Actions pour la santé et la recherche médicale en faveur des personnes vulnérables et des pays émergents

VIe Forum des jeunes chercheurs

Avec la contribution de : Vélizara ANASTASOVA, Arja R. ARO, S. BARDAA, W. BEN AMAR, Bénédicte BÉVIÈRE, Arndt BIALOBRZESKI, Anne CAMBON-THOMSEN, Gauthier CHASSANG, Peter DABROCK, Eduardo DANTAS, André DIAS PEREIRA, Josiane DJENONTIN, Caroline Beatriz FAURI, Benjamin FAYOMI, Ana Elisabete FERREIRA, Alexis FITZJEAN O COBHTHAIGH, Mara FREITAS, Simona GAUDI, Paolo GIROLAMI, Rodica GRAMMA, Katrin GRIESCHE, Z. HAMMAMI, Naïma HAOULIA, Wafa HARRAR MASMOUDI, Dean M. HARRIS, Christian HERVÉ, Roch HOUNGNIHIN, Marius KEDOTÉ, Anne-Laure KNELLWOLF, Wang LIN, S. MAATOUG, Allane MADANAMOOTHOO, Aurélie MAHALATCHIMY, Hongjie MAN, Christina MISCHORR-BOCH, Márcia Mieko MORIKAWA, Solvita OLSENA, Sophie PARICARD, Anna PIGEON, Lukaš PRUDIL, Giovanni REZZA, Emmanuelle Rial, Amélie RIOUX, Henriette ROSCAM ABBING, Jean-Paul RWABIHAMA, Hanène TURKI, Liao XIAOPING, Shi YUE, Ma'n H. ZAWATI, M. ZRIBI

Sous la direction de : Anne-Marie DUGUET

 

Depuis quinze ans, le droit de la santé est à l’honneur dans une rencontre annuelle d’enseignants et de professionnels du droit de la santé : « Les séminaires d’actualité » qui s’inscrivent dans le programme de l’École européenne d’été de droit de la santé et éthique bio médicale soutenu dans le cadre du Campus d’été par le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche. Cet ouvrage est le recueil des textes de la session de 2011. Plusieurs auteurs ont traité de la vulnérabilité, notamment en fin de vie, et plus largement de l’accès aux soins et à la recherche des populations vulnérables : enfants, personnes âgées, malades mentaux.

Un panel de conférenciers internationaux, venus des pays du Sud, a présenté un panorama de l’organisation des soins et de la recherche dans les pays émergents en soulignant le rôle de la culture et de la médecine traditionnelle. Les partenaires anglophones de notre réseau ont participé à la session académique sur le thème du droit et de la bioéthique en génétique avec des contributions sur les biobanques, les droits des patients, la confidentialité et la vie privée. Enfin, comme chaque année, un ensemble de travaux de jeunes chercheurs ont été sélectionnés à partir des présentations qui ont été faites au Forum.

La collection des séminaires et des ouvrages de l’École européenne d’été est désormais accessible au format électronique via la Biblio thèque numérique de droit de la santé et d’éthique médicale (BNDS, www.bnds.fr).


ATELIERS

Conférence introductive

Une solidarité interhumaine, une responsabilité qui rende plus digne

Christian HERVÉ

Session 1

Conventions et recommandations internationales

Access to Healthcare and Humanitarianism: Challenges for the Protection of the Right to Health during Wartime

Márcia Mieko MORIKAWA

Right to health care for undocumented migrants

Henriette D.C. ROSCAM ABBING

Session 2

Vulnérabilité et protection des populations vulnérables

L’encadrement de la volonté de mourir des personnes en fin de vie

Sophie PARICARD

La médecine en milieu carcéral à l’épreuve de l’éthique

Paolo GIROLAMI

Session 3

Accès aux soins et à la recherche des populations vulnérables

The Declaration of Helsinki: The Effect on Vulnerable Populations of the Provisions about Placebo-Controlled Trials and the Duties of  Post-Trial Care

Dean M. HARRIS

Medical research and vulnerable populations: Key ethical considérations for the clinical researcher

Anne-Laure KNELLWOLF & Stephane BAUZON

Economic vulnerability, consent and clinical research

Eduardo DANTAS

La vulnérabilité des malades d’Alzheimer lors des recherches

Bénédicte BOYER-BÉVIÈRE

La situation des migrants âgés en France : accès aux soins, aux dispositifs gérontologiques et aux institutions de soins.

