Les enjeux de la fin de vie dans le domaine de la santé

Regards partagés entre politique, médecine, droit et éthique

Auteurs : Régis AUBRY, Carlos BAUVERD, Jean-René BINET, Corinne BOUCHOUX, Renaud BUEB, Annie DAVID, Jean de KERVASDOUÉ, Jean-Marie FAROUDJA, Brigitte FEUILLET, Hélène GAUMONT-PRAT, Philippe GUIDAL, Claude HURIET, Jean LEONETTI, Yves LOGEAIS, Philippe MAHOUX, Marie-José MONDZAIN, Étienne MONTERO, Vincent MOREL, Catherine OLLIVET, Jean-Luc PLAVIS, Didier SICARD, Gérard TEBOUL

Sous la direction de : Nadia BELRHOMARI, Bénédicte BÉVIÈRE

Le développement intense des biotechniques et la mise au point de médicaments de plus en plus performants ont eu pour effet premier d’allonger la longévité des êtres humains. Si l’instant de la mort s’en trouve d’autant repoussé, la période de « fin de vie » proprement dite, celle du grand âge, s’allonge aussi. Les maladies, qui y sont associées, souvent conjuguées les unes avec les autres, impactent plus ou moins fortement la qualité de vie. La perspective de ces épreuves peut alors faire naître le souhait d’en finir avec une vie jugée inutile.

Médecine hyper-technicisée apte à maintenir la vie artificiellement, allongement de la période du grand âge avec son lot de solitude et d’épreuves liées à l’affaiblissement du corps sont autant de facteurs qui convergent aujourd’hui vers une demande euthanasique de plus en plus forte. La société peut-elle y répondre favorablement ? Dans l’affirmative, quel impact sur le principe de dignité de la personne humaine ? Comment adapter le droit et la politique de santé publique à l’aune de l’hyper-développement des biotechnologies ?

C’est pour répondre à ces questions que Nadia Belrhomari et Bénédicte Bévière-Boyer ont souhaité réunir des juristes, médecins, patients, scientifiques, économistes, anthropologues, philosophes et parlementaires dans une approche à la fois transversale, pluridisciplinaire et internationale en donnant notamment la parole à des intervenants suisses et belges de haut niveau.

Propos du président d'honneur
Claude HURIET

Propos introductifs. Les enjeux de la fin de vie : remerciements et réflexions liminaires
Bénédicte BÉVIÈRE-BOYER

Propos introductifs. Les enjeux de la fin de vie : réflexions liminaires
Nadia BELRHOMARI

Allocution d'ouverture
Annie DAVID

Table ronde n° 1
Fin de vie ou fins de vie : quelles données ?


Propos introductifs de la présidente
Hélène GAUMONT-PRAT

La fin de vie en France : la position de l'Observatoire national de la fin de vie
Régis AUBRY

Maladie et fin de vie : la question des soins palliatifs
Vincent MOREL

Perte d'autonomie et fin de vie : le regard suisse
Carlos BAUVERD

L'assistance à la fin de vie : un devoir d'accompagnement
Jean-Luc PLAVIS

Table ronde n° 2
Fin(s) de vie ici et ailleurs


Propos introductifs du président. La fin de vie en France : situation actuelle et essai de prospective
Didier SICARD

Fin de vie : le point de vue belge
Philippe MAHOUX

L'euthanasie dans l'expérience belge
Étienne MONTERO

Le point de vue du médecin
Jean-Marie FAROUDJA

Le regard d'un acteur de l'économie sociale de la santé
Philippe GUIDAL, Gérard TEBOUL

Table ronde n° 3
Fin(s) de vie : quelles normes pour demain ?


Propos introductifs du président

Le regard de l'Académie nationale de médecine
Yves LOGEAIS

Fin de vie : le point de vue du politique
Corinne BOUCHOUX

Fin de vie : le point de vue de l'économiste de la santé
Jean de KERVASDOUÉ

Fin de vie : le point de vue du philosophe
Marie-José MONDZAIN

Table ronde n° 4
Fin(s) de vie : quelles perspectives ?


