L'expérimentation animale

entre nécessité et anthropocentrisme, analyse de l’évolution de la protection de l’animal utilisé à des fins scientifiques

Auteur : Emeline BERTHOME-DORÉ

Ce mémoire porte sur la place du droit et de l’éthique dans l’encadrement de l’expérimentation animale tout au long de l’évolution de celui-ci. Ce travail de recherche propose également des hypothèses d’évolution de l’encadrement de la pratique de l’expérimentation animale, plus particulièrement en France, en présentant des possibilités d’améliorations de cet encadrement et de la protection de l’animal en général, et donc également, de l’animal utilisé à des fins scientifiques. L’encadrement de cette pratique est intéressant à étudier car dans un premier temps nullement encadrée et pratiquée librement, elle commença ensuite à voir sa mise en œuvre limitée notamment en ce qui concerne la façon dont doivent être traités les animaux utilisés, et ce, grâce à des principes éthiques contenus dans une règle créée en 1959 et appelée la « règle des 3R ». L’encadrement juridique de l’expérimentation animale en France n’est apparu que tardivement et après un encadrement par l’éthique, au cours des années 1960. Mais cet encadrement ne s’est renforcé qu’avec les directives européennes de 1986 et récemment de 2010 qui ont permis de rendre plus contraignant le recours à cette pratique. A l’avenir, notre droit positif pourrait se voir modifier pour limiter l’expérimentation animale et mieux protéger les animaux utilisés, grâce par exemple à la consécration d’une des théories des droits des animaux ou bien en modifiant le statut juridique de l’animal ou en rendant contraignants certains principes au profit des animaux tel le principe de prévention qui permettrait de ne pas utiliser les animaux dont il est certain qu’ils ressentent la douleur et la souffrance.

Remerciements
Introduction
Première partie - L’évolution de l’encadrement de l’expérimentation animale : de
l’éthique au droit
Chapitre I – Les enjeux des rapports entre éthique, science et droit
Chapitre II – La soumission tardive de l’expérimentation animale au droit
Seconde partie – Perspectives d’évolution de la pratique de l’expérimentation animale et
de la protection du « modèle » animal
Chapitre I – Des propositions conduisant à l’amélioration de la protection animale
Chapitre II – Les garde-fous à l’arrêt de l’utilisation de l’animal dans la recherche
Bibliographie
Annexe 1 : Déclaration Universelle des Droits de l’Animal
Annexe 2 : Chartre nationale portant sur l’éthique de l’expérimentation animale
Annexe 3 : L’évolution de l’éthique et des réglementations en recherche animale
Table des matières

Emeline BERTHOME-DORÉ

Emeline BERTHOME-DORÉ, titulaire du Master 2 droit de l’environnement et du développement durable de la faculté de droit de Nantes dirigé par le professeur Raphael Romi. Prépare une thèse sur l’encadrement juridique de l’expérimentation animale, approfondissement du mémoire réalisé en Master 2, à partir de l’année 2013 sous la direction de Monsieur Emmanuel Cadeau, Maître de conférences à la faculté de droit de Nantes.

droit de la santé expérimentation animale Recherche scientifique et médicale Éthique animale protection juridique de l’animal douleur, souffrance, bien-être animal comité d’éthique anthropocentrisme bonne pratique de laboratoire

L'expérimentation animale

10 €

Fiche technique

Parution numérique : mars 2013

Collection : Mémoires numériques de la BNDS

Support : Numérique

ISBN : 978-2-84874-524-4

ISSN : en cours

Format : 210x297 mm

148 pages