Psychiatrie et dignité

Rermerciements

Introduction

TITRE I – LA JUDICIARISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES SOUS CONTRAINTES

Chapitre I – Les procédures d’admission en soins psychiatriques sous contraintes, un dualisme hospitalier et judiciaire

SECTION I – LA VOIE HOSPITALIÈRE D’ACCÈS AUX SOINS SOUS CONTRAINTE

SECTION II – LES PROCÉDURES JUDICIAIRES D’HOSPITALISATION SANS CONSENTEMENT, COOPÉRATION DE LA MÉDECINE ET DU DROIT OU LA PSYCHIATRISATION DU DROIT PÉNAL

Chapitre II – L’interventionnisme judiciaire dans l’hospitalisation sans consentement ou la reconnaissance de l’usager contraint comme sujet de droit

SECTION I – LA RECONNAISSANCE DU JUGE JUDICIAIRE ET SA CAPACITÉ DE CONTRÔLE

SECTION II – LES AUTORITÉS ALTERNATIVES DE CONTRÔLE DES SOINS SANS CONSENTEMENT EN PSYCHIATRIE

Conclusion transitoire

TITRE II – LE FOSSÉ ENTRE LE DROIT ET LE HUIS-CLOS PSYCHIATRIQUE

Chapitre I – Les piliers juridiques du respect de la dignité de la personne humaine

SECTION I – LA DIGNITÉ COMME SOURCE D’ACCÈS AUX SOINS PSYCHIATRIQUES

SECTION II – LE CONSENTEMENT DU PATIENT EN PSYCHIATRIE : COROLLAIRE DE L’AUTONOMIE DE LA VOLONTÉ

Chapitre II – Un univers psychiatrique dégradant et liberticide

SECTION I – LA NOTION JUIDIQUE DE TRAITEMENTS HUMAINS

SECTION II – L’INVERSION DU RAPPORT EN PSYCHIATRIE : LA CONTRAINTE DEVIENT LA RÈGLE ET LE CONSENTEMENT L’EXCEPTION

Bibliographie

Table des matières