Mélanges en l'honneur de Claude Grellier

Droit de la santé, responsabilité et réparation

Auteurs : Bénédicte BÉVIÈRE, Eva BIERONSKI, Béatrice PARANCE

Sous la direction de : Hélène GAUMONT-PRAT

Le droit de la santé, le droit de la responsabilité et de la réparation ont irrigué le parcours professionnel et la réflexion de Claude Grellier.

D’abord juge d’instruction (affaires de presse, crimes contre l’humanité), président de chambre du TGI et de cours  d’appel, conseiller de la deuxième chambre civile de la Cour de cassation. Claude Grellier a été professeur associé à l’université Paris VIII-Paris Lumières, où il a été membre très présent du Centre de recherche de droit privé et droit de la santé (EA 1581), participant à de nombreux colloques en apportant son expertise.
Ces Mélanges, intitulés « Droit de la santé, responsabilité et réparation » et organisés par le Centre de recherche de droit privé et droit de la santé (EA 1581), lui sont dédiés.

Ses amis et disciples, magistrats, universitaires, chercheurs, tiennent à lui rendre hommage.

Claude Grellier – Biographie

PARTIE I – DROIT DE LA SANTÉ

Lucien Bouis
Santé, droit des usagers, responsabilité, réparation

Dorothée Dibie
L’état des personnes dans tous ses états

Sylvie Chappant
La difficile conciliation entre le droit des marques et la santé publique

Hélène Gaumont-Prat
Réflexions sur la révision de la loi relative à la bioéthique

Sara Shana Pierre-Louis
La protection de la santé par la prévention des risques sanitaires

Pierre Zemor
Propos sur les effets de quelques avancées du droit en faveur d’une meilleure prise en considération des patients et usagers du système de santé

PARTIE II – RESPONSABILITÉ

Bénédicte Bévière-Boyer
Plaidoyer en faveur du renforcement de la responsabilité des professionnels de santé

Eva Bieronski
Le paradoxe de la responsabilité médicale en cas de consentement vicié lors d’une IVG

Yves Grellier
Hospitalité et responsabilité : l’exemple des malades étrangers

Isis Lévi
L’irresponsabilité pénale en raison d’un trouble mental : la place des neurosciences face à l’expertise psychiatrique

Béatrice Parance
Le droit face aux risques incertains en matière de santé et d’environnement

Xavier Prétot
Quand la Cour de cassation figurait dans la Constitution…

PARTIE III – RÉPARATION

Frédérique Dreifuss-Netter
Les victimes d’infractions, victimes de la double nature de l’action civile ?

Jean-François Kriegk
La réparation des accidents de santé devant le juge judiciaire : un parcours d’obstacles dans un paysage recomposé  

Amina Mechraoui
Patent Trolling : une manifestation d’abus de droit toujours peu admise

Florence Laroche-Gisserot
La réparation du préjudice de santé à travers une action de groupe : l’exemple américain des class actions

HOMMAGES

Dominique Garrel
C’est compliqué

Bénédicte BÉVIÈRE

Bénédicte Bévière-BOyer est Maître de conférences HDR en droit privé à l'UFR de droit de l'université Paris 8. Ses axes de recherche sont le droit de la santé, l'éthique et le droit privé.

Directrice adjointe et co-responsable de l'axe Droit de la santé du Centre de droit privé et droit de la santé (EA1581), elle organise régulièrement des colloques sur des thématiques d'actualité en rapport avec le droit de la santé, le numérique, la personne (médecine personnalisée, big data, humain en transformation - transhumanisme, vieillissement, fin de vie, famille), souvent en lien avec des universités chinoises et québécoises. Ses prochains colloques en 2019 porteront sur santé et IA, souveraineté numérique, responsabilité numérique et sédation profonde et continue.

Ses recherches portent principalement dans le domaine du droit de la bioéthique, l'éthique et le numérique. Elle a écrit divers articles sur la recherche, l'innovation, le numérique, les données de santé, la relation de soins, les principes fondamentaux protecteurs de la personne, la vulnérabilité, les dons d’organes et produits du corps humain, l’AMP et le DPI, les proches, le dossier médical, la vaccination, le tourisme médical, la recherche sur l’embryon, le diagnostic préimplantatoire, la médecine personnalisée, etc. Elle a pour prédilection les recherches pluri et interdisciplinaires.

Elle dirige le M1 Droit de la santé et organise une nouvelle formation en M2 Droit de la santé sur le numérique et l'IA.

Ses cours sont axés sur le droit de la santé : droits des patients, droit de la recherche et de l'innovation, droit du médicament, déontologie, éthique, vulnérabilité. Elle enseigne aussi l'éthique dans le domaine des assurances, ainsi que la méthodologie du mémoire.

Elle a enseigné dans les différentes années du cursus universitaire français (LMD) essentiellement en droit privé général et en droit des affaires.

Eva BIERONSKI

Eva BIERONSKI est doctorante au centre de droit privé et droit de la santé, EA 1581, université de Paris 8.

Chargée d’enseignement droit de la santé, université de Genève

Béatrice PARANCE

Béatrice PARANCE est professeur de droit privé à l’université Paris VIII, Vincennes Saint-Denis et membre du Laboratoire de droit médical et de la santé (EA n° 1581).

Hélène GAUMONT-PRAT

Hélène GAUMONT-PRAT est professeur des Universités, à l’Université Paris-8 où elle dirige le Laboratoire de droit de la santé (EA n° 1581) et le Master droit de la santé. Elle a été membre du Comité Consultatif National d’Éthique de 1998 à 2007. Ses travaux portent sur le droit médical, la bioéthique, le droit de la famille et le droit des brevets. Elle est l’auteur d’un grand nombre d’articles et d’ouvrages dans ces domaines.

Mélanges en l'honneur de Claude Grellier

Fiche technique

Parution numérique : juin 2020
Version imprimée publiée
en décembre 2018

Collection : Mélanges

Support : Numérique

ISBN : 978-2-84874-869-6

ISSN : en cours

Format : 160x240 mm

226 pages