Santé - Environnement

I. ACTUALITÉS
A. Au plan international
Air
1. Estimations nationales de l’exposition à la pollution de l’air et les effets sur
la santé (OMS, communiqué de presse, 27 septembre 2016)
Produits chimiques et substances dangereuses
2. Étude sur le coût lié à l’exposition aux perturbateurs endocriniens (Revue Lancet
Diabetes and Endocrinology, 17 octobre 2016)
3. Tribunal international citoyen Monsanto (la Haye, 15 et 16 octobre 2016)
Climat
4. 28e conférence des parties au protocole de Montréal – Troisième accord majeur
sur le climat (Kigali, 15 octobre 2016)
Autres
5. Les chefs d’État réunis à l’ONU s’engagent à lutter contre la résistance
aux antimicrobiens (ONU, 21 septembre 2016)
B. Au plan européen
Climat
1. Ratification de l’accord de Paris sur le climat (Parlement européen, 4 octobre
2016)
Produits chimiques et substances dangereuses
2. Résolution du Parlement européen du 6 octobre 2016 sur la mise en oeuvre
du règlement ([CE] n° 1935/2004) concernant les matériaux destinés à entrer
en contact avec des denrées alimentaires (Parlement européen, 6 octobre
2016)
3. Condamnation de la Commission européenne pour défaut de transparence
(CJUE, 20 septembre 2016)
C. Au plan interne
Produits chimiques et substances dangereuses
1. Rapport de la Chambre régionale des comptes d’Île de France sur la gestion
des déchets d’Île de France par l’Agence Métropolitaine des déchets ménagers
(CRC – IDF, 4 octobre 2016)
2. Étude de l’alimentation totale infantile - Évaluation de l’exposition des enfants
de moins de 3 ans à certaines substances présentes dans l’alimentation
(Rapport et avis de l’Anses, 28 septembre 2016)
3. Rapport et avis de l’Anses sur les expositions professionnelles aux pesticides :
mieux connaître et réduire les expositions (Anses, 25 juillet 2016)
II. RÉGLEMENTATION
III. JURISPRUDENCE