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Actions pour la santé et la recherche médicale en faveur des personnes vulnérables et des pays émergents
VIe Forum des jeunes chercheurs
Avec la contribution de : Vélizara ANASTASOVA, Arja R. ARO, S. BARDAA, W. BEN AMAR, Bénédicte BÉVIÈRE, Arndt BIALOBRZESKI, Anne CAMBON-THOMSEN, Gauthier CHASSANG, Peter DABROCK, Eduardo DANTAS, André DIAS PEREIRA, Josiane DJENONTIN, Caroline Beatriz FAURI, Benjamin FAYOMI, Ana Elisabete FERREIRA, Alexis FITZJEAN O COBHTHAIGH, Mara FREITAS, Simona GAUDI, Paolo GIROLAMI, Rodica GRAMMA, Katrin GRIESCHE, Z. HAMMAMI, Naïma HAOULIA, Wafa HARRAR MASMOUDI, Dean M. HARRIS, Christian HERVÉ, Roch HOUNGNIHIN, Marius KEDOTÉ, Anne-Laure KNELLWOLF, Wang LIN, S. MAATOUG, Allane MADANAMOOTHOO, Aurélie MAHALATCHIMY, Hongjie MAN, Christina MISCHORR-BOCH, Márcia Mieko MORIKAWA, Solvita OLSENA, Sophie PARICARD, Anna PIGEON, Lukaš PRUDIL, Giovanni REZZA, Emmanuelle Rial, Amélie RIOUX, Henriette ROSCAM ABBING, Jean-Paul RWABIHAMA, Hanène TURKI, Liao XIAOPING, Shi YUE, Ma'n H. ZAWATI, M. ZRIBI
Sous la direction de : Anne-Marie DUGUET
Depuis quinze ans, le droit de la santé est à l’honneur dans une rencontre annuelle d’enseignants et de professionnels du droit de la santé : « Les séminaires d’actualité » qui s’inscrivent dans le programme de l’École européenne d’été de droit de la santé et éthique bio médicale soutenu dans le cadre du Campus d’été par le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche. Cet ouvrage est le recueil des textes de la session de 2011. Plusieurs auteurs ont traité de la vulnérabilité, notamment en fin de vie, et plus largement de l’accès aux soins et à la recherche des populations vulnérables : enfants, personnes âgées, malades mentaux.
Un panel de conférenciers internationaux, venus des pays du Sud, a présenté un panorama de l’organisation des soins et de la recherche dans les pays émergents en soulignant le rôle de la culture et de la médecine traditionnelle. Les partenaires anglophones de notre réseau ont participé à la session académique sur le thème du droit et de la bioéthique en génétique avec des contributions sur les biobanques, les droits des patients, la confidentialité et la vie privée. Enfin, comme chaque année, un ensemble de travaux de jeunes chercheurs ont été sélectionnés à partir des présentations qui ont été faites au Forum.
La collection des séminaires et des ouvrages de l’École européenne d’été est désormais accessible au format électronique via la Biblio thèque numérique de droit de la santé et d’éthique médicale (BNDS, www.bnds.fr).
ATELIERS
Conférence introductive
Une solidarité interhumaine, une responsabilité qui rende plus digne
Christian HERVÉ
Session 1
Conventions et recommandations internationales
Access to Healthcare and Humanitarianism: Challenges for the Protection of the Right to Health during Wartime
Márcia Mieko MORIKAWA
Right to health care for undocumented migrants
Henriette D.C. ROSCAM ABBING
Session 2
Vulnérabilité et protection des populations vulnérables
L’encadrement de la volonté de mourir des personnes en fin de vie
Sophie PARICARD
La médecine en milieu carcéral à l’épreuve de l’éthique
Paolo GIROLAMI
Session 3
Accès aux soins et à la recherche des populations vulnérables
The Declaration of Helsinki: The Effect on Vulnerable Populations of the Provisions about Placebo-Controlled Trials and the Duties of Post-Trial Care
Dean M. HARRIS
Medical research and vulnerable populations: Key ethical considérations for the clinical researcher
Anne-Laure KNELLWOLF & Stephane BAUZON
Economic vulnerability, consent and clinical research
Eduardo DANTAS
La vulnérabilité des malades d’Alzheimer lors des recherches
Bénédicte BOYER-BÉVIÈRE
La situation des migrants âgés en France : accès aux soins, aux dispositifs gérontologiques et aux institutions de soins.
