Santé et droit

Rédacteur(s) en chef : Jean-Marie CLÉMENT, Gérard MÉMETEAU

Sommaire
À propos de l'auteur

Dossier(s)
Santé et droit
Introduction
Avant-propos
Introduction
I. La santé, objet du droit
La santé est-elle une valeur pénalement protégée ?
La santé dans le Code civil
La santé dans le Code du travail
La santé et le droit de l'environnement
II. La santé, objet de droits
L'effectivité du droit à la protection de la santé
Les droits du patient à l'épreuve des politiques économiques de santé
La santé et les droits du consommateur
III. Les interactions du droit et de la santé
Les médecins hospitaliers et la judiciarisation de la médecine
L'individu est-il juridiquement responsable de sa santé ?
L'obligation de soins comme alternative à la peine
La victime et sa santé mentale : de la plainte au procès, un parcours obligé ?
Conclusion
Rapport de synthèse

Jean-Marie CLÉMENT, ancien directeur d’hôpital et ancien membre de l’Inspection générale des affaires sanitaires et sociales, est professeur de droit hospitalier et médical à l’université Paris 8. Spécialiste reconnu du droit hospitalier, auteur de nombreux ouvrages, il est directeur de la rédaction de La Gazette de l’Hôpital, des Fiches de la jurisprudence hospitalière, des Fiches de droit hospitalier et codirecteur de la Revue générale de droit médical.
Il dirige également le Service juridique de LEH Édition.

Gérard MÉMETEAU

Gérard MÉMETEAU est professeur et directeur du Centre de droit médical à la faculté de droit de Poitiers. Il est co-directeur de la rédaction et fondateur de la Revue générale de droit médical, et directeur de la collection Thèses À LEH Édition. Il a été par ailleurs professeur invité aux universités de Mc Gill, Sherbrooke Pampelune et Buenos-Aires.

Citer cette revue : RGDM, n° 14, 2010.

45 €

version imprimée 45 €

Fiche technique

Parution numérique : décembre 2010

Revue générale de droit médical

Support : Numérique

ISSN : 2105-2247

Format : 180x260 mm

224 pages

Export : endNote