Les risques psychosociaux au travail

Auteur : Alexandra CALLERAME

La lutte contre les risques psychosociaux (RPS) est une priorité de santé publique, politique et syndicale. La question du mal-être au travail et de la souffrance au travail vient, depuis ces dernières années, occuper le devant de la scène, et de façon parfois tragique dans les cas de suicides.

Ainsi, face à un contexte professionnel à RPS présents dans l’entreprise et à la multiplication des salariés atteints de troubles psychologiques ou de pathologies psychiques, l’engagement de la responsabilité de l’employeur en matière de RPS au travail est de plus en plus fréquent. L’obligation de prévention des RPS n’est pas un leurre et les entreprises qui ne le comprennent pas s’exposent à des conséquences humaines, économiques, sociales et juridiques considérables.

Si les actions de prévention des RPS menées par l’entreprise ne parviennent pas à enrayer les atteintes portées à la santé mentale des salariés, ce sont tout naturellement les mécanismes ordinaires du droit de la responsabilité qui seront les mieux à même d’inciter les entreprises à développer la prévention de ces risques. Le rôle de l’employeur est donc central, mais insuffisant. La lutte contre les RPS constitue un défi que devront relever ensemble le gouvernement, l’employeur et les acteurs de l’entreprise au cours des années à venir. La tâche est difficile mais nécessaire car la prise en charge des victimes de RPS au travail est actuellement inadaptée.

Introduction

PARTIE I : LA NECESSITE D’UNE PREVENTION EFFICACE DES
RISQUES PSYCHOSOCIAUX AU TRAVAIL

Titre I : La sensibilisation des acteurs de l’entreprise
Titre II : La démarche concertée des entreprises pour une prévention
efficace des risques psychosociaux

PARTIE II : LA NECESSITE D’UNE PRISE EN CHARGE ADAPTEE
DES VICTIMES DE RISQUES PSYCHOSOCIAUX AU TRAVAIL ET
LA MISE EN JEU DE LA RESPONSABILITE DE L’EMPLOYEUR

Titre I : L’amélioration de la prise en charge des victimes de risques
psychosociaux
Titre II : La mise en jeu possible de la responsabilité de l’employeur

Conclusion

Alexandra CALLERAME

Alexandra CALLERAME, diplômée du Master II Recherche Droit privé et public de santé sous la direction de Monsieur le Professeur Antoine LECA à la faculté de droit et de science politique d’Aix-en-Provence.

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Les risques psychosociaux au travail

10 €

Fiche technique

Parution numérique : octobre 2012

Collection : Mémoires numériques de la BNDS

Support : Numérique

ISBN : 978-2-84874-418-6

ISSN : en cours

Format : 210x297 mm

150 pages