La réflexion initiée par l’étude MATC
Jenny DUCHIER , Jean-Paul RWABIHAMA , Sandrine CHARPENTIER , Jean MANTOVANI , Anne-Marie DUGUET
Session 4
Distribution des soins dans les pays du Sud et les pays émergents
La santé mentale en Tunisie
Wafa HARRAR-MASMOUDI
Dix ans de nouvelle politique de santé mentale au Brésil
Caroline Beatriz FAURI
Actions sanitaires pour les réfugiés en Tunisie
S. BARDAA, W. BEN AMAR, M. ZRIBI, Z. HAMMAMI, S. KAMMOUN, S. MAATOUG
Session 5
Soins médicaux et recherches dans les pays émergents
Post genomics of Complex Diseases in the Mediterranean Region
Simona GAUDI, PhD and Giovanni REZZA, MD
French legal framework against traditional practices harmful to children’s health
Allane MADANAMOOTHOO
L’excision sanctionnée comme une mutilation par le droit Français peut-elle se justifier par la coutume et les traditions ?
Alexis FITZJEAN Ó COBHTHAIGH, Allane MADANAMOOTHOO, Anne-Marie DUGUET
Session 6
Influence de la culture sur l’organisation des soins et de la recherche
Informed Consent: The Universal Doctrine and Its Chinese Reality
Hongjie MAN
The impact of some cultural aspects on the public health in Republic of Moldova
Rodica GRAMMA
Session 7
Médecine traditionnelle
An Introduction of Traditional Chinese Medicine
Pr Liao XIAOPING
Soins et recherche en médecine traditionnelle en Afrique subsaharienne (cas du Bénin) : état des lieux et défis
Marius KEDOTÉ, Benjamin FAYOMI, Roch HOUNGNIHIN, Josiane DJENONTIN
PRÉSENTATIONS À LA SESSION ACADÉMIQUE
Health and human rights in europe in the area of medical and technological advances
Henriette ROSCAM ABBING
Why Health Law And Bioethics: Patients’ Perspective
Solvita OLSENA
Recent Trends in Medical Law in Portugal.
Artificial Reproduction Techniques and Donation of Organs : the principle of bioethical self-determination and procedural control
André PEREIRA, Ana Elisabete FERREIRA
Confidentiality or public safety?
Lukáš PRUDIL
Privacy and Confidentiality: Global Perspectives on the Need to Balance Multiple Public Policies
Dean M. HARRIS, J.D.
The donor’s consent of human biological material for its Storage and use in collections
Naïma HAOULIA
Les biobanques et le retour des résultats de recherche : quo vadis ?
Ma’n H. ZAWATI, Amélie RIOUX
PRÉSENTATIONS AU FORUM DES JEUNES CHERCHEURS
Ethical, Legal and Social Issues in Longitudinal Studies Involving Children : The MeDALL Project
Vélizara ANASTOSOVA, Aurélie MAHALATCHIMY, Anne CAMBON-THOMSEN
The production process of european best practices guidelines for public health genomics purposes: legal and regulatory perspectives
Gauthier CHASSANG, Christina MISCHORR-BOCH, Arndt BIALOBRZESKI, Peter DABROCK, Arja R. ARO, Anne CAMBON-THOMSEN
Vulnerability and the “right” to be hopeful in clinical health care Vulnérabilité et le « droit » d’avoir de l’espoir dans le besoins de soins de santé
Mara FREITAS
Main results and policy recommendations of the EU project POSEIDON REGARDING donation organisation AND networking in unrelated Hematopoietic stem cell transplantation in Europe
Katrin GRIESCHE, Anne CAMBON-THOMSEN, on behalf of the POSEIDON consortium
Droit des personnes dans la recherche en génétique humaine
Anna PIGEON, Anne CAMBON-THOMSEN, Emmanuelle RIAL-SEBBAG
Entre devoir de soigner et respect de la liberté : quelle attitude des médecins face à des grévistes de la faim ?
