Le droit face à l’ère de l’intelligence artificielle et de la robotisation dans le secteur médical

La médecine est une science en constante évolution. En cela, le médecin doit utiliser les méthodes scientifiques les mieux adaptées et, s’il y a lieu, de concours appropriés. L’intelligence artificielle et la robotisation représentent, quant à elles, un progrès considérable nous faisant passer de la science-fiction à une réalité déjà présente. Inévitablement, la médecine est alors entrée en contact avec celles-ci permettant d’offrir aussi bien une meilleure prise en charge pour le patient qu’une aide au médecin dans son diagnostic et son traitement. Cependant, cette approche de la médecine ne fait que débuter, nous menant ainsi à nous interroger sur la manière avec laquelle le droit appréhende cette pénétration du secteur médical par l’intelligence artificielle et la robotisation. Quel est le statut juridique du robot ? Quels sont les enjeux de l’insertion du robot dans la relation médecin-patient ? Quels sont les impacts, notamment relativement à la protection des données, et comment peut-il être encadré ? L’intérêt de ce mémoire est donc de cerner toutes les conséquences de cette technologie en droit de la santé. La présence du robot en médecine doit en effet respecter de nombreuses contraintes. Remodelant la médecine de demain, une analyse de l’impact de l’intelligence artificielle et de la robotique médicale semble alors primordiale au même titre que l’étude des régimes de responsabilité qui peuvent lui être applicables.

Mots clés : Droit médical, droit de la santé, intelligence artificielle et robotique médicale, régime de responsabilité.