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Introduction
PARTIE 1 - L’INVENTION DU DROIT INTERNATIONAL DE LA SANTÉ
Chapitre I – Les origines anciennes
I – Les politiques sanitaires des États européens
A - Des politiques fondées sur la prévention et le blocus des épidémies
B - Le XIXe siècle et l’adoption des premières conventions sanitaires internationales
C - Le début du XXe siècle et la fondation de l’OIHP
II – L’apport du droit humanitaire et de la Croix-Rouge
A - La création du droit humanitaire et son lien indéfectible avec la Croix-Rouge
B - Les circonstances de l’extension des activités de la Croix-Rouge aux périodes de paix
Chapitre II – Les actions sanitaires internationales pendant et après la Première Guerre mondiale
I – Un préalable décisif : l’action de la Croix-Rouge américaine entre 1914 et 1918
II – La création en 1919 d’organisations sanitaires internationales conformes aux idées américaines
A - L’organisation de la conférence médicale de Cannes et la fondation de la Ligue des sociétés de la Croix-Rouge
B - Les circonstances de la création de l’Organisation d’hygiène de la SDN puis de l’UNRRA
III – La portée des réflexions entre médecins militaires et juristes après 1918
Chapitre III – Le traumatisme de la Deuxième Guerre mondiale à l’origine directe du droit international de la santé
I – L’état d’un monde moralement délabré appelé à se reconstruire
II – La réaffirmation internationale des grands principes de la déontologie médicale
A - La volonté d’inscrire dans le marbre des règles interdisant tout retour aux horreurs de la deuxième guerre mondiale
B - La volonté des médecins et des juristes de construire un monde solidaire
III – Les idées fondatrices de l’ONU et de l’OMS
PARTIE 2 - LA CRÉATION DU DROIT INTERNATIONAL DE LA SANTÉ SOUS L’ÉGIDE DE L’ONU ET DE L’OMS
Chapitre IV – L’OMS, principal maître d’œuvre du droit international de la santé
I – L’organisation et les moyens d’intervention de l’OMS
II – L’évolution et l’actualité des programmes d’action de l’OMS
III – Le droit international de la santé : un droit transversal
A - Les autres sources du droit international de la santé via le droit international médical
B - Un droit intéressant plusieurs domaines du droit international
IV – Les moyens de l’OMS pour promouvoir un droit à la santé pour tous en temps de paix
V – La construction d’un droit européen de la santé proche des idéaux de l’OMS
Chapitre V – Droit de la santé, droit humanitaire et droits de l’homme
I – Une critique du droit humanitaire de 1949 sous-tendue par la volonté de garantir la permanence des soins en temps de guerre
A - Les critiques tendant à obtenir l’extension de la protection des médecins civils en temps de guerre
B - Les réflexions émises pour assurer la neutralité de l’exercice de la profession médicale
C - L’organisation du contrôle et de la sanction des violations du droit humanitaire depuis 1949
II – L’ONU : pour un mariage du droit humanitaire et du droit de la santé
A - Les effets de la « révolution médicale » et de la naissance du sansfrontiérisme
conjugués à ceux du vingtième anniversaire de la
Déclaration des droits de l’homme
B - Interactions entre l’application du droit international de la santé et l’action humanitaire
Conclusion
Bibliographie
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