Mélanges en l'honneur de Jean-Henri Soutoul

Auteurs : Philippe BICLET, Christian BYK, Catherine CAILLÉ, Bernard CHÉRIGNY, Pierre COUVRAT, Danièle CRISTOL, Michel DANTI-JUAN, Roger GIL, Bernard GLORION, André GOUAZÉ, Carol JONAS, Philippe LIGNEAU, Gérard MÉMETEAU, Jean MICHAUD, Charles RENON

Figure emblématique du monde médical et du monde juridique, mélange de connaissances encyclopédiques, de bon sens, de sagesse, mais surtout d’une référence morale digne de la justice dont il est le serviteur. On retrouve ainsi, à travers les qualités de J.-H. Soutoul, ce respect de l’homme inscrit comme une véritable devise au fronton de la déontologie médicale, et dont il avait fait sa propre devise. L’anatomie, qui fut sa vocation initiale, lui a permis de parcourir le corps dans tous ses secrets, et cette connaissance de l’homme dans son corps et son intimité physique est aussi une façon de pénétrer le secret de l’âme et du coeur. Son autorité bien assise sur la connaissance du corps lui a permis d’évoluer dans une discipline clinique qui est une des plus belles pour le destin de l’humanité, celle qui contient, dans son souci technique quotidien, l’avenir de l’homme à travers la procréation. Avec un grand sens de l’humain, il a su constituer cette équipe d’hommes et de femmes qui ont formé un pôle d’excellence en gynéco-obstétrique. En rassemblant, à la faculté de médecine et au C.H.R. de Tours, toutes ces compétences, il put ainsi constituer un département qui pouvait répondre, au fil du progrès médical, à toutes les situations nouvelles. Cette grande aventure a été dominée par un souci de l’éthique et ce n’est pas tout à fait une surprise qu’il soit attiré par le droit. Le progrès scientifique, dans une société humaniste, ne peut se développer, au bénéfice des individus qui la composent, qu’après une réflexion éthique lente, prolongée, faisant intervenir tous les courants de pensée, mais il n’est pas non plus étonnant que la maîtrise de la science justifie ce passage de l’éthique au droit.

J.-H. Soutoul a illustré, par sa carrière partagée entre la science médicale et le droit, ce mariage indispensable qui est l’essence même de la fonction d’expert qu’il exerça au plus haut niveau avec une extrême compétence. L’image de cet homme attaché autant à la rigueur scientifique qu’à la rigueur juridique laisse à penser qu’il soit austère, peu bavard et discret. Contrastant, en effet, avec ce fond de rigueur, J.-H. Soutoul est tout à la fois jovial, amical et joyeux ; généreux et présent pour ses amis, il s’exprime avec cet accent des Cévennes qui donne plus de chaleur encore à ses propos. Son amour et son respect pour l’homme se perçoivent dans un dialogue franc et ouvert, et ce sens aigu de la relation humaine et chaleureuse est connu tant du milieu médical que du cercle des juristes.

A ces qualités professionnelles et humaines s’ajoute un culte pour la famille. Bonheur inestimable pour lui d’être entouré d’enfants dont certains ont répondu à l’appel de la vocation médicale et qui tous ont hérité des qualités humaines de leur père. C’est la raison pour laquelle l’hommage qui est rendu, à travers ce document, à cette carrière originale et prestigieuse, ne peut oublier non seulement ses amis et ses élèves, mais surtout celle qui l’a entouré et l’entoure encore de sa tendresse et d’une constante sollicitude. C’est un grande honneur pour moi de pouvoir m’exprimer au nom des médecins que je représente et, à titre personnel, pour avoir partagé avec J.-H. Soutoul les belles années de notre carrière universitaire dans une jeune et dynamique faculté dont il a été un animateur sans défaillance.
Enfin, ma fonction à la tête d’une institution placée par le législateur entre la pratique médicale et le droit, me procure la joie de souligner combien J.-H. Soutoul, fondateur et organisateur du D.E.S.S. de droit médical, partagé entre Tours et Poitiers, a contribué, avec nos collègues juristes, à unir le savoir et l’expérience des médecins à l’incontournable règle du droit. Pour cette oeuvre, étendue et variée, au service des malades, de la justice et de notre société, nous sommes tous très heureux de pouvoir témoigner à J.-H. Soutoul notre gratitude et notre admiration en toute amitié.

Préface du Professeur GLORION
Président du Conseil national de l’Ordre des médecins

REPÈRES BIOGRAPHIQUES ET PRINCIPAUX ÉCRITS

PRÉFACE du Professeur GLORION, Président du Conseil national de l’Ordre des médecins

INTERVENTIONS
du médecin général RENON
du doyen GOUAZÉ
du docteur JONAS

LE ROLE DES CONSEILS DÉPARTEMENTAUX DE L’ORDRE DANS LA GESTION DES PLAINTES
Philippe BICLET, Secrétaire général adjoint du Conseil de l’Ordre des médecins de la ville de Paris – Rédacteur en chef de la revue Médecine et Droit

LE SENS ÉTHIQUE ET JURIDIQUE DE LA PROCRÉATION MÉDICALEMENT ASSISTÉE
Christian BYK, Magistrat – Secrétaire général de l’Association internationale droit éthique et science – Vice-président du C.I.O.M.S.

LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ
Catherine CAILLÉ, Maître de conférence à la faculté de droit de Tours
Michel DANTI-JUAN, Professeur à la faculté de droit de Poitiers

L’EXPERT MÉDICAL AUXILIAIRE DE JUSTICE
Réflexions d’un béotien sur l’expertise en matière de responsabilité contractuelle du médecin
Bernard CHÉRIGNY, Professeur à la faculté de droit de Poitiers

OBLIGATION DE SOINS OU SIMPLE INCITATION
A propos de la loi du 17 juin 1998 relative à la prévention et à la répression des infractions sexuelles
Pierre COUVRAT, Professeur à la faculté de droit de Poitiers – Doyen honoraire

LE DROIT A LA PROTECTION DE LA SANTÉ FACE AUX EXIGENCES DE MAITRISE DES DÉPENSES DE SANTÉ
Danièle CRISTOL, Maître de conférences à la faculté de droit de Poitiers

HANDICAPS DE CONSCIENCE (COMAS,MALADIE D’ALZHEIMER) ET PERSONNE HUMAINE. RÉFLEXIONS NEURO-PHILOSOPHIQUES
Roger GIL, Faculté de médecine et de pharmacie, université de Poitiers et Service de neurologie, C.H.U. de la Milétrie, Poitiers

PROTÉGER OU TRAHIR ?
Réflexion d’un praticien sur les contradictions entre assistance à autrui et secret professionnel
Carol JONAS, Docteur en médecine – Docteur en droit – Chef de service au C.H.U. de Tours

LE DROIT A LA SANTÉ A L’ÉPREUVE DU DROIT
Philippe LIGNEAU, Professeur émérite à la faculté de droit et des sciences sociales de l’université de Poitiers

INTERROGATIONS IMPERTINENTES SUR L’ARTICLE L. 162-15 DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Gérard MÉMETEAU, Professeur à la faculté de droit de Poitiers

LE TEMPS DE L’ÉTHIQUE
Jean MICHAUD, Conseiller – Doyen honoraire à la Cour de cassation – Vice-président du Comité consultatif national d’éthique

Philippe BICLET

Secrétaire général adjoint du Conseil de l’Ordre des médecins de la ville de Paris – Rédacteur en chef de la revue Médecine et Droit

Christian BYK

Auteur de Traité de bioéthique, Vers une nouvelle utopie civilisatrice (Collection Pratiques professionnelles)

Christian BYK, vous êtes un spécialiste connu et reconnu mondialement de la bioéthique. Qu’est-ce que la bioéthique ? Peut-on parler de bioéthique ? À quoi ça sert ?

Christian Byk : La bioéthique est une réflexion sur les pratiques nées du développement de la biomédecine ; elle vise à s’interroger sur l’équilibre entre une liberté plus grande d’intervention sur le vivant et la responsabilité tant individuelle que sociale qui en découle.

Quels sont les enjeux pour nos sociétés, pour l’Humanité ?

Christian Byk : Notre société est une société technoscientifique, c’est-à-dire qu’elle ne se contente plus de produire des objets nouveaux et en masse, comme dans la société industrielle, mais elle transforme la réalité à travers les applications de la technoscience que sont la biomédecine ou l’Internet, par exemple. Elle a ainsi tendance à « s’approprier » le vivant, y compris humain, d’où des questions juridiques, éthiques et sociales, voire anthropologique. La bioéthique a précisément pour objet de mobiliser l’ensemble des sciences sociales et humaines, trop lontemps négligées par le « modèle » de la société moderne afin de donner un « accompagnement » critique au développement technoscientifique.

En quoi votre ouvrage constitue-t-il un traité ? Qu’apportet-il à la communauté ? À qui s’adresse-t-il ?

Christian Byk : Un traité n’est pas autre chose qu’un ouvrage académique qui se propose d’étudier de façon détaillée un sujet précis. Or, la bioéthique, si elle a donné lieu à de nombreux ouvrages sur les différents aspects des sciences de la vie, voire à des analyses théoriques mettant l’accent sur telle ou telle approche, n’avait jusqu’à présent jamais fait l’objet d’une analyse pour ce qu’elle est réellement. C’est l’objet de ce livre qui s’intéresse à l’histoire et aux sources de la bioéthique, à ses outils (langage, méthodes et institutions) et au débat qui en est le fruit. À travers un regard précis et rigoureux sur ce que la bioéthique contribue à mettre en place (un nouveau droit, de nouveaux pouvoirs, la mondialisation), il pose la question de savoir quelle est l’ambition de la bioéthique et suggère que cette « reconstruction » du monde se fasse autour d’une résurgence du sens de la responsabilité. Dans cette perspective, ce livre n’est pas un ouvrage « technique » mais une clé pour la réflexion de chaque citoyen, pour qu’il perçoive qu’il y a un futur commun à l’humanité et qu’il peut y apporter sa contribution.

Bernard CHÉRIGNY

Professeur à la faculté de droit de Poitiers

Pierre COUVRAT

Professeur à la faculté de droit de Poitiers – Doyen honoraire

Michel DANTI-JUAN

Professeur à la faculté de droit de Poitiers

Bernard GLORION

Président du Conseil national de l’Ordre des médecins

Gérard MÉMETEAU

Gérard MÉMETEAU est professeur et directeur du Centre de droit médical à la faculté de droit de Poitiers. Il est co-directeur de la rédaction et fondateur de la Revue générale de droit médical, et directeur de la collection Thèses À LEH Édition. Il a été par ailleurs professeur invité aux universités de Mc Gill, Sherbrooke Pampelune et Buenos-Aires.

Jean MICHAUD

Jean Michaud est conseiller doyen honoraire de la Cour de Cassation et ancien vice-président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé, dont il a été membre depuis 1984.

Thème : Droit médical

Mélanges en l'honneur de Jean-Henri Soutoul

30,50 €

Fiche technique

Parution numérique : juin 2013
Version imprimée publiée
en janvier 2000

Collection : Mélanges

Support : Numérique

ISBN : 978-2-84874-425-4

ISSN : en cours

Format : 160x240 mm

196 pages