I. Actualités
A. Au plan international Air
1. Lien entre pollution de l’air et fragilisation des os
2. La pollution de l’air peut-elle affecter le cycle menstruel ?
3. Étude sur le possible lien entre particules ultrafines et tumeurs cérébrales
B. Au plan européen Produits toxiques – substances dangereuses
1. Interdiction du chlorpyrifos et du chlorpyrifos-méthyl
2. L’EFSA a mis à jour son évaluation des risques liés à cinq phtalates utilisés dans des matériaux plastiques en contact avec les aliments
C. Au plan interne Produits toxiques – substances dangereuses
1. Avis et rapport de l’Anses relatif à l’optimisation des plans de surveillance et de contrôles officiels de la contamination chimique des denrées alimentaires à toutes les étapes de la chaîne alimentaire (hors alimentation pour animaux et eau)
2. L’Anses annonce le retrait de 36 produits à base de glyphosate
3. Avis de l’Anses « Expertise hors évaluation de risques relative à l’établissement d’un programme de surveillance adapté des eaux destinées à la consommation humaine dans les Hauts-de-France suite à l’incendie de l’usine Lubrizol »
4. Cas groupés de cancers pédiatriques en Loire-Atlantique : les résultats de l’étude épidémiologique présentés lors du 5e comité de suivi
II. Réglementation
III. Jurisprudence
1. Couches pour bébés – Substances dangereuses – Avis de l’Anses – Demande de suspension de la fabrication, l’importation, l’exportation et la mise sur le marché – Article L.521-17 du du Code de la consommation – Condition d’urgence non établie – Rejet
2. Exposition professionnelle à l’amiante – Préjudice d’anxiété – Droit commun régissant l’obligation de sécurité de l’employeur article 41 de la loi du 23 décembre 1998