Le dossier du patient

Auteur : Cyril CLÉMENT

Le dossier du patient, dénommé dossier médical dans les textes actuellement en vigueur, est un outil indispensable pour tout professionnel de santé, mais aussi pour le patient. D’un côté, assurant une fonction probatoire pour l’un en ce qu’il sera possible de vérifier si le praticien a accompli les actes et soins requis ; de l’autre, le dossier médical est la mémoire formelle de l’état de santé du patient. Toutefois, compte tenu des nombreux documents devant y figurer, le dossier du patient peut être source de difficultés quotidiennes.

Quels sont les documents obligatoires ? Quel document le professionnel de santé peut-il communiquer à ses collègues ? Que communiquer au patient ou à ses ayants droit ? L’envoi d’un document médical par télécopie est-il une pratique légale ? Quel est le délai de conservation des informations médicales ? Autant de questions pour lesquelles des réponses sont proposées. D’une manière générale, cet ouvrage agrémenté de nombreux exemples a pour objet d’informer tous les établissements et professionnels de santé confrontés à la gestion du dossier médical.

PREMIÈRE PARTIE - LE CONTENU DU DOSSIER DU PATIENT

CHAPITRE 1 - Présentation du contenu réglementaire du dossier du patient
I – Les personnes concernées par les dispositions réglementaires
II – Les éléments du dossier médical
III - Explications

CHAPITRE 2 - L'adaptation du contenu aux différents services et spécialités
I – Les patients admis dans le service de gynécologie obstétrique
II – Les patients soumis à un traitement de radiothérapie
III – Les patients admis en service de soins de suite et de rééducation fonctionnelle
IV – Les patients admis en unité de surveillance continue
V – Les patients pris en charge dans le cadre du service d'hospitalisation à domicile
VI – La prise en charge de la douleur

CHAPITRE 3 - Problématiques spécifiques à la constitution des informations intégrées dans le dossier médical
I – La gestion des informations d'imagerie
II – Les prescriptions médicales
III – Le dossier de soins infirmiers (DSI)
IV - La structuration du dossier du patient
V - La formalisation du consentement du patient
VI - Les éléments produits par des professionnels qui ne sont pas des professionnels de santé (psychologue, travailleur social...)
VII - La problématique de la fin de vie
VIII - La problématique de la personne de confiance

DEUXIÈME PARTIE - LA GESTION DU DOSSIER DU PATIENT AU QUOTIDIEN

CHAPITRE 1 - Règles d'accès au dossier médical
I – L'accès au dossier médical par les professionnels intervenants dans la prise en charge
II – L'accès aux informations médicales par le patient (ou ses ayants droit)
III - Le problème de la communication sous certaines formes particulières
IV - Le problème de la communication avec des intervenants extérieurs

CHAPITRE 2 - Les règles de transfert vers un autre lieu de prise en charge
I – La prise en charge du patient dans un autre service du même établissement
II – La prise en charge du patient dans un autre établissement (ou par un autre professionnel de santé)

CHAPITRE 3 - Les règles de tri, de conservation et d'archivage des dossiers médicaux
I – Les règles de tri
II – Les règles de conservation et d'archivage

Cyril CLÉMENT

Cyril Clément est docteur en droit, avocat au barreau de Paris et maître de conférences àl’université Paris-8. Il a écrit de nombreux ouvrages et articles en droit de la santé et participe régulièrement à des formations intéressant le champ du droit hospitalier.

Thème : Droits des patients et usagers

Le dossier du patient

14,40 €

Fiche technique

Parution numérique : juillet 2011
Version imprimée publiée
en octobre 2008

Collection : Essentiel

Support : Numérique

ISBN : 978-2-84874-261-8

ISSN : en cours

Format : 115x180 mm

104 pages