Éthique et droit du vivant

Avec la contribution de : Aurore CATHERINE, Patricia MARILLER, Marc PALENICEK, Sandra SLIMANI

Chef(s) de rubrique : Bénédicte BÉVIÈRE, Noël-Jean MAZEN

Ce document commente les textes suivants :

  • Avis n° 130 du Comité consultatif national d’éthique du 29 mai 2019, « Données massives et santé : une nouvelle approche des enjeux éthiques »
  • Conseil d’État, 10e et 9e chambres réunies, 17 avril 2019 – n° 420468 – n° 420469
  • Assemblée nationale – Projet de loi n° 245 relatif à l’organisation et à la transformation du système de santé, 26 mars 2019
  • Sénat – Projet de loi n° 109 relatif à l’organisation et à la transformation du système de santé, 11 juin 2019
  • Commission mixte paritaire – Projet de loi relatif à l’organisation et à la transformation du système de santé, 20 juin 2019 – Assemblée nationale n° 2064 – Sénat n° 587
  • Cour d’appel de Paris, ch. 3, 20 mai 2019, n° 19/08858
  • Cour de cassation, Assemblée plénière, 28 juin 2019, 19-17.330, 19-17.342

I. ÉTHIQUE ET MAÎTRISE DE SES PASSIONS

II. ACTUALITÉS
A. Comité consultatif national d’éthique (CCNE) – Numérique – Santé – Données – Éthique – Données massives – Big Data
B. Procréation médicalement assistée – Âge de procréer de l’homme – Exportation de gamètes et de tissus germinaux aux fins d’assistance médicale à la procréation (AMP) – Article L. 2141-2 du Code de la santé publique
C. Déserts médicaux – Projet de loi Santé – Accès aux soins – Démographie médicale – Inégale répartition des soins – Débat public – Égalité
D. Maladies professionnelles – Santé mentale – Burn-out – Harcèlement – Épuisement professionnel
E. Fin de vie – Arrêt ou limitation des traitements – Procédure collégiale – Comité des droits des personnes handicapées de l’Organisation des Nations Unies – Voie de fait – Liberté individuelle

Marc PALENICEK

Marc Palenicek est doctorant à l'université de Paris 8, centre de droit privé et droit de la santé, EA 1581.

Sandra SLIMANI

Sandra Slimani est doctorante au centre de droit privé et droit de la santé, EA 1581, à l'université de Paris 8.

Bénédicte BÉVIÈRE

Bénédicte Bévière-BOyer est Maître de conférences HDR en droit privé à l'UFR de droit de l'université Paris 8. Ses axes de recherche sont le droit de la santé, l'éthique et le droit privé.

Directrice adjointe et co-responsable de l'axe Droit de la santé du Centre de droit privé et droit de la santé (EA1581), elle organise régulièrement des colloques sur des thématiques d'actualité en rapport avec le droit de la santé, le numérique, la personne (médecine personnalisée, big data, humain en transformation - transhumanisme, vieillissement, fin de vie, famille), souvent en lien avec des universités chinoises et québécoises. Ses prochains colloques en 2019 porteront sur santé et IA, souveraineté numérique, responsabilité numérique et sédation profonde et continue.

Ses recherches portent principalement dans le domaine du droit de la bioéthique, l'éthique et le numérique. Elle a écrit divers articles sur la recherche, l'innovation, le numérique, les données de santé, la relation de soins, les principes fondamentaux protecteurs de la personne, la vulnérabilité, les dons d’organes et produits du corps humain, l’AMP et le DPI, les proches, le dossier médical, la vaccination, le tourisme médical, la recherche sur l’embryon, le diagnostic préimplantatoire, la médecine personnalisée, etc. Elle a pour prédilection les recherches pluri et interdisciplinaires.

Elle dirige le M1 Droit de la santé et organise une nouvelle formation en M2 Droit de la santé sur le numérique et l'IA.

Ses cours sont axés sur le droit de la santé : droits des patients, droit de la recherche et de l'innovation, droit du médicament, déontologie, éthique, vulnérabilité. Elle enseigne aussi l'éthique dans le domaine des assurances, ainsi que la méthodologie du mémoire.

Elle a enseigné dans les différentes années du cursus universitaire français (LMD) essentiellement en droit privé général et en droit des affaires.

Noël-Jean MAZEN

Directeur du groupe de recherche « Droit et éthique du vivant », université de Bourgogne MCU, chargé de conférences à l’EPHE, président du Comité d’éthique de l’université de Bourgogne et du Comité d’éthique santé au travail Grand-Est.