Les outils pratiques pour réussir la RTT dans la fonction publique hospitalière

CHAPITRE 1 - LE CONTEXTE SOCIAL
1. Quelques certitudes partagées
2. Quelques interrogations sociales majeures

CHAPITRE 2 - LES BOGUES PSYCHOLOGIQUES DES 35 H
1. A la recherche des niches de productivité
2. L’absence de facteurs technologiques de productivité
3. Le double choc psychologique de la modernité et de la tradition

CHAPITRE 3 - LA SEMAINE DES 35 HEURES : MYTHE OU REALITÉ ?
1. La semaine de 39 heures
2. Une approche globale de la semaine de 35 heures

CHAPITRE 4 - LA PREMIÈRE APPROCHE POUR RÉDUIRE LE TEMPS DE TRAVAIL : LA RÉORGANISATION DES SERVICES
1. Réorganisation à l’intérieur du service
2. La réorganisation inter services

CHAPITRE 5 - LA DEUXIÈME APPROCHE POUR RÉDUIRE LE TEMPS DE TRAVAIL : SON AMÉNAGEMENT
1. Les principes communs à l’aménagement du temps de travail
2. Les techniques d’aménagement

CHAPITRE 6 - LES JOURS R.T.T.
1. Distinction jour R.T.T., jours aménagés
2. Les jours R.T.T. dans le cadre de la continuité du service public
3. Les jours R.T.T. dans le cadre de postes n’assurant pas la permanence du service public
4. L’octroi de jours R.T.T.
5. La R.T.T. pour le personnel d’encadrement

CHAPITRE 7 - CONSÉQUENCES DES 35 HEURES SUR LE TRAVAIL À TEMPS PARTIEL
1. Commentaires sur les jours aménagés
2. Commentaires sur les jours R.T.T.
3. Liens entre jours aménagés et jours R.T.T.
4. Conséquences de la R.T.T. sur la situation des agents à temps partiel

CHAPITRE 8 - LES INCIDENCES DE LA R.T.T. SUR LES DROITS STATUTAIRES ET LES AVANTAGES PARTICULIERS
1. Les droits statutaires
2. Les avantages acquis

CHAPITRE 9 - COMMENT ORGANISER LE TRAVAIL DU POOL DE REMPLACEMENT 35 HEURES
1. Le coût financier de la R.T.T.
2. Qui remplacer ?
3. Comment remplacer ?
4. La planification des jours R.T.T.

CHAPITRE 10 - L’AUDIT INTERNE PRÉALABLE AUX 35 HEURES
1. Sur le plan de la connaissance générale et synthétique de l’hôpital
2. Sur le plan de la connaissance analytique de l’hôpital

QUESTIONNAIRE AUDIT POUR LA PRÉPARATION AUX 35 HEURES

ANNEXES
Annexe 1. Directive du Conseil de l’Europe du 23 novembre 1993
Annexe 2. Extrait de la loi Aubry du 19 janvier 2000
Annexe 3. Projet d’accord-cadre sur l’aménagement de la réduction du temps de travail dans la fonction publique de février 2000
Annexe 4. Décret du 25 août 2000 relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique d’État
Annexe 5. Loi du 03 janvier 2001 relative au temps de travail dans la fonction publique territoriale