Le temps de travail à l'hôpital

Approche pratique des stratégies de négocation et d'optimisation

Auteurs : Jean-Marie BARBOT, Jean-Pierre DANOS, Sophie LÉONFORTE

Le temps de travail à l’hôpital fait l’objet de nombreux débats depuis la mise en place de la réduction du temps de travail en 2002. Dans le cadre des tensions budgétaires que connaissent actuellement bon nombre d’établissements publics de santé et médicosociaux, certains directeurs cherchent dans le réexamen de leur accord un levier pour parvenir à l’équilibre.

D’autre part, la mise en place de la réforme des groupes hospitaliers de territoire va pousser inéluctablement à l’harmonisation des pratiques relatives au temps de travail pour les établissements membres. Pour certains, l’objectif d’une révision de l’accord se résume généralement à réduire le nombre de jours RTT acquis par chaque agent de la fonction publique hospitalière. Cette approche est trop rapide et trop simpliste car elle oublie que la gestion du temps de travail est un écosystème complexe mettant en jeu diverses logiques économiques, sociales, juridiques ou organisationnelles qui ne se résume pas à une conception strictement mathématique.

L’ouvrage
Le présent ouvrage est structuré en trois grandes parties :
• Une première partie propose un bilan de la RTT à l’hôpital au travers d’un rappel des conditions de sa mise en place, des problématiques d’application et d’applicabilité des textes et enfin un état des lieux.
• La deuxième partie aborde la question de l’optimisation du temps de travail sans passer par la renégociation de l’accord local : méthodologies d’état des lieux et de mise en oeuvre des leviers d’action pour une plus grande efficience des ressources humaines mobilisées.
• La troisième partie traite de la conduite à suivre pour renégocier
un accord RTT : elle aborde la question des enjeux du temps de travail, le dialogue social dans le cadre d’un réexamen de l’accord et son cadre juridique, le champ et les thématiques de négociation et enfin la conduite même du processus de négociation.

Le public
Cet ouvrage s’adresse aux chefs d’établissement, directeurs des ressources humaines, directeurs de soins, cadres supérieurs et cadres de la fonction publique hospitalière.

Préface – Le temps de travail à l’hôpital, l’équation impossible ?

Chapitre 1 – Établir le bilan du temps de travail à l’hôpital

1.1 Un bref rappel des conditions de mise en place de la RTT à l’hôpital et du contexte actuel
1.1.1 Bref historique de démarche de mise en place de la RTT du personnel non médical dans la fonction publique hospitalière
1.1.2 Une analyse de la mise en place de la RTT dans les hôpitaux
1.1.3 Le contexte actuel
Essentiel
1.2. La réglementation sur le temps de travail : problématiques d’application et risques
1.2.1 Les grandes thématiques de la réglementation et les problématiques d’application et d’applicabilité
Essentiel
1.3. Éléments de diagnostic de la gestion du temps de travail (GTT) dans la fonction publique hospitalière
1.3.1 Le rapport de la commission d’enquête présidée par Thierry Benoit
1.3.2 Le rapport de l’institut Montaigne (« Temps de travail : mettre fin aux blocages »)
1.3.3 Le rapport Laurent
1.3.4 L’enquête nationale de la fonction hospitalière de France
1.3.5 L’enquête de la conférence des DRH des hôpitaux (AdRHess)
Essentiel

Chapitre 2 – Optimiser le temps de travail à l’hôpital

Introduction
2.4. Diagnostiquer la GTT dans son établissement
2.4.1 La notion de diagnostic partagé
2.4.2 Méthodologie de l’état des lieux
Essentiel

2.5. Optimiser la gestion du temps et des ressources sans renégocier l’accord local
2.5.1 L’optimisation des ressources : de l’approche réglementaire de la GTT à l’approche systémique de l’organisation du temps de travail
2.5.2 Optimiser les organisations pour dégager des ressources
2.5.3 Définir une politique de remplacement efficiente : dimensionner et organiser les moyens de remplacement
2.5.4 Améliorer le processus d’élaboration et de gestion des plannings pour optimiser les ressources
Essentiel

Chapitre 3 – Conduire dans son établissement un projet de réexamen de l’accord local ARTT

3.6. Les enjeux et la démarche de réexamen de l’accord local ARTT
3.6.1 Un enjeu économique et social
3.6.2 Un enjeu local
3.6.3 Un enjeu territorial
3.6.4 Une démarche projet
3.6.5 Le choix des mots ou comment bien communiquer
3.7. Le dialogue social et le réexamen de l’accord local ARTT
3.7.1 Le dialogue social à l’hôpital : données générales
3.7.2 Les relations sociales dans les hôpitaux
3.7.3 Les apports de la loi relative à la rénovation du dialogue social
3.7.4 Accord local et loi HPST
3.7.5 Vers un dialogue social de territoire ?
3.7.6 La confiance au coeur du dialogue
3.8. Le champ de négociation de l’accord local ARTT
3.8.1 Les principes
3.8.2 Les thématiques de la négociation et leurs impacts
3.9. La négociation : comment la préparer et la conduire ?
3.9.1 Comprendre les aspects relationnels et psychologiques qui déterminent le dialogue social
3.9.2 Mettre en oeuvre une méthode adaptée de régulation sociale
3.9.3 Entre démarche mécaniste et démarche globale : choisir une approche adaptée pour la GTT
3.9.4 Savoir anticiper et gérer les contentieux juridiques
3.10. La déclinaison opérationnelle d’un nouvel accord sur la GTT
3.10.1 La traduction juridique des nouvelles dispositions
3.10.2 L’élaboration du guide GTT
3.10.3 La (bonne) informatisation de la GTT
Essentiel

Index

Jean-Marie BARBOT

président de l’adRHess

Jean-Pierre DANOS

consultant en management, organisation et gestion des ressources humaines, cabinet Albédo Conseil

Sophie LÉONFORTE

Directrice des ressources humaines et des affaires, centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône

Thème : Droit des établissements de santé, Ressources humaines/Management/Communication

Le temps de travail à l'hôpital

Fiche technique

Parution numérique : juin 2018
Version imprimée publiée
en septembre 2016

Collection : Décideur Santé

Support : Numérique

ISBN : 978-2-84874-751-4

ISSN : en cours

Format : 160x240 mm

184 pages