Santé - Environnement

En collaboration avec : Véronique LESSON

Chef(s) de rubrique : Cyril CLÉMENT, Valérie DELPIANO

I. ACTUALITÉS
A. Au plan international
Déchets
L’empreinte des hommes dans les abysses : 30 ans de débris plastiques dans les eaux profondes (Centre mondial de surveillance pour la conservation,
ONU, mars 2018)

Autres
Lien entre exposition nocturne à la lumière bleue et un risque accru de cancer du sein et de la prostate (Barcelona Institute for Global Health – Environmental health perspective, avril 2018)
B. Au plan européen
Produits toxiques – Substances dangereuses
1. Inscription de dix nouvelles substances sur la liste des substances candidates au classement extrêmement préoccupantes (27 juin 2018).
2. Publication des résultats du programme de surveillance suite à la détection à grande échelle de résidus de fipronil dans les oeufs (Efsa, 3 mai 2018)
3. Adoption de la proposition de la Commission européenne de l’interdiction de trois néonicotinoïdes (27 avril 2018)

Autres
L’Europe adopte le nouveau règlement sur l’agriculture biologique (30 mai 2018)
C. Au plan interne
Air
Avis et rapport de l’Anses relatif aux polluants émergents dans l’air ambiant – Identification, catégorisation et hiérarchisation des polluants non réglementés pour la surveillance de la qualité de l’air (Anses, 28 juin 2018)
Produits toxiques – Substances dangereuses
1. Avis et rapport de l’Anses sur les risques et bénéfices des produits phytopharmaceutiques à base de néonicotinoïdes et leurs alternatives
(Anses, 30 mai 2018)
2. Avis du Haut Conseil de la santé publique relatif aux mesures de gestion à mettre en oeuvre vis-à-vis des populations riveraines des sites produisant et manipulant du dioxyde de titane à l’échelle nanoparticulaire (NPs TIO2) ainsi que vis-à-vis des travailleurs (29 avril 2018)
3. Plan d’action sur les produits phytopharmaceutiques et une agriculture moins dépendante aux pesticides (ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation, ministre de la Transition écologique et solidaire, ministre des Solidarités et de la Santé, ministre de l’Enseignement supérieur, 25 avril 2018)

II. RÉGLEMENTATION
III. JURISPRUDENCE

Autorité de sûreté nucléaire – déclaration de modification des conditions d’exploitations – valeurs limites de rejet des effluents – obligation de motivation - annulation

Véronique LESSON

Véronique LESSON est avocat au Barreau de Paris et titulaire du DEA droit des affaires et de l’économie (université Paris 1), ainsi que du Master professionnel droit de la science médicale (université Paris V).

Cyril CLÉMENT

Cyril Clément est docteur en droit, avocat au barreau de Paris et maître de conférences àl’université Paris-8. Il a écrit de nombreux ouvrages et articles en droit de la santé et participe régulièrement à des formations intéressant le champ du droit hospitalier.