La maladresse, essai de qualification en droit d'une notion a-juridique

Auteur : Aurore MARCOS

La maladresse est inhérente à la nature humaine. Il s'agit d'une notion par nature subjective qui, initialement, ne pouvait constituer un concept juridique, lequel implique des certitudes. Peu à peu, elle a du être envisagée par le droit, notamment dans le cadre de la responsabilité médicale. Sur quels critères les juges se basent-ils pour considérer une maladresse comme fautive ? L'appréciation juridique de la maladresse dépend souvent des rapports des experts : elle sanctionne avant tout un défaut technique du geste ou de la pratique soignante. Le droit souhaiterait " catégoriser " la maladresse pour éviter les écueils de son interprétation et de sa qualification. L'existence d'un lien de causalité entre le geste maladroit et le dommage demeure indispensable pour que ladite maladresse soit fautive. Cette notion, particulièrement inconfortable pour le juriste, tend à être abandonnée au profit de concepts comme l'obligation de précision du geste ou l'obligation de soin attentif, jugés plus stables mais qui entraînent une insécurité juridique notoire.

Aurore MARCOS

Doctorante, membre du CREDIMI

Thème : Droit médical

lien de causalité maladresse faute responsabilité médicale