Mélanges en l'honneur de Jean-Marie Clément

Enseignement, Hôpital, Médecine

Auteurs : Jacques BATTIN, Michel BÉLANGER, Florent BLANCO, Laurent BLOCH, Gérard BRAMI, Jacques BRUNIER, Yann BUBIEN, Christian BYK, Cyril CLÉMENT, Régis COUTANT, Corinne DAVER, Laurent DELPRAT, Francine DEMICHEL, Valériane DUJARDIN, Jean-Pierre DUPRAT, Isabelle FILIPPI, Jean-Claude GRANRY, David GRUSON, Arnaud HELLEC, Bérengère LEGROS, Alexandre LUNEL, Philippe MARIN, Jean-Paul MARKUS, Éric MARTINENT, Gérard MÉMETEAU, Sabrina MOKRANI, Marie-Christine MOLL, Urbain NGAMPIO, Guylène NICOLAS, Jacques PAGES, Dominique PELJAK, Christine PENY, Benjamin PITCHO, Johanne SAISON-DEMARS, Joseph SALAMEH, Jean-Paul SEGADE, Didier STINGRE, Aurélien VAUTARD, François VIALLA, Pierre VILLENEUVE, Vincent VIOUJAS, Sanogo YANOURGA MOUSSA

Sous la direction de : Cécile CASTAING, Hélène GAUMONT-PRAT, Antoine LECA

L’hôpital public, le droit médical et le système sanitaire et social ont irrigué le parcours, l’œuvre et la réflexion de Jean-Marie Clément. Celui-ci a été successivement directeur d’hôpital, membre de l’Ins pection générale des affaires sanitaires et sociales, professeur associé à l’université Paris 8 et cofondateur de la Revue générale de droit médical. Il a également dirigé la rédaction de La Gazette de l’Hôpital, des Fiches de la jurisprudence hospitalière, des Fiches de droit hospitalier et du Bulletin juridique du praticien hospitalier.
L’hôpital public, le droit médical et le système sanitaire et social sont les trois pôles autour desquels se regroupent les quarante-deux contributions de ces Mélanges qui lui sont dédiés. Les collègues, magistrats, universitaires, médecins et cadres de santé qui ont participé à ce livre, dirigé par Hélène Gaumont-Prat (Paris 8), Antoine Leca (AMU) et Cécile Castaing (NUB), tiennent à lui rendre hommage pour lui témoigner leur profonde reconnaissance.

Ont contribué à cet ouvrage :
Jacques Battin, Michel Bélanger, Florent Blanco, Laurent Bloch, Gérard Brami, Jacques Brunier, Yann Bubien, Christian Byk, Cécile Castaing, Cyril Clément, Régis Coutant, Corinne Daver, Laurent Delprat, Francine Demichel, Valériane Dujardin, Jean-Pierre Duprat, Isabelle Filippi, Hélène Gaumont-Prat, Jean-Claude Granry, David Gruson, Arnaud Teremoana Hellec, Antoine Leca, Bérengère Legros, Alexandre Lunel, Philippe Marin, Jean-Paul Markus, Éric Martinent, Gérard Mémeteau, Sabrina Mokrani, Marie-Christine Moll, Urbain Ngampio-Obélé-Bélé, Guylène Nicolas, Jacques Pages, Dominique Peljak, Christine Peny, Benjamin Pitcho, Johanne Saison-Demars, Joseph Salameh, Jean-Paul Segade, Didier Stingre, Aurélien Vautard, François Vialla, Pierre Villeneuve, Vincent Vioujas, Sanogo Yanourga.

Michel BÉLANGER

Directeur du CERDES-Bordeaux et co-directeur du CERDES-Nantes, coordonnateur du réseau « Droit de la santé » de l’Agence universitaire de la francophonie, vice-président de l’Association française de droit de la santé, professeur de droit public à l’université de Bordeaux.

Laurent BLOCH

Laurent BLOCH est professeur agrégé de droit privé à l’université de Pau et coresponsable du master Droit de la santé à l’université de Bordeaux.

Gérard BRAMI

Docteur en droit de l'université de Nice, Gérard BRAMI est directeur des maisons de retraite de Vence et de Cagnes-sur-Mer. Auteur de nombreux ouvrages et articles gérontologiques, il intervient régulièrement comme formateur, consultant ou chargé d'enseignement dans des universités. Il est aussi administrateur d'associations ou de services à destination des personnes âgées.

Yann BUBIEN

Directeur d'hôpital, diplômé en sciences politiques, en droit et en philosophie, ancien élève de l'École nationale de la santé publique, Yann Bubien enseigne à Sciences Po et est directeur général du CHU d'Angers ; il est membre de plusieurs jurys de concours administratifs.

Christian BYK

Auteur de Traité de bioéthique, Vers une nouvelle utopie civilisatrice (Collection Pratiques professionnelles)

Christian BYK, vous êtes un spécialiste connu et reconnu mondialement de la bioéthique. Qu’est-ce que la bioéthique ? Peut-on parler de bioéthique ? À quoi ça sert ?

