Éthique et droit du vivant

Avec la contribution de : Damien AFTASSI, Aurore CATHERINE, Patricia MARILLER, Fernanda PEREIRA ZHOURI, Fernanda PEREIRA ZHOURI, Maureen US

Chef(s) de rubrique : Bénédicte BÉVIÈRE, Noël-Jean MAZEN

Ce document commente les textes suivants :

  • Avis n° 124 du 21 janvier 2016 « Réflexion éthique sur l’évolution des tests génétiques liée au séquençage de l’ADN humain à très haut débit »
  • CA Orléans ch. réunies, 22 mars 2016, n° 15/03281-142, infirmant la décision du TGI de Tours 20 août 2015
  • Loi n° 2016-87 du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie

I. Éthique et rapport de l’homme au monde
A. Besoin de spirituel
B. Un posthumain en devenir
C. Éthique sociale
D. Éthique individuelle
E. Éthique écologique
II. Actualités
A. Génétique – Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE ) – Tests génétiques – ADN – Séquençage à très haut débit
B. ADN – Séquençage nouvelle génération – Académie nationale de médecine – Académie de technologie
C. Sexe neutre – État civil – Rectification d’état – Droit des intersexués – Troisième genre
1. Sexe neutre et incompatibilités avec le droit positif
2. De la reconnaissance d’un sexe neutre à l’état civil à la désexuation du droit positif
3. Sexe neutre et erreur d’appréciation de sexe : vers un respect du libre choix des patients ?
D. Inégalités médicales – Discriminations – Déserts médicaux – Liberté d’installation des médecins – Accès aux soins
E. Assurés sociaux – Responsabilité – Dépenses personnelles de santé
F. Proposition de loi – Épuisement professionnel – Burn-out – Loi El Khomri
G. Fin de vie – Droits de la personne – Soins palliatifs – Sédation – Directives anticipées – Personne de confiance
H. Haute Autorité de santé – Fin de vie – Directives anticipées – Formulaire
I. Organes – Don – Permis de conduire – Mention

Damien AFTASSI

M. Damien AFTASSI est ATER en droit privé, Centre de recherche de droit privé et droit de la santé (EA 1581), Université Paris 8

Aurore CATHERINE

Maître de conférences en droit public à l’Université de Caen Normandie.

Membre du Centre de recherche sur les droits fondamentaux et les évolutions du droit (CRDFED), EA 2132

Patricia MARILLER

Docteur en droit privé rattachée à l’unité de recherche CERES-ICT, ER3, Toulouse et au Centre Georges Chevrier, UMR CNRS 7366, Dijon

Fernanda PEREIRA ZHOURI

Doctorante, Centre de droit privé et droit de la santé, EA 1581, université Paris 8

Fernanda PEREIRA ZHOURI

Doctorante, Centre de droit privé et droit de la santé, EA 1581, université Paris 8

Bénédicte BÉVIÈRE

Bénédicte Bévière-BOyer est Maître de conférences HDR en droit privé à l'UFR de droit de l'université Paris 8. Ses axes de recherche sont le droit de la santé, l'éthique et le droit privé.

Directrice adjointe et co-responsable de l'axe Droit de la santé du Centre de droit privé et droit de la santé (EA1581), elle organise régulièrement des colloques sur des thématiques d'actualité en rapport avec le droit de la santé, le numérique, la personne (médecine personnalisée, big data, humain en transformation - transhumanisme, vieillissement, fin de vie, famille), souvent en lien avec des universités chinoises et québécoises. Ses prochains colloques en 2019 porteront sur santé et IA, souveraineté numérique, responsabilité numérique et sédation profonde et continue.

Ses recherches portent principalement dans le domaine du droit de la bioéthique, l'éthique et le numérique. Elle a écrit divers articles sur la recherche, l'innovation, le numérique, les données de santé, la relation de soins, les principes fondamentaux protecteurs de la personne, la vulnérabilité, les dons d’organes et produits du corps humain, l’AMP et le DPI, les proches, le dossier médical, la vaccination, le tourisme médical, la recherche sur l’embryon, le diagnostic préimplantatoire, la médecine personnalisée, etc. Elle a pour prédilection les recherches pluri et interdisciplinaires.

Elle dirige le M1 Droit de la santé et organise une nouvelle formation en M2 Droit de la santé sur le numérique et l'IA.

Ses cours sont axés sur le droit de la santé : droits des patients, droit de la recherche et de l'innovation, droit du médicament, déontologie, éthique, vulnérabilité. Elle enseigne aussi l'éthique dans le domaine des assurances, ainsi que la méthodologie du mémoire.

Elle a enseigné dans les différentes années du cursus universitaire français (LMD) essentiellement en droit privé général et en droit des affaires.

Noël-Jean MAZEN

Noël-Jean MAZEN est maître de conférences émérite à l’université de Bourgogne. Il est directeur du groupe de recherche « Droit et éthique du vivant à l'université de Bourgogne MCU ainsi que chargé de conférences à l’EPHE. Il est Président du Comité d’éthique de l’université de Bourgogne et du Comité d’éthique santé au travail Grand-Est, Président du CESAAD (centre d’études des soins et de l’accompagnement à domicile) et Directeur du CIEREMC (centre interdiciplinaire d’études et de recherche sur les enjeux du monde contemporain).