Une responsabilité pénale du médecin entre singularité et respect des principes généraux du droit pénal

I – L’existence d’une responsabilité pénale médicale individuelle

A – Les particularités de la faute pénale médicale

1) – La soumission de la faute médicale aux conditions de la faute pénale

2 – L’adaptation de la faute pénale aux spécificités de l’activité médicale

B – Les caractéristiques intangibles du lien de causalité

1 – La nécessité d’un lien de causalité certain

2 – Les conséquences du degré de causalité

II – L’inexistence d’une responsabilité pénale médicale collective ou les limites de l’influence du travail en équipe

A – La prégnance du principe fondamental de personnalité de la responsabilité pénale

1 – La subsistance du principe de personnalité de la responsabilité pénale

2 – L’inexistence d’une responsabilité pénale du fait d’autrui

B – Les incidences du caractère non exclusif de la responsabilité pénale

1 – Le cumul de responsabilités en présence d’une pluralité de médecins

2 – Le cumul de responsabilités des personnes physique et morale