Christian Byk : La bioéthique est une réflexion sur les pratiques nées du développement de la biomédecine ; elle vise à s’interroger sur l’équilibre entre une liberté plus grande d’intervention sur le vivant et la responsabilité tant individuelle que sociale qui en découle.

Quels sont les enjeux pour nos sociétés, pour l’Humanité ?

Christian Byk : Notre société est une société technoscientifique, c’est-à-dire qu’elle ne se contente plus de produire des objets nouveaux et en masse, comme dans la société industrielle, mais elle transforme la réalité à travers les applications de la technoscience que sont la biomédecine ou l’Internet, par exemple. Elle a ainsi tendance à « s’approprier » le vivant, y compris humain, d’où des questions juridiques, éthiques et sociales, voire anthropologique. La bioéthique a précisément pour objet de mobiliser l’ensemble des sciences sociales et humaines, trop lontemps négligées par le « modèle » de la société moderne afin de donner un « accompagnement » critique au développement technoscientifique.

En quoi votre ouvrage constitue-t-il un traité ? Qu’apportet-il à la communauté ? À qui s’adresse-t-il ?

Christian Byk : Un traité n’est pas autre chose qu’un ouvrage académique qui se propose d’étudier de façon détaillée un sujet précis. Or, la bioéthique, si elle a donné lieu à de nombreux ouvrages sur les différents aspects des sciences de la vie, voire à des analyses théoriques mettant l’accent sur telle ou telle approche, n’avait jusqu’à présent jamais fait l’objet d’une analyse pour ce qu’elle est réellement. C’est l’objet de ce livre qui s’intéresse à l’histoire et aux sources de la bioéthique, à ses outils (langage, méthodes et institutions) et au débat qui en est le fruit. À travers un regard précis et rigoureux sur ce que la bioéthique contribue à mettre en place (un nouveau droit, de nouveaux pouvoirs, la mondialisation), il pose la question de savoir quelle est l’ambition de la bioéthique et suggère que cette « reconstruction » du monde se fasse autour d’une résurgence du sens de la responsabilité. Dans cette perspective, ce livre n’est pas un ouvrage « technique » mais une clé pour la réflexion de chaque citoyen, pour qu’il perçoive qu’il y a un futur commun à l’humanité et qu’il peut y apporter sa contribution.

Cyril CLÉMENT

Cyril Clément est docteur en droit, avocat au barreau de Paris et maître de conférences àl’université Paris-8. Il a écrit de nombreux ouvrages et articles en droit de la santé et participe régulièrement à des formations intéressant le champ du droit hospitalier.

Valériane DUJARDIN

Valériane DUJARDIN est juriste responsable de la cellule juridique de l’EPSM des Flandres, et également formatrice spécialisée en droit de la santé.

David GRUSON

Membre du comité de direction de la Chaire Santé de Sciences PO Paris, docteur en droit de la santé et titulaire d'un troisième cycle de technologies d'information et la communication, David GRUSON est le fondateur de l'initiative académique et citoyenne Ethik-IA qui vise au déploiement d'outils de régulation positive du déploiement de l'IA et de la robotisation en santé. Les propositions opérationnelles d'Ethik-IA ont été notamment relayées dans le cadre des missions de Cédric VILLANI et de France Stratégie sur l'intelligence artificielle. David GRUSON est engagé activement sur le volet numérique du processus de révision de la loi de bioéthique, et co-rapporteur du groupe de travail du comité national d’éthique sur le numérique en santé .Il est l’auteur de la Machine, le médecin et moi (éditions de l’observatoire, 2018), de S.A.R.R.A une intelligence artificielle (Beta publisher) un polar bioéthique, et de Droit et management par les données de santé (collection décideur santé, leh édition, 2019).  Il a exercé de nombreuses fonctions à responsabilités au sein du système de santé et notamment celles de Conseiller du Premier ministre chargé de la Santé, de Directeur général du CHU de La Réunion et de Délégué général de la Fédération hospitalière de France.

Arnaud HELLEC

Doctorant au Centre de droit de la santé d'Aix-Marseille (UMR AEDES 7268), Juriste au conseil de l’Ordre des médecins de la Polynésie française

Bérengère LEGROS

Bérengère Legros est maître de conférences HDR à l'université de Lille, droit et santé (Centre droits et perspectives du droit, EA n°4487, L'EREDS). Elle enseigne à la faculté des sciences juridiques, politiques et sociales notamment dans les masters 2 « Droit et politiques de santé » et « Droit de la santé en milieu de travail ». Elle enseigne également dans le master 2 « Droit et management de la santé au travail » dont elle est la responsable. Depuis 2015, elle est la rédactrice en chef de la Revue générale de droit médical.

