La transplantation de microbiote fécal : les enjeux juridiques et sanitaires d’une révolution thérapeutique

Auteurs : François Bocquet, Jérôme PEIGNE

L’étude des micro-organismes peuplant notre système digestif attire aujourd’hui le regard des scientifiques et des industriels du monde entier. En effet, le rôle central joué par le microbiote intestinal dans le développement de nombreuses pathologies est aujourd’hui de mieux en mieux décrit. C’est dans ce contexte que la transplantation de microbiote fécal, qui consiste à introduire dans le tube digestif d’un patient ayant une flore intestinale détériorée les selles d’un donneur sain afin de reconstituer une flore digestive équilibrée chez le patient receveur, commence à être pratiquée au sein des hôpitaux français. Cette alternative thérapeutique originale aux médicaments conventionnels ouvre des perspectives médicales nouvelles et présente un intérêt croissant en termes de santé publique. Néanmoins, la transplantation de microbiote fécal pose un certain nombre de questions, tant au plan de la qualification juridique que de la sécurité sanitaire.

I. UNE PRATIQUE MÉDICALE PROMETTEUSE DÉPOURVUE DE CADRE JURIDIQUE
A. Une alternative aux médicaments conventionnels dans le traitement
de pathologies infectieuses
B. La recherche d’une qualification juridique du microbiote intestinal
II. UNE TECHNIQUE MÉDICALE NÉCESSITANT UNE SÉCURITÉ SANITAIRE OPTIMALE
A. Une harmonisation des pratiques initiée par les professionnels de santé
B. Une exigence de traçabilité garante de la sécurité sanitaire

François Bocquet

Assistant hospitalier et universitaire, AP-HP, université Paris Descartes, Institut Droit et Santé (INSERM UMR S 1145).

Jérôme PEIGNE

Professeur à l’université Paris Descartes, Institut Droit et Santé (INSERM UMR S 1145).

Thème : Droit pharmaceutique et des produits de santé

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