Santé - Environnement

En collaboration avec : Véronique LESSON

Chef(s) de rubrique : Cyril CLÉMENT, Valérie DELPIANO

Ce document commente les textes suivants :

  • notre-planete.info, 12 novembre 2020
  • Le Monde, 9 octobre 2020
  • Science of the Total Environment, 15 mai 2020
  • State of Global Air, 2020
  • CJUE, n°C-644/18, Commission c/ Italy
  • Lancet Planetary Health, 22 septembre 2020
  • The Independant, 16 décembre 2020
  • Science of the Total Environment, 7 novembre 2020
  • Commission européenne, 30 octobre 2020
  • Commission européenne, 30 octobre 2020
  • Journal officiel, 1er novembre 2020
  • Cass. crim., 8 septembre 2020 n° 19-85.00234
  • Cass. 1re civ., 21 octobre 2020, n° 19-18.689
  • CE, 19 novembre 2020, n° 427301

I. ACTUALITÉS
   A. Au plan international
      OGM
         1. Cultures transgéniques interdites au Pérou
         2. Production et commercialisation de blé OGM autorisé en Argentine
      Glyphosate
         Contamination des sols au glyphosate : première carte mondiale dévoilée
      Air
         La pollution de l’air responsable du décès de 500 000 nouveau-nés en 2019
   B. Au plan européen
      Air
         1. Condamnation de l’Italie pour non-respect de la réglementation européenne sur la qualité d’air ambiant
         2. 30 000 décès liés à la pollution de l’air évités grâce au confinement
         3. Reconnaissance du lien entre le décès d’un enfant et la pollution de l’air au Royaume-Uni
      Eau
         Les rivières britanniques polluées aux traitements antipuces
   C. Au plan interne
      Eau
         La France mise en demeure par la Commission européenne de respecter la directive sur l’eau potable
      Air
         1. Protection insuffisante face aux particules fines
         2. Reconnaissance du caractère cancérigène des poussières de silice
      Écocide
         Création de nouveaux délits pour la protection de l’environnement

II. RÉGLEMENTATION

III. JURISPRUDENCES
   A. Association de défense de l’environnement – Constitution de partie civile – Mise en danger d’autrui
   B. Produits défectueux – Pourvoi en cassation – Rejet – Monsanto
   C. Engagements climatiques – Budget carbone – Émissions de gaz à effet de serre

Véronique LESSON

Véronique LESSON est avocat au Barreau de Paris et titulaire du DEA droit des affaires et de l’économie (université Paris 1), ainsi que du Master professionnel droit de la science médicale (université Paris V).

Cyril CLÉMENT

Cyril Clément est docteur en droit, avocat au barreau de Paris et maître de conférences àl’université Paris-8. Il a écrit de nombreux ouvrages et articles en droit de la santé et participe régulièrement à des formations intéressant le champ du droit hospitalier.

Valérie DELPIANO

Valerie DELAPIANO est avocat à la Cour et docteur en droit