Nanosciences et droit : axiomes pour définir l’acceptabilité des risques

Auteur : Éric NAIM-GESBERT

Laboratoires :

  • Institut Maurice Hauriou (IMH, EA 4657)

L’émergence de sciences nouvelles, telles les nanosciences, met le droit à l’épreuve. Ici il s’agit surtout de considérer la manière dont le droit saisit les risques afin de déterminer les conditions et la pensée de leur acceptabilité. Trois axiomes sont formulés : le principe de précaution est le prélude nécessaire à la certitude (Axiome 1) ; l’expertise est un moment critique à l’ère du pluralisme de vérités (Axiome 2) ; l’éthique fait le principe primitif d’acceptabilité des risques (Axiome 3).

I. AXIOME 1 : LE PRINCIPE DE PRÉCAUTION EST LE PRÉLUDE NÉCESSAIRE
À LA CERTITUDE
II. AXIOME 2 : L’EXPERTISE EST UN MOMENT CRITIQUE À L’ÈRE DU PLURALISME
DE VÉRITÉS
III. AXIOME 3 : L’ÉTHIQUE FAIT LE PRINCIPE PRIMITIF D’ACCEPTABILITÉ DES RISQUES

Éric NAIM-GESBERT

Professeur à l’université Toulouse 1 Capitole

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