Droit et éthique de la recherche médicale

Originalité de la législation française, limites et questions éthiques

Auteurs : Actes de colloque, T. ALFONSO, Marie-Pierre BAREILLE, Mohamed BEN DHIAB, J. BERNARD, Julie BIGA, Hélène BOCQUET, Ingrid CALLIES, S. DE MONTGOLFIER, J.-P. DEMAREZ, L. DEPLANQUE, N. DUCHANGE, C. DUMONT, I. FAURIEL, I. FRANCOIS, Roland Igor GALPÉRINE, Christian HERVÉ, C. HÉZARD, Yann JOLY, C. LEPORT, Alfonso LOPEZ DE LA OSA ESCRIBANO, Tasnim MASMOUDI, L. MONTUCLARD, Grégoire MOUTEL, A. PAVY-LE TRAON, Antonio PIGA, O. RASCOL, M.-H. RÉGNIER, Emmanuelle Rial, Y. ROLLAND, Vincent SCIORTINO, L. SHARARA, Florence TABOULET, C. THALAMAS, B. VELLAS, Marie-Noëlle VERHAEGEN, Majed ZEMNI

En collaboration avec : Isabelle FILIPPI

Sous la direction de : Anne-Marie DUGUET

La recherche médicale ne saurait se résumer aux recherches sur l’embryon. Cette huitième édition des actes du Séminaire d’actualité de droit médical, en présence du sénateur Claude Huriet, a été l’occasion d’envisager largement ce thème à travers l’éthique qui préside à toute recherche.

Les intervenants se sont attachés à décrire le cadre législatif français, l’un des plus contraignants, les interrogations face à certains types de recherches (embryon, consentement des personnes atteintes par la maladie d’Alzheimer...), les contraintes liées aux dispositifs médicaux ou encore aux vols spatiaux. Ils ont également mis en évidence la méconnaissance de la réglementation française par les chercheurs.

La participation aux recherches de chercheurs d’autres nationalités invite à connaître les différentes législations, souvent plus souples que le droit français. Le Forum des jeunes chercheurs a ainsi permis de nombreux exemples de droit comparé (belge, tunisien, canadien, espagnol) mettant alors en évidence des préoccupations semblables.

Avant-propos, Pr J.-P. DEMAREZ

LE CADRE JURIDIQUE DE LA RECHERCHE BIOMÉDICALE, Pr C. HERVÉ
Assurance maladie et recherches médicales, Dr V. SCIORTINO
Le centre d’investigation clinique du CHU de Toulouse, Pr O. RASCOL, Dr C. THALAMAS

LE CONSENTEMENT À LA RECHERCHE POUR LES SUJETS INCOMPÉTENTS, Pr J.-P. DEMAREZ
Maladie d’Alzheimer, consentement et éthique, Dr C. DUMONT, Dr Y. ROLlAND, Pr B. VELLAS

LES QUESTIONS ÉTHIQUES DANS LA RECHERCHE BIOMÉDICALE, Pr F. LEMAIRE
Intérêt des médias sur les essais cliniques et son impact sur les droits des malades, Pr T. ALFONSO, Pr A. PIGA
Résultats d’essais de recherche biomédicale : réflexion éthique sur le qui, comment et quand communiquer, G. MOUTEL, N. DUCHANGE, L. SHARARA, S. DE MONTGOLFIER, I. CALLIES, C. LEPORT, C. HERVÉ

LES CONTRAINTES DE CERTAINES RECHERCHES, Pr A. PIGA
Recherche biomédicale et vols spatiaux habités, Dr A. PAVY-LE TRAON
« Un naïf au pays de la science et de l’espace », Dr J. BERNARD
Innovation et dispositifs médicaux implantables, Dr R. I. GALPÉRINE
Recherche clinique et cadre juridique de l’évaluation des médicaments et des dispositifs médicaux à usage individuel : vers une harmonisation ? Pr F. TABOULET

LE DROIT ET L’ÉTHIQUE DE LA RECHERCHE BIOMÉDICALE
Évaluation de la légitimité des avis donnés par 20 CCPPRB, I. FAURIEL, G. MOUTEL, I. FRANCOIS, L. MONTUCLARD, C. HERVÉ
L’implication de la législation française dans les recherches biomédicales. Le vécu des chercheurs (enquête LEGIBIO) et les perspectives dans la modification de la loi, A.-M. DUGUET, H. BOCQUET

FORUM DES JEUNES CHERCHEURS - Communications du réseau international
Les embryons surnuméraires et la recherche sur les cellules souches : les enjeux relatifs au consentement, M.-H. RÉGNIER
La protection de la confidentialité de l’information dans la recherche en pharmacogénomique, Y. JOLY
L’accès aux cellules souches embryonnaires et foetales d’origine humaine : analyse des limites du rôle du droit positif français et du projet de loi relatif à la bioéthique par rapport à la réalité des pratiques de recherche, I. CALLIES
Enjeux éthiques et juridique de la recherche médicale en Espagne. À la recherche de la convergence européenne, A.L. DE LA OSA ESCRIBANO
La réutilisation de données à caractère personnel relative à la santé en recherche médicale sous l’angle de textes internationaux et plus particulièrement sous l’angle du droit belge « Quand l’intérêt de la recherche rencontre celui de la protection de la vie privée du participant », L. DEPLANQUE, M.-N. VERHAEGEN
La protection des personnes se prêtant à la recherche biomédicale. Principes éthiques et originalité de la législation française, J. BIGA, A.-M. DUGUET
La recherche biomédicale en Tunisie : aspects réglementaires, T. MASMOUDI, M. ZEMNI, M. BEN DHIAB
Les vols paraboliques, M.-P. BAREILLE
Les relations entre l’éthique et le droit dans le champ de la recherche biomédicale, E. RIAL-SEBBAG
Aspect juridique de la protection des personnes : la spécificité de la loi française, C. HÉZARD

Julie BIGA

DEA d’éthique

Christian HERVÉ

Président de la société française et francophone d’éthique médicale (SFFEM)

Alfonso LOPEZ DE LA OSA ESCRIBANO

Alfonso Lopez de la Osa Escribano est professeur de droit administratif à l'université Complutense de Madrid. Maîtrise en Droit et master en droit de l'Union européenne par cette même université, il effectue ses études de doctorat à Paris où il étudie un DEA sur le droit public des États comparés européens à l’université de Paris I Panthéon-Sorbonne, université dans laquelle il soutien sa thèse sous la direction du professeur Franck Moderne, intitulée « La convergence de la responsabilité hospitalière en France et en Espagne – étude comparée ».

Professeur associé de droit public à l’université de Pau et des Pays de l'Adour (UPPA) en France entre 2013 et 2015, actuellement il est membre associé des centres de recherches « Institut d’études et Ibériques ibériques-américaines » et « Pau droit public » de cette même université.

Tasnim MASMOUDI

Tasnim Masmoudi travaille au service de médecine Légale du CHU Farhat Hached de Sousse en Tunisie

Florence TABOULET

Florence Taboulet travaille à  l'UMR 1027 Inserm, université Toulouse III

Anne-Marie DUGUET

Anne-Marie Duguet est maître de conférences des universités, faculté de médecine université Paul Sabatier et directrice de l’École européenne d’été de droit de la santé et d’éthique biomédicale

Thème : Éthique médicale/Bioéthique

Droit et éthique de la recherche médicale

28 €

Fiche technique

Parution numérique : septembre 2011
Version imprimée publiée
en mai 2004

Collection : Séminaire d'actualité de droit médical

Support : Numérique

ISBN : 978-2-84874-312-7

ISSN : en cours

Format : 160x240 mm

262 pages