L'organisation du temps de travail dans les établissements de santé privés

REMERCIEMENTS

LISTE DES ABREVIATIONS

INTRODUCTION

PARTIE 1 – LE DROIT DE LA DUREE DU TRAVAIL, SA COMPLEXITE ET SON COUT

Section 1 - Une approche ambigüe des notions juridiques

A. Le « temps de travail effectif » comme principal outil de mesure du temps

B. L’adaptation épineuse des notions juridiques visant à l’aménagement du temps

de travail dans les établissements de santé

Section 2 – Le coût de la législation de la durée du travail pour les établissements de santé

A. Le coût du passage aux 35 heures

B. Des dépenses supplémentaires inhérentes à la singularité du monde hospitalier

PARTIE 2 – LE DROIT DE LA DUREE DU TRAVAIL, PROTECTEUR DES SALARIES MAIS INADAPTE A LA REALITE DU SECTEUR DE L’HOSPITALISATION

Section 1 – Un droit attentif à la santé des salariés et à leur sécurité

A. Des seuils horaires à ne pas dépasser

B. Une protection renforcée pour certaines catégories de travailleurs

C. Le développement de la santé au travail

D. L’employeur et ses obligations

Section 2 – L’imperméabilité du monde hospitalier à l’application d’un droit protecteur

A. L’incontournable recours aux dispositifs exceptionnels

B. Des dispositifs attentatoires à la santé, utilisés dans le secteur de l’hospitalisation

C. Les conséquences de la « non application » des normes protectrices sur le personnel soignant

D. Les patients, premières victimes de cette organisation du temps de travail

PARTIE 3 – FAIRE FACE A LA REALITE DU TERRAIN ET AUX DIFFICULTES D’ADAPTATION DE LA LEGISLATION

Section 1 – Les « avantages » des dispositifs problématiques

A. La durée quotidienne de travail et la pratique des 12 heures

B. Une flexibilité permise par les conventions de forfait annuelles

C. Le travail de nuit choisi pour privilégier sa vie de famille

D. La communication au sein des équipes

Section 2 – Valoriser et répondre aux besoins du personnel soignant

A. La formation du personnel soignant

B. Les crèches hospitalières : facteur d’attractivité et de fidélité du personnel

C. Les initiatives émanant des soignants : facteur d’implication et de motivation

CONCLUSION

BIBLIOGRAPHIE

ANNEXES