La déclaration universelle sur la bioéthique et les droits de l'Homme. Volume 9

PREFACE 7
AVANT-PROPOS 9
RESUME 11
ABSTRACT 12
LISTE DES FIGURES 13
LISTE DES TABLEAUX 13
LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS 14
DEDICACE 15
REMERCIEMENTS 15
INTRODUCTION 16
CHAPITRE 1. CONTEXTE ET PROBLEMATIQUE 20
1.1 Un espace idéologique différencié 20
1.2 Le rôle de l’UNESCO en éthique 22
1.3 La portée et la légitimité des textes normatifs adoptés par l’UNESCO 24
1.4 La mécanique de l’élaboration de la déclaration 27
CHAPITRE 2. RECENSION DES ECRITS ET DEFINITIONS DES CONCEPTS 31
2.1 Les concepts 31
2.1.1 Les concepts et les valeurs liés au contexte et au contenu des textes produits31
2.1.2 Les valeurs et les principes liés au bien commun 54
2.2 Les concepts liés à la dynamique du processus 59
2.2.1 Délibération 59
2.2.2 Consensus et Compromis 60
CHAPITRE 3. PERSPECTIVE THEORIQUE, METHODOLOGIE ET DEMARCHE 61
3.1 Perspective théorique 61
3.2 Méthodologie 62
3.2.1 Rappel de la question de recherche 62
3.2.2 Démarche 85
3.2.3 Contenu de la déclaration 87
3.2.4 Les données utilisées 65
3.2.5 Méthode d’analyse 66
CHAPITRE 4. ELABORATION DE LA DECLARATION 68
4.1 Les étapes préliminaires à la déclaration (octobre 2001-novembre 2003) 68
4.2 Les travaux du comité international et du comité intergouvernemental de
bioéthique (avril 2004-février 2005) 71
4.2.1 La définition de la bioéthique 72
4.2.2 Examen de l’élaboration des principes liés au modèle retenu
du bien commun 73
4.3 Les travaux des experts gouvernementaux (avril et juin 2005) 86
4.3.1 La première réunion (avril 2005) 86
4.3.2 Une réunion préparatoire à la deuxième en juillet 2005 88
4.3.3 La deuxième réunion des experts gouvernementaux 88
4.3.4 Finalisation du texte 90
CHAPITRE 5. PORTEE ET LIMITES DE LA THESE 92
5.1 Portée de la thèse 92
5.1.1 Rappel de la question de recherche 92
5.1.2 Une vision renouvelée du bien commun 92
5.2 Les limites de la thèse 96
5.2.1 Un débat qui continue 96
5.3 Les déclarations : des textes non contraignants, mais engageants 99
CHAPITRE 6. CONCLUSION 102
BIBLIOGRAPHIE GÉNÉRALE 107

ANNEXE I – AVANT-PROJET DE DECLARATION RELATIVE À DES NORMES
UNIVERSELLES EN MATIÈRE DE BIOÉTHIQUE
ANNEXE II– DECLARATION UNIVERSELLE SUR LA BIOETHIQUE ET LES DROITS DE L’HOMME
ANNEXE III– COMPOSITION DU GROUPE DE REDACTION DU CIB POUR L’ELABORATION
D’UNE DECLARATION RELATIVE À DES NORMES UNIVERSELLES
EN MATIÈRE DE BIOÉTHIQUE (2004-2005)
ANNEXE IV– REUNIONS DU GROUPE DE REDACTION DU CIB
ANNEXE V– CALENDRIER POUR L’ELABORATION DE LA DECLARATION
RELATIVE À DES NORMES UNIVERSELLES EN MATIERE DE BIOETHIQUE
ANNEXE VI– QUESTIONNAIRE CONCERNANT L’ELABORATION D’UNE DECLARATION RELATIVE À DES NORMES UNIVERSELLES EN MATIERE DE BIOETHIQUE
ANNEXE VII– RESULTATS DE LA CONSULTATION : 24 MAI 2004