I. – ACTUALITÉS
A. – Au plan international
Eau
1. – Rapport de l’OMS : « L’analyse et l’évaluation mondiale sur l’assainissement et l’eau potable (GLAAS 2014) » (Organisation mondiale de la santé,
novembre 2014)
Air
2. – Rapport de l’Organisation mondiale de la santé (OMS) proposant les nouvelles lignes directrices relatives à la qualité de l’air à l’intérieur des
habitations et aux combustibles ménagers : « Consommation domestique de combustibles » (Organisation mondiale de la santé, novembre 2014)
3. – Étude sur le lien entre l’autisme et l’exposition aux particules fines avant, pendant et après la grossesse (Environmental Health Perspectives, décembre 2014)
Divers
4. – Évaluation des paramètres biologiques de plantes cultivées après l’exposition à des médicaments (Ecotoxicity and Environmental Safety, novembre 2014)
B. – Au plan européen
Air
1. – Avis n° 2014/C 415/06 du comité des régions relatif au train de mesures « Air pur pour l’Europe », adopté lors de la 108e assemblée plénière du 6 au 8 octobre 2014 (JOUE du 20 novembre 2014, n° C 415/23)
2. – Note de position de la société européenne de cardiologie sur la pollution de l’air et les maladies cardiovasculaires (European heart journal,
décembre 2014)3. – Rapport de l’Agence européenne de l’environnement sur la qualité de l’air en Europe (AEE, novembre 2014)
Produits chimiques et substances dangereuses
4. – Adoption du projet de directive européenne sur les OGM par le Parlement européen (Parlement européen, 13 janvier 2015)
5. – Rapport annuel de l’EFSA sur les résidus de pesticides dans les aliments en 2012 (EFSA, décembre 2014)
C. – Au plan interne
Eau
1. – Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à l’évaluation des risques sanitaires
associés aux situations de dépassements de la limite de qualité du chlorure de vinyle dans les eaux destinées à la consommation humaine – Actualisation de l’avis de l’agence française de sécurité sanitaire des aliments (janvier 2005) (ANSES, 3 novembre 2014)
2. – Rapport sur l’évaluation de la procédure d’agrément des dispositifs de traitement en assainissement non collectif et sur les prescriptions techniques
pour une capacité inférieure ou égale à 20 EH (IGAS, 16 décembre 2014)
Air
3. – Impact à court terme des particules en suspension (PM) sur la mortalité dans 17 villes françaises, 2007-2010 (InVS, 6 janvier 2015)
Exposition aux champs électromagnétiques
4. – Note de position de l’institut de veille sanitaire : « Expositions environnementales aux champs électromagnétiques et santé »
(InVS, novembre 2014)
Produits chimiques et substances dangereuses
5. – Rapport du député Dominique Potier : « Pesticides et agroécologie - Les champs du possible » (novembre 2014)
6. – Avis de l’ANSES relatif à la pertinence de deux études ayant contribué à la modification du classement harmonisé de la substance époxiconazole
(ANSES, 4 décembre 2014)
Bruit
7. – Avis de l’assemblée plénière du Conseil national du bruit sur l’amélioration de l’environnement sonore des services de néonatologie (CNB, 10 décembre 2014)
Divers
8. – Avis du conseil économique, social et environnemental sur les inégalités environnementales et sociales (CESE, 14 janvier 2015)
9. – Avis de la conférence nationale de santé (CNS) sur le projet de plan national santé environnement 3 (PNSE 3) (14 octobre 2014)
10. – Rapport des groupes de travail et du comité d’appui scientifique chargés de propositions d’action pour le PNSE3 (Portail santé environnement travail, juin 2014)
II. – Réglementation
A. – Au niveau européen
B. – Au niveau interne
III. – Jurisprudence
A. – Au niveau européen
1. – Qualité de l’air – Directive 2008/50/CE du 21 mai 2008 – Dioxyde d’azote – Valeur limite – Échéance – Obligation – État membre (CJUE, 19 novembre 2014, n° C-404/13, affaire the Queen, ClientEarth c/ The Secretary of State for the Environment, Food and Rural Affairs)
2. – Environnement – Santé humaine – Traitement des déchets – Directive 1999/31/CE – Directive 2008/98/CE (CJUE, 15 octobre 2014, affaire C-323/13, Commission européenne c/ Italie)
3. – Directive 2001/18/CE – Dissémination – Localisation – Information – Organisme génétiquement modifié (OGM) (CJUE, 2 octobre 2014, affaire C-478/13, Commission européenne c/ République de Pologne)
4. – Pollution – Nitrate – Épandage – Directive 91/676/CEE (CJUE, 4 septembre 2014, affaire C-237/12, Commission européenne c/ France)
5. – Substance – REACH – Règlement (CE) n° 1907/2006 (CJUE, 4 septembre 2014, affaires C-290/13 P, C-289/13 P et C-288/13 P)
|