I. Une responsabilité fondée sur la sécurité de l’usager : l’équilibre entre surveillance et prise de risque
A. Une prise en charge respectueuse des droits fondamentaux de l’usager
B. Une prise en charge garante de la sécurité de l’usager
II. Une responsabilité dépendante de l’état de l’usager : l’intensité variable de l’obligation
A. Une évaluation indispensable de l’état de l’usager
B. Une adaptation nécessaire de la prise en charge par l’établissement