Droit pénal médical

Auteur : Frédéric ARCHER

Ce document commente les textes suivants :

  • Cass. crim., 16 novembre 2010, Juris-data n° 2010-023211
  • Cass. crim., 8 février 2011, Juris-data n° 2011-003115
  • Cass. crim., 3 novembre 2010, Juris-data n°2010-021970

1. - Homicide non intentionnel et lien de causalité directe -
Cass. crim., 16 novembre 2010, Juris-data n° 2010-023211
2. - Faute caractérisée et erreur manifeste de diagnostic -
Cass. crim., 8 février 2011, Juris-data n° 2011-003115
3. - Incertitude du lien de causalité
entre les agissements reprochés et le décès -
Cass. crim., 3 novembre 2010, Juris-data n° 2010-021970

Thème : Droit pénal