Propos introductifs du président
Jean LEONETTI

Quelle(s) protection(s) pour la dignité en fin de vie ?
Jean-René BINET

Réflexion sur le passé de la fin de vie
Renaud BUEB

Droits des malades jusqu'au terme de la vie : regard d'un proche aimant
Catherine OLLIVET

Rapport de synthèse
Brigitte FEUILLET

Renaud BUEB

M. Renaud BUEB est maître de conférences – HDR en histoire du droit, université de Franche-Comté Membre du Centre de recherche en droit privé et droit de la santé EA 15811.

Hélène GAUMONT-PRAT

Hélène GAUMONT-PRAT est professeur des Universités, à l’Université Paris-8 où elle dirige le Laboratoire de droit de la santé (EA n° 1581) et le Master droit de la santé. Elle a été membre du Comité Consultatif National d’Éthique de 1998 à 2007. Ses travaux portent sur le droit médical, la bioéthique, le droit de la famille et le droit des brevets. Elle est l’auteur d’un grand nombre d’articles et d’ouvrages dans ces domaines.

Gérard TEBOUL

Professeur des universités (Paris-Est), directeur du centre de recherches "Sources du droit, Institutions, Europes (SDIE)".

Nadia BELRHOMARI

Mme Nadia BELRHOMARI est docteur en droit – HDR, chercheure associée au laboratoire Marchés, institutions, libertés (MIL) et au Centre de recherche en droit privé et droit de la santé Université de Paris 8 (EA 1581).

Bénédicte BÉVIÈRE

Bénédicte Bévière-BOyer est Maître de conférences HDR en droit privé à l'UFR de droit de l'université Paris 8. Ses axes de recherche sont le droit de la santé, l'éthique et le droit privé.

Directrice adjointe et co-responsable de l'axe Droit de la santé du Centre de droit privé et droit de la santé (EA1581), elle organise régulièrement des colloques sur des thématiques d'actualité en rapport avec le droit de la santé, le numérique, la personne (médecine personnalisée, big data, humain en transformation - transhumanisme, vieillissement, fin de vie, famille), souvent en lien avec des universités chinoises et québécoises. Ses prochains colloques en 2019 porteront sur santé et IA, souveraineté numérique, responsabilité numérique et sédation profonde et continue.

Ses recherches portent principalement dans le domaine du droit de la bioéthique, l'éthique et le numérique. Elle a écrit divers articles sur la recherche, l'innovation, le numérique, les données de santé, la relation de soins, les principes fondamentaux protecteurs de la personne, la vulnérabilité, les dons d’organes et produits du corps humain, l’AMP et le DPI, les proches, le dossier médical, la vaccination, le tourisme médical, la recherche sur l’embryon, le diagnostic préimplantatoire, la médecine personnalisée, etc. Elle a pour prédilection les recherches pluri et interdisciplinaires.

Elle dirige le M1 Droit de la santé et organise une nouvelle formation en M2 Droit de la santé sur le numérique et l'IA.

Ses cours sont axés sur le droit de la santé : droits des patients, droit de la recherche et de l'innovation, droit du médicament, déontologie, éthique, vulnérabilité. Elle enseigne aussi l'éthique dans le domaine des assurances, ainsi que la méthodologie du mémoire.

Elle a enseigné dans les différentes années du cursus universitaire français (LMD) essentiellement en droit privé général et en droit des affaires.

Thème : Droits des patients et usagers, Éthique médicale/Bioéthique, Droit international,européen et comparé de la santé

Les enjeux de la fin de vie dans le domaine de la santé

27,20 €

Fiche technique

Parution numérique : septembre 2017
Version imprimée publiée
en septembre 2015

Collection : Actes et séminaires

Support : Numérique

ISBN : 978-2-84874-696-8

Format : 160x240 mm

188 pages