Remerciements Abréviations Avant-propos Introduction CHAPITRE 1 - LE TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF Fiche n° 1-1 – Définition du temps de travail effectif Fiche n° 1-2 – Détermination des références annuelles Fiche n° 1-3 – Le temps de travail hebdomadaire, quotidien et les repos Fiche n° 1-4 – Les heures supplémentaires Fiche n° 1-5 – Le travail de nuit Fiche n° 1-6 – Les astreintes CHAPITRE 2 - LES ABSENCES LÉGALES Fiche n° 2-1 – Les congés annuels Fiche n° 2-2 – Les jours fériés CHAPITRE 3 - LES ABSENCES JUSTIFIÉES ET AUTORISÉES Fiche n° 3-1 – Principes généraux, évolutions depuis 2017 : ASA et journée de carence, PMA Fiche n° 3-2 – Les absences justifiées, principes généraux Fiche n° 3-3 – Les congés pour maladie ordinaire Fiche n° 3-4 – Le congé de longue maladie (CLM), le congé de longue durée (CLD), le temps partiel thérapeutique Fiche n° 3-5 – Les congés pour accident du travail ou de trajet, maladie imputable au service ou maladie professionnelle Fiche n° 3-6 – Le congé formation Fiche n° 3-7 – Le congé maternité, paternité et le congé adoption Fiche n° 3-8 – Le congé parental Fiche n° 3-9 – Le congé de présence parentale Fiche n° 3-10 – Les absences exceptionnelles ou autorisations spéciales d’absences Fiche n° 3-11 – Le don de RTT ou de jours de repos Fiche n° 3-12 – Le congé de proche aidant Fiche n° 3-13 – Le congé pour annonce d’une maladie CHAPITRE 4 - LES MODALITÉS D’AMÉNAGEMENT RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (ARTT) Fiche n° 4-1 – La réduction du temps de travail (RTT) Fiche n° 4-2 – Le compte épargne temps (CET) Fiche n° 4-3 – L’ARTT de l’encadrement et de la direction Fiche n° 4-4 – Le télétravail Fiche n° 4-5 – Les horaires en 12 heures Fiche n° 4-6 – L’annualisation CHAPITRE 5 - LES CYCLES ET LES PLANNINGS Fiche n° 5-1 – Cycles, roulements et tableaux de service Fiche n° 5-2 – Le montage ou la conception des cycles Fiche n° 5-3 – Les procédures de gestion et de contrôle des plannings : prévisionnel-réalisé Fiche n° 5-4 – La gestion des remplacements Fiche n° 5-5 – Les outils de gestion du temps (les logiciels et badgeuses) CHAPITRE 6 - LE SUIVI DES DURÉES : LA GESTION EN CAPITALISATION HORAIRE Fiche n° 6-1 – Bases réglementaires Fiche n° 6-2 – Principes généraux Fiche n° 6-3 – Outils et méthode : tableau de service en gestion en capitalisation horaire CHAPITRE 7 - L’ACTIVITÉ SYNDICALE ET DE REPRÉSENTATION DU PERSONNEL Fiche n° 7-1 – L’exercice syndical, exemple d’une fiche action dans un établissement Fiche n° 7-2 – Le droit de grève et effectif minimum Fiche n° 7-3 – Commité social d’établissement (CSE) CHAPITRE 8 - LE BULLETIN DE SALAIRE Fiche n° 8-1 – Les éléments constitutifs de la rémunération Fiche n° 8-2 – Exemples de bulletin de salaire d’une IDE CHAPITRE 9 - LES MODALITÉS DE SUIVI DE L’ACCORD LOCAL Fiche n° 9-1 – Extrait d’accord local Fiche n° 9-2 – L’audit de la gestion du temps et du guide Conclusion – Les intérêts de concevoir un guide de gestion du temps Index
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