L'obligation de sécurité dans les actes médicaux et de soins

Auteurs : Actes de colloque, L. ARBUS, J. BEZ, Michèle BONTOUX, M. BOUBAY-PAGES, B. CATHALA, C. CAUHÉPÉ, R. DUCLOS, Anne-Marie DUGUET, Olivier FOURCADE, M.-F. JORDA, Mme LAPEYRE-ZARDO, Françoise PÉRÈS, Olivier RASTOUIL, M.-F. ROUDERGUE, Daniel ROUGÉ, G. ROUJOU DE BOUBÉE, X. VERDEIL, Pierre VILLENEUVE, M. ZUPAN

La sécurité sanitaire va modifier dans les prochaines années l'exercice médical. Que revêt actuellement cette notion par trop générale ? Comment peut-on imaginer que la sécurité sanitaire est une découverte pour des professions qui ont à cœur de sécuriser les patients… Mais les progrès technologiques tant en chimie, en biologie moléculaire, en informatique, etc., modifient sans cesse l'art de soigner en induisant chez les patients une exigence de résultats qui sied mal avec le caractère toujours aléatoire de la médecine.

L'édition des actes du séminaire de 1997 vient à point pour faire un état des lieux des tenants et des aboutissants du droit de la sécurité sanitaire. Les interventions qui irriguent la totalité de la sécurité sanitaire constituent autant de références pour les médecins, soignants et spécialistes du droit de la santé, ainsi que pour le corps administratif hospitalier.

La sécurité dans les établissements psychiatriques, O. RASTOUIL
La sécurité dans les maternités, M. BONTOUX
Sécurité des soins en gynéco-obstétrique, Mme LAPEYRE-ZARDO
Greffes et sécurité sanitaire, Dr F. PÉRÈS, Dr O. FOURCADE
L’obligation de sécurité en matière de greffes d’organes et de tissus humains, P. VILLENEUVE
La recherche de la sécurité transfusionnelle dans l’organisation institutionnelle de la transfusion sanguine, M. BOUBAY-PAGÈS
Sécurité transfusionnelle, C. CAUHÉPÉ, M.-F. ROUDERGUE, B. CATHALA
La sécurité anesthésique, Dr M.-F. JORDA
Implants, prothèses et matériovigilance, Pr D. ROUGÉ, Pr L. ARBUS
Responsabilité du fait de l’utilisation du matériel et matériovigilance, Dr A.-M. DUGUET
Infection nosocomiale et sécurité, X. VERDEIL
Le directeur de l’hôpital face au problème spécifique des infections nosocomiales, R. DUCLOS
La responsabilité médicale et la facturation des soins à l’assurance maladie, J. BEZ, D. ROUGÉ
La mise en danger de la personne, G. ROUJOU DE BOUBÉE
La faute de service en matière de sécurité à l’hôpital public : réflexions sur la présomption de faute, M. ZUPAN
L’obligation de sécurité dans le contrat médical, M. BONTOUX

Anne-Marie DUGUET

Anne-Marie Duguet est maître de conférences des universités, faculté de médecine université Paul Sabatier et directrice de l’École européenne d’été de droit de la santé et d’éthique biomédicale

Thème : Droit médical

L'obligation de sécurité dans les actes médicaux et de soins

18,40 €

Fiche technique

Parution numérique : septembre 2011
Version imprimée publiée
en juin 1998

Collection : Séminaire d'actualité de droit médical

Support : Numérique

ISBN : 978-2-84874-330-1

ISSN : en cours

Format : 160x240 mm

162 pages