I. – Actualités
A. – Au plan international
Produits chimiques et substances dangereuses
1. – Huile de schiste – Transport – Alerte sécurité – Risques potentiels (Departement of Transportation, PHMSA, 2 janvier 2014)
2. – Conférence internationale sur les effets de l’exposition aux mélanges de substances chimiques et l’évaluation des risques (Anses, BFR et DTU, 10 et 11 décembre 2013)
3. – Les néonicotinoïdes affectent le système immunitaire des abeilles (Revue de l’Académie américaine des sciences, octobre 2013)
Eau
4. – Océan Profond –Réduction régionale de biomasse - Changement climatique (Global Change Biology – 31 décembre 2013)
B. – Au plan européen
Produits chimiques et substances dangereuses
1. – Communiqué de presse de l’Efsa sur le lien entre deux néonicotinoïdes et la neurotoxicité développementale (17 décembre 2013)
2. – REACH – Avis favorable à la première demande d’autorisation d’une substance extrêmement préoccupante (Echa, 16 décembre 2013)
3. – REACH – sept nouvelles substances inscrites sur la liste candidate des substances extrêmement préoccupantes (Echa, 16 décembre 2013)
4. – Recommandation de la Commission européenne sur la réduction de la présence de dioxines, de furannes et de PCB dans les aliments pour animaux et les denrées alimentaires (Commission européenne, 3 décembre 2013)
5. – Avis scientifique sur l’évaluation des risques cumulés liés à une multiexposition aux pesticides par l’alimentation (Efsa, 3 décembre 2013)
6. – Étude sur les effets des produits phytosanitaires sur la santé humaine (Efsa, 18 octobre 2013)
7. – Consultation publique sur l’avis préliminaire du comité scientifique des risques sanitaires émergeants et nouveaux de la Commission européenne, visant à évaluer les effets des nanoparticules d’argent sur la sécurité, la santé et l’environnement ainsi que leur rôle dans la résistance antimicrobienne (Commission européenne, décembre 2013)
8. – Étude sur la toxicité des nanoparticules d’argent présentes dans les boues d’épuration (Commission européenne 21 novembre 2013)
Divers
9. – Proposition de décision d’autorisation du maïs OGM TC 1507 (Commission européenne 6 décembre 2013)
C. – Au plan interne
Air
1. – Synthèse des résultats de recherches menées dans le cadre du programme PRIMEQUAL (ADEME, novembre 2013)
2. – Brochure informative sur la surveillance des habitations proches d’un pressing (ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie, 18 novembre 2013)
Produits chimiques et substances dangereuses
3. – Nouvelles fiches d’aide au repérage de produits cancérogènes (INRS, 12 décembre 2013)
4. – Création d’une nouvelle norme volontaire NF 71-3 spécifiant les exigences en matière de migration de substances chimiques
(AFNOR, 18 novembre 2013)
Perturbateurs endocriniens
5. – Projet de stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie,
18 novembre 2013)
Divers
6. – Appels à projets de recherche sur les thèmes « Environnement-santé-travail » et « Radiofréquence et santé » (Anses, 26 novembre 2013)
7. – Journée consacrée à la santé des abeilles (Anses, 21 novembre 2013)
8. – Enquête de la DGCCRF sur la présence d’OGM non autorisés dans des produits alimentaires (DGCCRF, 19 novembre 2013)
II. – Réglementation
III. – Jurisprudence
1. – Pomme de terre génétiquement modifiée – Amflora – Autorisation de mise sur le marché – Violation des règles procédurales du régime d’autorisation – Annulation (tribunal de l’Union européenne, 13 décembre 2013, n° T-240/10)
2. – Antenne-relais – Déclaration préalable de travaux – Arrêté d’opposition du maire – Annulation – Principe de précaution – Pouvoir du maire dans le cadre d’une procédure de déclaration préalable de travaux (CE, 21 octobre 2013, n° 360481)
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