Alexandre LUNEL

Alexandre Lunel est maître de conférence Droit à l’université Paris 8.

Gérard MÉMETEAU

Gérard MÉMETEAU est professeur et directeur du Centre de droit médical à la faculté de droit de Poitiers. Il est co-directeur de la rédaction et fondateur de la Revue générale de droit médical, et directeur de la collection Thèses À LEH Édition. Il a été par ailleurs professeur invité aux universités de Mc Gill, Sherbrooke Pampelune et Buenos-Aires.

Sabrina MOKRANI

Sabrina Mokrani est attachée temporaire d’enseignement et de recherche au Centre de droit de la santé (UMR 7268, ADÉS, AMU/EFS/CNRS).

Guylène NICOLAS

Guylène NICOLAS est maître de conférences de droit public, HDR au Centre de droit de la santé (UMR 7268, ADÉS, AMU/EFS/CNRS).

Dominique PELJAK

Dominique PELJAK est directeur d'hôpital. Ancien élève de l'ENSP, il est Docteur en droit médical et droit de la santé. Auteur de divers articles sur le fonctionnement des établissements hospitaliers, il a également été coordonnateur du Guide des ressources humaines dans les établissements publics sanitaires et sociaux (Éd. Dalian), coauteur du Guide des marchés publics des collectivités locales (Éd. Dalian, 2002) et l'auteur de différents ouvrages : Les Droits des patients hospitalisés (Éd. Lamarre, 2003), Mémento de droit administratif (Éd. du Papyrus, 2006)...
Aux Éditions LEH, il a participé à la rédaction de Hôpital 2007 (2004) et est l'auteur de quatre livres : Le Droit budgétaire des établissements publics de santé, le Guide des personnels médicaux (2004), L'état des prévisions de recettes et de dépenses (2006) et La gestion de pôle à l'hôpital (2007).

Benjamin PITCHO

Benjamin PITCHO est maître de conférences à l'université Paris-8, où il codirige le DEA de droit médical. Il fait aussi partie du Centre européen d'études et de recherche Droit et Santé de la faculté de droit de Montpellier.

Johanne SAISON-DEMARS

Johanne Saison est professeure à l'université de Lille et responsable du Master 2 Droit et Politiques de santé. Elle dirige depuis 2019 la collection « Actes & séminaires » chez LEH édition et assure la co-direction de la rubrique « Responsabilité médicale » de la Revue générale de droit médical chez LEH édition avec Marion Girer.

Didier STINGRE

Didier Stingre, directeur à l’Assistance publique-Hôpitaux de Marseille, mastère en droit de la santé, est l’auteur de nombreux ouvrages de synthèse sur le monde hospitalier.

Aurélien VAUTARD

M. Vautard Aurélien est directeur d'hôpital et docteur en sciences politiques. Après son diplôme de Sciences Po Bordeaux obtenu en 2009, il fait partie de la promotion Georges Canguilhem à l'École des Hautes Études en santé publique (EHESP) de 2010 à 2012. Depuis avril 2012, il est directeur adjoint à l’hôpital de La Rochelle avec des fonctions sur le secrétariat général de la CHT Atlantique 17, les ressources humaines, les travaux et le patrimoine. Il a soutenu sa thèse sur l'aménagement sanitaire le 5 décembre 2014 et l'a obtenue avec la mention « très honorable ».

François VIALLA

François Vialla est professeur à l'université de Montpellier, directeur du Centre européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, UMR 5815, et membre de la Structure fédérative de recherche ASMES.

Vincent VIOUJAS

Vincent Vioujas est directeur d’hôpital, chargé d’enseignement à la faculté de droit et sciences politiques d’Aix-en-Provence et chercheur associé au centre de droit de la santé UMR 7268 ADÈS, AMU/CNRS/EFS

Cécile CASTAING

Cécile CASTAING est maître de conférences, HDR de droit public et coresponsable du master Droit de la santé à l’université de Bordeaux.

Hélène GAUMONT-PRAT

Hélène GAUMONT-PRAT est professeur des Universités, à l’Université Paris-8 où elle dirige le Laboratoire de droit de la santé (EA n° 1581) et le Master droit de la santé. Elle a été membre du Comité Consultatif National d’Éthique de 1998 à 2007. Ses travaux portent sur le droit médical, la bioéthique, le droit de la famille et le droit des brevets. Elle est l’auteur d’un grand nombre d’articles et d’ouvrages dans ces domaines.

Antoine LECA

Antoine Leca est agrégé des facultés de droit, professeur à l’université Paul Cézanne d’Aix-Marseille et directeur du CDSA (EA n° 3242).
Mélanges en l'honneur de Jean-Marie Clément

Fiche technique

Parution numérique : mars 2016
Version imprimée publiée
en décembre 2014

Collection : Mélanges

Support : Numérique

ISBN : 978-2-84874-658-6

ISSN : en cours

Format : 160x240 mm

752 pages