La réflexion initiée par l’étude MATC

Jenny DUCHIER , Jean-Paul RWABIHAMA , Sandrine CHARPENTIER , Jean MANTOVANI , Anne-Marie DUGUET

Session 4

Distribution des soins dans les pays du Sud et les pays émergents

La santé mentale en Tunisie

Wafa HARRAR-MASMOUDI

Dix ans de nouvelle politique de santé mentale au Brésil

Caroline Beatriz FAURI

Actions sanitaires pour les réfugiés en Tunisie

S. BARDAA, W. BEN AMAR, M. ZRIBI, Z. HAMMAMI, S. KAMMOUN, S. MAATOUG

Session 5

Soins médicaux et recherches dans les pays émergents

Post genomics of Complex Diseases in the Mediterranean Region

Simona GAUDI, PhD and Giovanni REZZA, MD

French legal framework against traditional practices harmful to children’s health

Allane MADANAMOOTHOO


L’excision sanctionnée comme une mutilation par le droit Français  peut-elle se justifier par la coutume et les traditions ?

Alexis FITZJEAN Ó COBHTHAIGH, Allane MADANAMOOTHOO, Anne-Marie DUGUET

Session 6

Influence de la culture sur l’organisation des soins et de la recherche

Informed Consent: The Universal Doctrine and Its Chinese Reality

Hongjie MAN

The impact of some cultural aspects on the public health in Republic of Moldova

Rodica GRAMMA

Session 7

Médecine traditionnelle

An Introduction of Traditional Chinese Medicine

Pr Liao XIAOPING

Soins et recherche en médecine traditionnelle en Afrique subsaharienne (cas du Bénin) : état des lieux et défis

Marius KEDOTÉ, Benjamin FAYOMI, Roch HOUNGNIHIN, Josiane DJENONTIN



PRÉSENTATIONS À LA SESSION ACADÉMIQUE

Health and human rights in europe in the area of medical and technological advances

Henriette ROSCAM ABBING

Why Health Law And Bioethics: Patients’ Perspective

Solvita OLSENA

Recent Trends in Medical Law in Portugal.

Artificial Reproduction Techniques and Donation of Organs : the principle of bioethical self-determination and procedural control

André PEREIRA, Ana Elisabete FERREIRA

Confidentiality or public safety?

Lukáš PRUDIL

Privacy and Confidentiality: Global Perspectives on the Need to Balance Multiple Public Policies

Dean M. HARRIS, J.D.

The donor’s consent of human biological material for its Storage and use in collections

Naïma HAOULIA

Les biobanques et le retour des résultats de recherche : quo vadis  ?

Ma’n H. ZAWATI, Amélie RIOUX


PRÉSENTATIONS AU FORUM DES JEUNES CHERCHEURS

Ethical, Legal and Social Issues in Longitudinal Studies Involving Children : The MeDALL Project

Vélizara ANASTOSOVA, Aurélie MAHALATCHIMY, Anne CAMBON-THOMSEN

The production process of european best practices guidelines for public health genomics purposes: legal and regulatory perspectives

Gauthier CHASSANG, Christina MISCHORR-BOCH, Arndt BIALOBRZESKI, Peter DABROCK, Arja R. ARO, Anne CAMBON-THOMSEN

Vulnerability and the “right” to be hopeful in clinical health care Vulnérabilité et le « droit » d’avoir de l’espoir dans le besoins de soins de santé

Mara FREITAS

Main results and policy recommendations of the EU project POSEIDON REGARDING donation organisation AND networking in unrelated Hematopoietic stem cell transplantation in Europe

Katrin GRIESCHE, Anne CAMBON-THOMSEN, on behalf of the POSEIDON consortium

Droit des personnes dans la recherche en génétique humaine

Anna PIGEON, Anne CAMBON-THOMSEN, Emmanuelle RIAL-SEBBAG

Entre devoir de soigner et respect de la liberté : quelle attitude des médecins face à des grévistes de la faim ?

