Le praticien hospitalier (recrutement, droits, obligations)

Auteurs : Actes de colloque, Sophie BOIN-NESPOULOUS, Michèle BONTOUX, Jean BOYER, Jean-Marie CLÉMENT, R. COSTAGLIOLA, Jean DARNAUD, Vincent DIEBOLT, Anne-Marie DUGUET, Isabelle FILIPPI, Laurent GALINIE, Philippe JEAN, Michel LAGENTE, Claudine LARRAMENDY, Michel PICHAN, Josette PRADEL, Catherine RAYNAL, Geneviève REBECQ, Emmanuelle Rial, Daniel ROUGÉ, Michel SAPANET, Norbert TELMON, Martine VIE, Cécile VILLARD

Les établissements de santé comptent plus de 100 000 praticiens en effectif et équivalent temps plein. Si leur recrutement ne présente pas de grandes difficultés, leur pratique est de plus en plus encadrée juridiquement, qu’il s’agisse de l’organisation des gardes, de leurs conditions d’exercice et partant, de leur responsabilité, notamment pénale. Autant de thèmes que le séminaire de droit médical a développé lors de sa session 1999.

STATUT DU PRATICIEN HOSPITALIER
Le statut des praticiens hospitaliers permaments, J.-M. CLÉMENT
Les gardes et astreintes, Dr J. DARNAUD
Le praticien hospitalier chef de service, M. PICHAN
Le praticien hospitalier et l’enseignement, Dr N. TELMON
La sanction disciplinaire du praticien hospitalier, A.-M. DUGUET

CONDITIONS D’EXERCICE
Les relations des praticiens hospitaliers avec le directeur d’hôpital, P. JEAN
Le praticien hospitalier et la prescription médicale, G. REBECQ
Responsabilités du pharmacien praticien hospitalier, M. VIE
Le biologiste praticien hospitalier, M. LAGENTE

RESPONSABILITÉ ADMINISTRATIVE
Introduction à la responsabilité administrative, A.-M. DUGUET
Conditions de mise en cause de la responsabilité de l’établissement hospitalier, V. DIEBOLD
L’obligation d’information à l’hôpital, C. RAYNAL
Les actes non thérapeutiques à l’hôpital, E. RIAL-SEBBAG
La responsabilité du praticien hospitalier dans le cadre de son activité libérale, I. FILIPPI

RESPONSABILITÉ PÉNALE
L’expertise pénale en responsabilité médicale, R. COSTAGLIOLA, D. ROUGÉ, N. TELMON
L’homicide involontaire et les coups et blessures involontaires en matière médicale, J. BOYER
La responsabilité personnelle du praticien hospitalier : domaine d’intervention et rôle de l’assureur, C. LARRAMENDY
La défense du praticien poursuivi en justice, J. PRADEL, M. BONTOUX, C. VILLARD, L. GALINIE
Les délits d’omission et la mise en danger de la personne, M. SAPANET
Les sanctions pénales du Code de la santé publique, S. NESPOULOUS

Jean-Marie CLÉMENT

Jean-Marie CLÉMENT, ancien directeur d’hôpital et ancien membre de l’Inspection générale des affaires sanitaires et sociales, est professeur de droit hospitalier et médical à l’université Paris 8. Spécialiste reconnu du droit hospitalier, auteur de nombreux ouvrages, il est directeur de la rédaction de La Gazette de l’Hôpital, des Fiches de la jurisprudence hospitalière, des Fiches de droit hospitalier et codirecteur de la Revue générale de droit médical.
Il dirige également le Service juridique de LEH Édition.

Anne-Marie DUGUET

Anne-Marie Duguet est maître de conférences des universités, faculté de médecine université Paul Sabatier et directrice de l’École européenne d’été de droit de la santé et d’éthique biomédicale

Thème : Ressources humaines/Management/Communication, Organisation des professions/Déontologie

Le praticien hospitalier (recrutement, droits, obligations)

21,60 €

Fiche technique

Parution numérique : septembre 2011
Version imprimée publiée
en avril 2000

Collection : Séminaire d'actualité de droit médical

Support : Numérique

ISBN : 978-2-84874-331-8

ISSN : en cours

Format : 160x240 mm

242 pages