Santé - Environnement

En collaboration avec : Véronique LESSON

Sous la direction de : Cyril CLÉMENT, Valérie DELPIANO

Ce document commente les textes suivants :

  • CE 20 juin 2016, Association citoyenne intercommunale des populations concernées par le projet d’aéroport de Notre-Dame-des-Landes et autres, n° 400364
  • CJUE, 20 septembre 2016

I. ACTUALITÉS
A. Au plan international
Air
1. Estimations nationales de l’exposition à la pollution de l’air et les effets sur
la santé (OMS, communiqué de presse, 27 septembre 2016)
Produits chimiques et substances dangereuses
2. Étude sur le coût lié à l’exposition aux perturbateurs endocriniens (Revue Lancet
Diabetes and Endocrinology, 17 octobre 2016)
3. Tribunal international citoyen Monsanto (la Haye, 15 et 16 octobre 2016)
Climat
4. 28e conférence des parties au protocole de Montréal – Troisième accord majeur
sur le climat (Kigali, 15 octobre 2016)
Autres
5. Les chefs d’État réunis à l’ONU s’engagent à lutter contre la résistance
aux antimicrobiens (ONU, 21 septembre 2016)
B. Au plan européen
Climat
1. Ratification de l’accord de Paris sur le climat (Parlement européen, 4 octobre
2016)
Produits chimiques et substances dangereuses
2. Résolution du Parlement européen du 6 octobre 2016 sur la mise en oeuvre
du règlement ([CE] n° 1935/2004) concernant les matériaux destinés à entrer
en contact avec des denrées alimentaires (Parlement européen, 6 octobre
2016)
3. Condamnation de la Commission européenne pour défaut de transparence
(CJUE, 20 septembre 2016)
C. Au plan interne
Produits chimiques et substances dangereuses
1. Rapport de la Chambre régionale des comptes d’Île de France sur la gestion
des déchets d’Île de France par l’Agence Métropolitaine des déchets ménagers
(CRC – IDF, 4 octobre 2016)
2. Étude de l’alimentation totale infantile - Évaluation de l’exposition des enfants
de moins de 3 ans à certaines substances présentes dans l’alimentation
(Rapport et avis de l’Anses, 28 septembre 2016)
3. Rapport et avis de l’Anses sur les expositions professionnelles aux pesticides :
mieux connaître et réduire les expositions (Anses, 25 juillet 2016)
II. RÉGLEMENTATION
III. JURISPRUDENCE

Véronique LESSON

Véronique LESSON est avocat au Barreau de Paris et titulaire du DEA droit des affaires et de l’économie (université Paris 1), ainsi que du Master professionnel droit de la science médicale (université Paris V).

Cyril CLÉMENT

Cyril Clément est docteur en droit, avocat au barreau de Paris et maître de conférences àl’université Paris-8. Il a écrit de nombreux ouvrages et articles en droit de la santé et participe régulièrement à des formations intéressant le champ du droit hospitalier.