Hanène TURKI

Study on the Reform of the Medical Security System for the Migrant Workers

Wang LIN

The History, Current Situation and trend of Chinese Medical and Health Law —The Comments of Chinese Medical and Health Law in 30 years

Shi YUE

Bénédicte BÉVIÈRE

Bénédicte Bévière-BOyer est Maître de conférences HDR en droit privé à l'UFR de droit de l'université Paris 8. Ses axes de recherche sont le droit de la santé, l'éthique et le droit privé.

Directrice adjointe et co-responsable de l'axe Droit de la santé du Centre de droit privé et droit de la santé (EA1581), elle organise régulièrement des colloques sur des thématiques d'actualité en rapport avec le droit de la santé, le numérique, la personne (médecine personnalisée, big data, humain en transformation - transhumanisme, vieillissement, fin de vie, famille), souvent en lien avec des universités chinoises et québécoises. Ses prochains colloques en 2019 porteront sur santé et IA, souveraineté numérique, responsabilité numérique et sédation profonde et continue.

Ses recherches portent principalement dans le domaine du droit de la bioéthique, l'éthique et le numérique. Elle a écrit divers articles sur la recherche, l'innovation, le numérique, les données de santé, la relation de soins, les principes fondamentaux protecteurs de la personne, la vulnérabilité, les dons d’organes et produits du corps humain, l’AMP et le DPI, les proches, le dossier médical, la vaccination, le tourisme médical, la recherche sur l’embryon, le diagnostic préimplantatoire, la médecine personnalisée, etc. Elle a pour prédilection les recherches pluri et interdisciplinaires.

Elle dirige le M1 Droit de la santé et organise une nouvelle formation en M2 Droit de la santé sur le numérique et l'IA.

Ses cours sont axés sur le droit de la santé : droits des patients, droit de la recherche et de l'innovation, droit du médicament, déontologie, éthique, vulnérabilité. Elle enseigne aussi l'éthique dans le domaine des assurances, ainsi que la méthodologie du mémoire.

Elle a enseigné dans les différentes années du cursus universitaire français (LMD) essentiellement en droit privé général et en droit des affaires.

Anne CAMBON-THOMSEN

Anne Cambon-Thomsen travaille à l'UMR 1027, Inserm à l'université Toulouse III - Paul Sabatier.

Gauthier CHASSANG

Gauthier Chassang travaille à l'UMR 1027, Inserm à l'université Toulouse III - Paul Sabatier.

Paolo GIROLAMI

Paolo Girolami, médecin légiste, criminologue, docteur en éthique médicale (Université Paris Descartes), enseigne la médecine légale, le droit médical et la bioéthique en Italie et collabore avec plusieurs institutions de recherche en Europe. Il est l’auteur de nombreux ouvrages consacrés à la bioéthique et au droit médical.

Dean M. HARRIS

Dean M. Harris works in Department of Health Policy and Management, Gillings School of Global Public Health, University of North Carolina at Chapel Hill.

Christian HERVÉ

Président de la société française et francophone d’éthique médicale (SFFEM)

Allane MADANAMOOTHOO

Allane Madanamoothoo est docteur en droit privé et enseignante-Chercheuse en droit, Groupe ESC Troyes

Henriette ROSCAM ABBING

Henriette Roscam Abbing is professor Emerita of Health Law in the University of Maastricht and Utrecht

Anne-Marie DUGUET

Anne-Marie Duguet est maître de conférences des universités, faculté de médecine université Paul Sabatier et directrice de l’École européenne d’été de droit de la santé et d’éthique biomédicale

Thème : Droit médical, Droits des patients et usagers, Droit international,européen et comparé de la santé

Actions pour la santé et la recherche médicale en faveur des personnes vulnérables et des pays émergents

Fiche technique

Parution numérique : juin 2012
Version imprimée publiée
en juin 2012

Collection : Séminaire d'actualité de droit médical

Support : Numérique

ISBN : 978-2-84874-385-1

ISSN : en cours

Format : 160x240 mm

376 pages