Santé - Environnement

Auteurs : Cyril CLÉMENT, Valérie DELPIANO

En collaboration avec : Véronique LESSON

Ce document commente les textes suivants :

  • GIEC, 51e assemblée plénière, 20-23 septembre 2019
  • Réévaluation de la montée du niveau de la mer liée aux fontes des glaces (Pnas, 20 mai 2019)
  • Mise en demeure de se conformer aux obligations de déclaration en vertu de la législation de l’Union Européenne relative aux déchets dirigée contre quinze États membres (Commission européenne, 10 octobre 2019)
  • La Commission clôt une procédure engagée contre la Slovaquie (Commission européenne, 10 octobre 2019)
  • Première étude sur les particules fines dans le métro et le RER (Synthèse des résultats, CNRS et Respire, 18 septembre 2019)
  • Alerte de l’Anses sur les risques liés à la substitution du Bisphénol A par le Bisphénol B (revue Environmental Health Perspectives, 16 octobre 2019).
  • Ratification de l’accord de Paris par la Russie (23 septembre 2019)
  • L’Agence internationale de l’énergie alerte sur les conséquences sur les émissions de CO2 de l’attrait mondial pour les SUV (AIE, 15 octobre 2019)

I. ACTUALITÉS
A. Au plan international
Air
   1. L’Agence internationale de l’énergie alerte sur les conséquences sur les émissions de CO2 de l’attrait mondial pour les SUV (AIE, 15 octobre 2019)
Climat
   2. Ratification de l’accord de Paris par la Russie (23 septembre 2019)
   3. Rapport spécial sur le changement climatique, les océans et la cryosphère (GIEC, 51e assemblée plénière, 20-23 septembre 2019)
Déchets
   4. Consécration du droit de refus des États destinataires pour l’exportation des déchets plastiques contaminés ou en mélange (ONU, 10 mai 2019)
Eau
   5. Réévaluation de la montée du niveau de la mer liée aux fontes des glaces (Pnas, 20 mai 2019)

B. Au plan européen
Déchets
   1. Mise en demeure de se conformer aux obligations de déclaration en vertu de la législation de l’Union européenne relative aux déchets
dirigée contre quinze États membres (Commission européenne, 10 octobre 2019)
   2. La Commission clôt une procédure engagée contre la Slovaquie (Commission européenne, 10 octobre 2019)

C. Au plan interne
Air
   1. Première étude sur les particules fines dans le métro et le RER (Synthèse des résultats, CNRS et Respire, 18 septembre 2019)
Produits toxiques – substances dangereuses
   2. Alerte de l’Anses sur les risques liés à la substitution du Bisphénol A par le Bisphénol B (revue Environmental Health Perspectives, 16 octobre 2019)
   3. Bilan à six mois des analyses de plombémie réalisées sur 877 enfants des cinq arrondissements les plus touchés par l’incendie de la cathédrale Notre-Dame de Paris (ARS Île de France, 14 octobre 2019).
 

II. RÉGLEMENTATION
III. JURISPRUDENCE

Cyril CLÉMENT

Avocat à la Cour, docteur en droit Maître de conférences à l’université Paris VIII

Valérie DELPIANO

Avocat à la Cour, docteur en droit

Véronique LESSON

Avocat à la Cour

Thème : Droit médical

déchets Air climat produits toxiques Eau