Droit pénal médical

Auteur : Frédéric ARCHER

Ce document commente les textes suivants :

  • Cass. crim., 19 mai 2015, n° 14-85. 301, 1817, JurisData n° 2015-011748
  • Cass. crim., 19 mai 2015, n° 14-81. 119, 1819, JurisData n° 2015-011750
  • Cass. crim., 15 septembre 2015, n° 14-84. 303, 3484, JurisData n° 2015-020528
  • Cass. crim., 19 mai 2015, n° 14-80. 888, 1491, JurisData n° 2015-011891

I. À la recherche d’une faute d’imprudence simple
II. Violences non intentionnelles : une condamnation amplement justifiée
III. Faute caractérisée face au lien de causalité incertain
IV. Exercice illégal de la profession de pédicure podologue

Frédéric ARCHER

Maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles, codirecteur de l’institut de criminologie de Lille.

Thème : Droit pénal