Droit des alternothérapies

Guide juridique pour le praticien et le patient

Auteurs : Florent DESSI, Antoine LECA

À côté de la médecine enseignée à l’université, notamment dans les diplômes nationaux des facultés de médecine, existent des savoirs thérapeutiques parallèles. Certains sont ancestraux (les tradithé­rapies, notamment la célèbre médecine traditionnelle chinoise et l’ayurvéda), alors que d’autres sont très contemporains : nés tantôt à l’intérieur du monde médical (l’homéopathie ou l’ostéopathie) ou hors de celui-ci, avec des soignants non-médecins (la naturopathie), parfois des empiriques (la chiropraxie).
Ces savoirs désignent des thérapies qui ne relèvent pas (ou pas encore ou seulement de façon partielle) de la médecine enseignée dans les facultés de médecine des universités. Dans le champ immense des savoirs qui n’en relèvent pas, figure la plupart de ces techniques qui échappent donc à toute réglemen­tation (comme les écoles privées plus ou moins sérieuses qui existent dans le secteur et prétendent dispenser des formations dans ce domaine).

Au sein du périmètre des savoirs qui sont enseignés à l’université ou dans des écoles agréées, on trouve ceux qui sont ouverts aux futurs médecins auxquels ils apportent une formation complémentaire – en France, l’acupuncture et l’homéopathie – et ceux qui concernent des non-médecins pour lesquels cette formation ouvre l’accès à une profession de santé : une profession paramédicale ou d’auxiliaire médical.

Le présent ouvrage n’entre pas dans la controverse médicale : œuvre de juristes, il offre au lecteur cent et quelques rubriques alphabétiques, autour desquelles s’organise le paysage juridique français actuel de cet univers de santé parallèle.

Principales abréviations

Introduction

Index
1. Acupressure ou acupression
2. Acupuncture
3. Aromathérapie
4. Art-thérapie
5. Aurathérapie
6. Auriculothérapie
7. Auxiliaire médical
8. Ayurvéda (ou médecine ayurvédique)
9. Balnéothérapie
10. Baubiologie
11. Biorésonance
12. Bruxaria
13. Cannabis thérapeutique
14. Charlatan
15. Chiropraxie ou chiropratique
16. Crénothérapie
17. Chromathérapie
18. Déontologie
19. Diagnostic
20. Dien Chan
21. Diététicien
22. Drainolymphologie
23. Éducateur de santé
24. Énergétique/Énergisant
25. Énurothérapie
26. Ergothérapeute
27. Étiopathie
28. Exercice illégal de la médecine
29. Exercice illégal de la pharmacie
30. Faciothérapie
31. Fasciathérapie
32. Gélothérapie
33. Gymnastique médicale
34. Herbaliste
35. Herboriste
36. Hirudothérapie
37. Homéopathie
38. Homotoxicologie
39. HONcode
40. Huile essentielle, essence aromatique
41. Hydrothérapie
42. Hypnothérapie
43. Iridologie
44. Kava
45. Kinésiologie (ou kinésologie)
46. Kinésithérapie
47. Lithothérapie
48. Logopédie
49. Luminothérapie
50. Maladie
51. Magnétothérapie
52. Magnétisme médical
53. Massage
54. Massothérapie
55. Masso-kinésithérapie
56. Médecins à exercice particulier
57. Médecine anthroposophique
58. Médecine traditionnelle chinoise
59. Médecine tibétaine traditionnelle
60. Médicament à base de plantes
61. Médicament traditionnel à base de plantes
62. Mésothérapie
63. Monopole médical
64. Naturopathie
65. Neuralthérapie (ou thérapie neurale)
66. Neurothérapie
67. Nutrithérapie
68. Nutritionniste
69. Ondobiologie
70. Optométriste
71. Organothérapie
72. Orthésiste
73. Orthophoniste
74. Orthoptiste
75. Ostéopathie
76. Ostéothérapie
77. Ozonothérapie (ou cure d’ozone)
78. Pédicurie
79. Physiothérapie
80. Phytothérapie
81. Placebo
82. Plante médicinale (inscrite à la Pharmacopée)
83. Plante médicinale monopolisée
84. Plante médicinale libéralisée
85. Pratique médicale non éprouvée
86. Prescription médicale
87. Produit frontière
88. Produit médicamenteux de la pharmacopée traditionnelle chinoise
89. Professions de santé
90. Professions médicales
91. Professions libérales
92. Professions paramédicales
93. Professions réglementées
94. Psychanalyste
95. Psychologue
96. Psychomotricien
97. Psychothérapeute
98. Qi Gong
99. Radiesthésie
100. Radiothérapie
101. Reboutement
102. Références médicales opposables
103. Réflexologie
104. Reiki
105. Remède secret
106. Sexothérapie
107. Shiatsu
108. Sinobiologie
109. Sophrologie
110. Spondylothérapie
111. Sympathicothérapie (ou réflexologie* nasale, endoréflexologie nasale, nasothérapie, nuraxothérapie)
112. Stupéfiant
113. Tai-chi-chuan
114. Thalassothérapie
115. Thérapeute
116. Thermalisme
117. Thermothérapie
118. Tui Na
119. Vertébrothérapie
120. Viscumthérapie
121. Yogathérapie

Annexe 1 – Arrêté du 6 janvier 1962 fixant liste des actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués également par des auxiliaires médicaux ou par des directeurs de laboratoires d’analyses médicales non-médecins

Annexe 2 – Loi n° 46.857 du 30 avril 1946 tendant à réglementer l’exercice des professions de masseur gymnaste médical

Annexe 3 – L’immense marché des « soins parallèles »

Bibliographie

Florent DESSI

Florent DESSI a été major de sa promotion du Master 2 Droit public et privé de la santé dirigé par le professeur Antoine Leca à la faculté de droit d’Aix-en-Provence (année 2012-2013). Il est actuellement doctorant au Centre européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, UMR 5815 « Dynamiques du droit » de l'université de Montpellier. Il a participé par ailleurs, en tant que juriste, à un projet de thèse pluridisciplinaire (Anthropologie Bio-culturelle, Droit, Éthique et Santé) financé par l’université d’Aix-Marseille, sous la direction du professeur Georges Leonetti, doyen de la faculté de médecine de Marseille, et de Mme Caroline Berland-Benhaim, maître de conférences des universités.

Thème : Droit médical, Organisation des professions/Déontologie

Droit des alternothérapies

Fiche technique

Parution numérique : février 2018
Version imprimée publiée
en janvier 2016

Collection : Ouvrages généraux

Support : Numérique

ISBN : 978-2-84874-717-0

ISSN : en cours

Format : 160x240 mm

110 pages