I. – Les sources de la responsabilité pénale du médecin
A. – Comment expliquer l’accroissement des litiges en matière de responsabilité médicale ?
B. – L’attitude du médecin par rapport aux autorités de police et judiciaires en matière de secret médical
II. – La mise en oeuvre de la responsabilité pénale du médecin
A. – Le siège de la responsabilité pénale du praticien hospitalier : l’introuvable faute détachable du service public hospitalier
B. – L’articulation des sanctions pénales, civiles et disciplinaires du praticien hospitalier