Éthique et droit du vivant

Avec la contribution de : Damien AFTASSI, Patricia MARILLER, Philip Thierno MBAYE, Marc PALENICEK, Fernanda PEREIRA ZHOURI, Fernanda PEREIRA ZHOURI, Sandra SLIMANI, Martyna TOMCZYK

Sous la direction de : Bénédicte BÉVIÈRE, Noël-Jean MAZEN

Ce document commente les textes suivants :

  • Cons. const., 21 mars 2019, n° 2018-768 QPC
  • Présentation générale du rapport d’information sur la révision de la loi de bioéthique du 15 janvier 2019, déposé et présenté par Messieurs Xavier Breton, président, et Jean-Louis Touraine, rapporteur57, mise en ligne sur le site de l’Assemblée nationale le 24 janvier 2019
  • Chapitre II « la prise en charge médicale des personnes présentant des variations du développement sexuel » du rapport n° 1572 fait au nom de la mission d’information sur la révision des lois bioéthiques, déposé par Jean-Louis Touraine à l’Assemblée nationale le 15 janvier 2019
  • Chapitre III - « Les recherches impliquant l’embryon » du rapport n° 1572 fait au nom de la mission d’information sur la révision des lois bioéthiques, déposé par Jean-Louis Touraine à l’Assemblée nationale le 15 janvier 2019
  • Rapport AN n° 1572 sur la révision de la loi relative à la bioéthique, 15 janvier 2019 – chapitre IV « La prise en charge des patients à l’épreuve de la médecine génomique et des tests génétiques »
  • Jugement du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, n° 1800820, émis le 31 janvier 2019

I. ÉTHIQUE ET ENVIRONNEMENT

II. ACTUALITÉS

Génétique – Lignée germinale – Manipulations génétiques – Modifications – ADN – CRISPR/Cas9 – Mobilisation internationale

Génétique – Fécondation in vitro – Procréation – Procréation médicalement assistée

Expertise osseuse – Minorité – Intérêt supérieur de l’enfant – Dignité de la personne humaine – Protection de la santé – Libertés publiques – Conseil constitutionnel – Question prioritaire de constitutionnalité

Assemblée nationale – Bioéthique – Rapport d’information

Rapport Touraine – Prise en charge médicale des personnes présentant des variations du développement sexuel

Rapport Touraine sur la révision des lois bioéthiques – Recherches sur l’embryon – Éditions génomiques

Bioéthique – Médecine génomique – Tests génétiques – DPI – DPN – Dépistage en population générale – Dépistage néonatal – Dépistage « préonceptionnel » – Eugénisme

Affaire Vincent Lambert – Arrêt des soins/arrêt des traitements de maintien en vie – Obstination déraisonnable – Sédation profonde et continue – Jugement – Tribunal administratif

Damien AFTASSI

M. Damien AFTASSI est ATER en droit privé, Centre de recherche de droit privé et droit de la santé (EA 1581).

Philip Thierno MBAYE

Philip Tierno Mbaye est doctorant à l'université de Paris 8, centre de droit privé et droit de la santé, EA 1581.

Marc PALENICEK

Marc Palenicek est doctorant à l'université de Paris 8, centre de droit privé et droit de la santé, EA 1581.

Sandra SLIMANI

Sandra Slimani est doctorante au centre de droit privé et droit de la santé, EA 1581, à l'université de Paris 8.

Martyna TOMCZYK

Martyna TOMCZYK est docteur en éthique médicale et membre du centre de droit privé et droit de la santé, EA 1581 à l'université de Paris 8.

Bénédicte BÉVIÈRE

Bénédicte Bévière-BOyer est Maître de conférences HDR en droit privé à l'UFR de droit de l'université Paris 8. Ses axes de recherche sont le droit de la santé, l'éthique et le droit privé.

Directrice adjointe et co-responsable de l'axe Droit de la santé du Centre de droit privé et droit de la santé (EA1581), elle organise régulièrement des colloques sur des thématiques d'actualité en rapport avec le droit de la santé, le numérique, la personne (médecine personnalisée, big data, humain en transformation - transhumanisme, vieillissement, fin de vie, famille), souvent en lien avec des universités chinoises et québécoises. Ses prochains colloques en 2019 porteront sur santé et IA, souveraineté numérique, responsabilité numérique et sédation profonde et continue.

Ses recherches portent principalement dans le domaine du droit de la bioéthique, l'éthique et le numérique. Elle a écrit divers articles sur la recherche, l'innovation, le numérique, les données de santé, la relation de soins, les principes fondamentaux protecteurs de la personne, la vulnérabilité, les dons d’organes et produits du corps humain, l’AMP et le DPI, les proches, le dossier médical, la vaccination, le tourisme médical, la recherche sur l’embryon, le diagnostic préimplantatoire, la médecine personnalisée, etc. Elle a pour prédilection les recherches pluri et interdisciplinaires.

Elle dirige le M1 Droit de la santé et organise une nouvelle formation en M2 Droit de la santé sur le numérique et l'IA.

Ses cours sont axés sur le droit de la santé : droits des patients, droit de la recherche et de l'innovation, droit du médicament, déontologie, éthique, vulnérabilité. Elle enseigne aussi l'éthique dans le domaine des assurances, ainsi que la méthodologie du mémoire.

Elle a enseigné dans les différentes années du cursus universitaire français (LMD) essentiellement en droit privé général et en droit des affaires.

Noël-Jean MAZEN

Directeur du groupe de recherche « Droit et éthique du vivant », université de Bourgogne MCU, chargé de conférences à l’EPHE, président du Comité d’éthique de l’université de Bourgogne et du Comité d’éthique santé au travail Grand-Est.