Remerciements
Abréviations
Avant-propos
Introduction
CHAPITRE 1 – Le temps de travail effectif
Fiche n° 1-1 – Définition du temps de travail effectif
Fiche n° 1-2 – Détermination des références annuelles
Fiche n° 1-3 – Le temps de travail hebdomadaire, quotidien et les repos
Fiche n° 1-4 – Les heures supplémentaires
Fiche n° 1-5 – Le travail de nuit
Fiche n° 1-6 – Les astreintes
CHAPITRE 2 – Les absences légales
Fiche n° 2-1 – Les congés annuels
Fiche n° 2-2 – Les jours fériés
CHAPITRE 3 – Les absences justifiées et autorisées
Fiche n° 3-1 – Principes généraux, évolutions récentes : ASA et journée de carence, PMA
Fiche n° 3-2 – Les absences justifiées, principes généraux
Fiche n° 3-3 – Les congés pour maladie ordinaire
Fiche n° 3-4 – Le congé longue maladie (CLM), le congé longue durée (CLD)
Fiche n° 3-5 – Les congés pour accident du travail, accident de trajet, maladie imputable au service ou maladie professionnelle
Fiche n° 3-6 – Le congé formation
Fiche n° 3-7 – Le congé maternité, paternité et le congé adoption
Fiche n° 3-8 – Le congé parental
Fiche n° 3-9 – Le congé de présence parentale
Fiche n° 3-10 – Les absences exceptionnelles (mariage, décès, etc.) ou autorisations spéciales d’absences (ASA)
Fiche n° 3-11 – Le don de RTT ou de jours de repos
CHAPITRE 4 – Les modalités d’aménagement réduction du temps de travail (ARTT)
Fiche n° 4-1 – La réduction du temps de travail (RTT)
Fiche n° 4-2 – Le compte épargne temps (CET)
Fiche n° 4-3 – L’ARTT de l’encadrement et de la direction
Fiche n° 4-4 – Le télétravail
Fiche n° 4-5 – Les horaires en 12 heures
CHAPITRE 5 – Les cycles et les plannings
Fiche n° 5-1 – Cycles, roulements et tableaux de service
Fiche n° 5-2 – Le montage ou la conception des cycles
Fiche n° 5-3 – Les procédures de gestion et de contrôle des plannings : prévisionnel-réalisé
Fiche n° 5-4 – La gestion des remplacements
Fiche n° 5-5 – Les outils de gestion du temps (les logiciels et badgeuses)
CHAPITRE 6 – Le suivi des durées : la gestion en capitalisation horaire
Fiche n° 6-1 – Bases réglementaires
Fiche n° 6-2 – Principes généraux
Fiche n° 6-3 – Outils et méthode : tableau de service en gestion en capitalisation horaire
CHAPITRE 7 – L’activité syndicale et de représentation du personnel
Fiche n° 7-1 – L’exercice syndical, exemple d’une fiche action dans un établissement
Fiche n° 7-2 – Le droit de grève et effectif minimum
CHAPITRE 8 – Le bulletin de salaire
Fiche n° 8-1 – Les éléments constitutifs de la rémunération
Fiche n° 8-2 – Exemple de bulletin de salaire
CHAPITRE 9 – Les modalités de suivi de l’accord local
Fiche n° 9-1 – Extrait d’accord local
Fiche n° 9-2 – L’audit de la gestion du temps et du guide
Conclusion – Les intérêts de concevoir un guide de gestion du temps
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