Histoire du droit social

Du Moyen Âge aux temps modernes

Auteur : Pierre-Olivier CHAUMET

Durant plusieurs siècles, le travail a toujours fait l’objet d’un encadrement particulièrement strict. Au Moyen Âge, force est de constater que le système corporatif s’est progressivement imposé. Après une première tentative avortée en 1776 sous le ministère de Turgot, il faut attendre la période révolutionnaire pour obtenir définitivement son abolition et libéraliser enfin le monde du travail. Dans le même temps, l’aide sociale ne va cesser de progresser et de se structurer. Pendant très longtemps, il revient à l’Église d’expérimenter les premiers dispositifs d’assistance. Après 1789, les révolutionnaires veulent faire de la protection sociale une obligation nationale. Il faut néanmoins attendre l’avènement des sociétés de secours mutuels de la seconde moitié du XIXe siècle, puis la création de l’assistance médicale gratuite sous la IIIe République pour voir les mentalités réellement évoluées sur ce sujet. Ces avancées sont sans nul doute à l’origine de l’une des plus grandes créations de l’après Seconde Guerre mondiale : la sécurité sociale.

CHAPITRE I. UNE HISTOIRE DU DROIT DU TRAVAIL

Section I. La libération du travail
I. Les « expérimentations » du contrôleur général Turgot (fin XVIIIe siècle)
II. L’œuvre de l’Assemblée nationale constituante (1789-1792)
III. La finalisation républicaine sous la convention et le Directoire (1792-1799)

Section II. La consécration de l’individualisme
I. L’interdiction de l’action collective
II. La gestion du travail dans le Code civil (1804)

Section III. La police du travail
I. La question du « livret ouvrier »
II. L’avènement des règlements d’atelier
III. L’établissement des conseils de prud’hommes

Section IV. La protection des travailleurs
I. L’hygiène et la sécurité
II. Le salaire
III. L’emploi

Section V. L’organisation des relations collectives de travail
I. Les syndicats professionnels
II. Les relations collectives
III. La représentation du personnel

CHAPITRE II. UNE HISTOIRE DE LA PROTECTION SOCIALE

Section I. La formation du système français : du Moyen Âge à l’avènement de la IIIe République
I. La police des pauvres avant 1789
II. Les avancées issues de la Révolution française (1789-1799)
III La question de la protection sociale au XIXe siècle
IV. La politique sociale et médicale de la IIIe République (1870-1914)

Section II. Les apports de la période contemporaine (1918-1945)
I. L’avènement d’une économie organisée
II. L’œuvre considérable de l’entre-deux-guerres
III. « L’âge d’or » de la politique familiale
IV. Les débuts de la démocratie sociale

Pierre-Olivier CHAUMET

Pierre-Olivier Chaumet est coresponsable pédagogique du DU « Droit et stratégies de l’action humanitaire » (« Santé, urgence, développement »), maître de conférences en histoire du droit (HDR) à l'université Paris 8 et membre du laboratoire « Forces du droit », EA 4387.

Thème : Droits des patients et usagers, Philosophie/Sociologie/Histoire

Histoire du droit social

16 €

Fiche technique

Parution numérique : novembre 2018
Version imprimée publiée
en avril 2017

Collection : Essentiel

Support : Numérique

ISBN : 978-2-84874-799-6

ISSN : en cours

Format : 115x180 mm

154 pages