Première partie
Généralités
Champ d'application
Historique des textes de référence
Définitions
Organes réglemantaires et de contrôle
Deuxième partie
Analysede l'arrêté du 29 septembre 1997 avec l'objectif de l'HACCP
Articles préliminaires (articles 1 à 5)
Dispositions générales (Titre premier)
Dispositions complémentaires relatives aux établissement fabriquant des préparations culinaires élaborées à l'avance (Titre II)
Dispositions complémentaires relatives aux établissements livrant, distribuant ou mettant sur le marché lerus produits (Titre III)
Dispositions finales (Titre IV)
Troisième partie
Du droit national au droit communautaire : une politique harmonisée pour assurer la sécurité sanitaire de l'ailimentation humaine et animale, le « paquet hygiène »
Architecture des textes communautaires fondateurs
Objectifs et incidences
Synthèse des idées fortes des textes applicables en restauration collective
Fondements réglementaires
Agrément sanitaire des établissements
Obligations des services de contrôle
Quatrième partie
Clés de l'assurance qualité
Analyse des risques
Détermination des points critiques pour la maîtrise (CCP)
Mise en oeuvre des actions préventives de maîtrise
Mise en oeuvre des procédures préventives
Mise en oeuvre des procédures de contrôle
Identification des actions corrctives à mettre en oeuvre lorsque, malgré la surveillance effectuée, un point critique n'est plus maîtrisé
Vérification du bon fonctionnement du système HACCP
Établissement d'un système documentaire et traçabilité
Cinquième partie
Généralités relatives à l'hygiène alimentaire
Critères microbiologiques
Conduite à tenir face à l'accident alimentaire à partir d'une réflexion DDASS-DSV de la région Haue-Normandie
Conduite à tenir en cas de TIAC
Sixième partie
Propositions de documents
Annexes
Sécurité alimentaire
Arrêté du 29 septembre 1997
Arrêté du 21 septembre 1979
Loi n° 83-660 du 21 juillet 1983
Décrets n° 99-362, 99-363 du 6 mai 1999
Règlement européen n° 178/2002
Règlement européen n° 852/2004
Règlement européen n° 853/2004
Note de service DGAL/SDSSA/N2007-8013 du 11 janvier 2007
Note de service DGAL/SDSSA/N2008-81183 du 22 mei 2008
Note de service DGAL/SDSSA/N2008-8186 du 21 juillet 2008
Décret n° 2012-144 du 30 janvier 2012
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