Jurisprudence de droit médical de la cour d'appel de Poitiers

Auteur : Gérard MÉMETEAU

Si les arrêts de la Cour de cassation et du Conseil d'État sont aisément lisibles et amplement diffusés, sinon commentés, la connaissance de ceux des cours d'appel est, en revanche, plus restreinte.

En droit médical, la cour d'appel de Poitiers a rendu de très nombreuses décisions, d'un vif intérêt scientifique et pratique. L'auteur en présente et analyse la plupart. Ce travail, qui n'aurait pu être entrepris sans la compréhensive générosité de ceux qui ont fourni la masse des arrêts, et qui est honoré d'une préface de Monsieur le premier président Dominique Main ainsi que d'un avant-propos de Monsieur le bâtonnier Philippe Gand, peut intéresser non seulement le monde universitaire démêlant les analyses juridiques de cette jurisprudence, mais encore tous les autres « chercheurs » en droit médical : étudiants déjà spécialisés, magistrats, avocats, médecins, groupes d'usagers du système de santé... Comment le droit médical est-il jugé à Poitiers ?

Première partie – La responsabilité civile

A) Fautes éthiques
1) Le devoir d'information
2) L'élargissement de la jurisprudence en éthique

B) Fautes tecnhiques
1) La variété des fautes techniques
2) La preuve de la faute

Deuxième partie – Les contrats professionnels médicaux

A) Les contrats entre médecins
1) La transmission du cabinet médical
2) La médecine de groupe

B) Contrats avec les établissement privés de soins
1) Exclusivité
2) Redevance
3) Résiliation
4) « Cession de contrat »

Gérard MÉMETEAU

Gérard MÉMETEAU est professeur et directeur du Centre de droit médical à la faculté de droit de Poitiers. Il est co-directeur de la rédaction et fondateur de la Revue générale de droit médical, et directeur de la collection Thèses À LEH Édition. Il a été par ailleurs professeur invité aux universités de Mc Gill, Sherbrooke Pampelune et Buenos-Aires.

Thème : Droit médical

Jurisprudence de droit médical de la cour d'appel de Poitiers

Fiche technique

Parution numérique : septembre 2013
Version imprimée publiée
en décembre 2011

Collection : Les Cahiers de la Revue générale de droit médical

Support : Numérique

ISBN : 978-2-84874-363-9

ISSN : en cours

Format : 180x260 mm

106 pages