Hanène TURKI
Study on the Reform of the Medical Security System for the Migrant Workers
Wang LIN
The History, Current Situation and trend of Chinese Medical and Health Law —The Comments of Chinese Medical and Health Law in 30 years
Shi YUE
Bénédicte Bévière-BOyer est Maître de conférences HDR en droit privé à l'UFR de droit de l'université Paris 8. Ses axes de recherche sont le droit de la santé, l'éthique et le droit privé.
Directrice adjointe et co-responsable de l'axe Droit de la santé du Centre de droit privé et droit de la santé (EA1581), elle organise régulièrement des colloques sur des thématiques d'actualité en rapport avec le droit de la santé, le numérique, la personne (médecine personnalisée, big data, humain en transformation - transhumanisme, vieillissement, fin de vie, famille), souvent en lien avec des universités chinoises et québécoises. Ses prochains colloques en 2019 porteront sur santé et IA, souveraineté numérique, responsabilité numérique et sédation profonde et continue.
Ses recherches portent principalement dans le domaine du droit de la bioéthique, l'éthique et le numérique. Elle a écrit divers articles sur la recherche, l'innovation, le numérique, les données de santé, la relation de soins, les principes fondamentaux protecteurs de la personne, la vulnérabilité, les dons d’organes et produits du corps humain, l’AMP et le DPI, les proches, le dossier médical, la vaccination, le tourisme médical, la recherche sur l’embryon, le diagnostic préimplantatoire, la médecine personnalisée, etc. Elle a pour prédilection les recherches pluri et interdisciplinaires.
Elle dirige le M1 Droit de la santé et organise une nouvelle formation en M2 Droit de la santé sur le numérique et l'IA.
Ses cours sont axés sur le droit de la santé : droits des patients, droit de la recherche et de l'innovation, droit du médicament, déontologie, éthique, vulnérabilité. Elle enseigne aussi l'éthique dans le domaine des assurances, ainsi que la méthodologie du mémoire.
Elle a enseigné dans les différentes années du cursus universitaire français (LMD) essentiellement en droit privé général et en droit des affaires.
Anne Cambon-Thomsen travaille à l'UMR 1027, Inserm à l'université Toulouse III - Paul Sabatier.
Gauthier Chassang travaille à l'UMR 1027, Inserm à l'université Toulouse III - Paul Sabatier.
Paolo Girolami, médecin légiste, criminologue, docteur en éthique médicale (Université Paris Descartes), enseigne la médecine légale, le droit médical et la bioéthique en Italie et collabore avec plusieurs institutions de recherche en Europe. Il est l’auteur de nombreux ouvrages consacrés à la bioéthique et au droit médical.
Dean M. Harris works in Department of Health Policy and Management, Gillings School of Global Public Health, University of North Carolina at Chapel Hill.
Président de la société française et francophone d’éthique médicale (SFFEM)
Allane Madanamoothoo est docteur en droit privé et enseignante-Chercheuse en droit, Groupe ESC Troyes
Henriette Roscam Abbing is professor Emerita of Health Law in the University of Maastricht and Utrecht
Anne-Marie Duguet est maître de conférences des universités, faculté de médecine université Paul Sabatier et directrice de l’École européenne d’été de droit de la santé et d’éthique biomédicale
Thème : Droit médical, Droits des patients et usagers, Droit international,européen et comparé de la santé
Fiche technique
Parution numérique : juin 2012
Version imprimée publiée
en juin 2012
Collection : Séminaire d'actualité de droit médical
Support : Numérique
ISBN : 978-2-84874-385-1
ISSN : en cours
Format : 160x240 mm
376 pages