Le respect du corps humain pendant la vie et après la mort

Droit, éthique, et culture

Auteurs : Reyes ABAD, Teresa AFONSO, Pierre ANCET, Aurélien AUDOUZE, Anne BECART-ROBERT, Bénédicte BÉVIÈRE, Géraldine BOUCLY, Chantal BOUFFARD, Ingrid CALLIES, Tatiana CANZIANI, Christian CAZOTTES, Josef CORBELLA Y DUCH, Véronique FELICELLI, Nicolas FRANCOIS, Yannick GASNIER, Didier GOSSET, Claude HAMMONET, Valery HÉDOUIN, Christian HERVÉ, Jean HERVEG, Charles-Michel HITIER, Yann JOLY, Christiane KAPITZ, Alfonso LOPEZ DE LA OSA ESCRIBANO, Cécile MANAOUIL, Bernard MARC, Laurent MARTRILLE, H. MBULU, Grégoire MOUTEL, Vincent ORTET, Guy PANOFRÉ, Antonio PIGA, M. RONGIERES, Ghislaine SIMON, Patrice TESTE

En collaboration avec : Isabelle FILIPPI

Sous la direction de : Anne-Marie DUGUET

La dignité fonde le respect du corps humain, de tout corps humain, « déformé » ou « monstrueux », victime de violences sexuelles ou objet d’atteintes, parfois volontaires, car « le corps humain est un tout ». La restauration du corps et de l’image corporelle s’avère primordiale. L’individualisation des éléments du corps humain, la constitution de collections d’échantillons biologiques humains, l’incidence du conseil génétique ne doivent pas remettre en cause les principes de dignité et respect.

Après la mort, le respect du corps humain prend une autre dimension. L’on respectera la volonté du défunt, les rites funéraires, car la dépouille est considérée. Mais, le décès suscite parfois de nouvelles atteintes (autopsies, recherches génétiques, prélèvements d’organes…). Le « corps morcelé » ne doit pas perdre sa signification de corps, ce qui rend admissible la réparation des éventuels dommages causés.

La signification, les usages, les enjeux du corps, ont été étudiés lors de la neuvième session du Séminaire d’actualité de droit médical, dont la richesse des présents actes témoigne de l’intérêt majeur du sujet au regard du droit, de l’éthique et de la culture.

LE RESPECT DU CORPS PENDANT LA VIE

La dignité du corps humain vivant, B. BÉVIÈRE
Le respect du corps humain. Soigner des corps, soigner des personnes, C. CAZOTTES
De l’infirmité à la déficience ou le mépris du corps déformé, C. HAMMONET
Le corps et son image dans la protection sociale, Dr G. PANOFRÉ
Le corps monstrueux en tant que corps et en tant que monstre, P. ANCET
Le respect du corps dans la pratique de la biomédecine en contexte de diversité culturelle : une perspective anthropologique de la bioéthique, C. BOUFFARD
L’adolescent et son corps, I. FILIPPI, N. FRANCOIS
Le corps support de la communication en gériatrie, C.-M. HITIER, Y. GASNIER, V. FELICELLI, P. TESTE
Testament de vie : vers une plus grande dignité du corps humain en fin de vie et après la mort, A.L. DE LA OSA ESCRIBANO
La constitution et l’utilisation de collections d’échantillons biologiques humains dans un but scientifique : présentation et questionnements, I. CALLIES
Faire violence à l’intimité : le respect du corps lors des examens de victimes de violences sexuelles, G. SIMON, B. MARC
Corps humain et génétique, R. ABAD, T. AFONSO, A. PIGA
Le vécu du corps dans la société des Antilles françaises, Dr T. CANZIANI
La brevetabilité du vivant, A. AUDOUZE

LE RESPECT DU CORPS APRÈS LA MORT

Regard sur le corps et le cadavre dans l’histoire, M. RONGIERES
Le respect de la dépouille mortelle, V. ORTET
Respect du corps après la mort dans la presse quotidienne française, C. KAPITZ
Autopsies judiciaires et prélèvements d’organes : conciliation des deux intérêts, C. MANAOUIL
Facteurs culturels et autopsie scientifique, A. BECART-ROBERT, G. MOUTEL, V. HÉDOUIN, C. HERVÉ, D. GOSSET
Le corps morcelé et les restes humains, A.-M. DUGUET, L. MARTRILLE, G. BOUCLY
De la négation au respect du corps des soldats de la grande guerre, B. MARC
L’accès aux échantillons tissulaires des patients décédés pour la recherche en génétique humaine, Y. JOLY, H. MBULU
La protection de la vie privée participe-t-elle au respect de l’individu après son décès ? Le cas des données du patient, J. HERVEG
Le dommage moral lié à la perte des restes humains : la jurisprudence espagnole des conséquences de l’inhumation dans une fosse commune, J. CORBELLA Y DUCH

Pierre ANCET

Normalien (Fontenay–Saint-Cloud) et agrégé de philosophie, Pierre Ancet est maître de conférences en philosophie (philosophie des sciences et bioéthique) à l’université de Bourgogne. Il appartient au Centre Georges Chevrier (UMR CNRS 5605). Ses travaux portent sur le corps et le handicap, il est membre de différents comités d’éthique, du groupe Euro Cos (Strasbourg) et collabore régulièrement avec la Fondation Motrice, la faculté de médecine de Dijon et l’École nationale de la magistrature.

Bénédicte BÉVIÈRE

Bénédicte Bévière-BOyer est Maître de conférences HDR en droit privé à l'UFR de droit de l'université Paris 8. Ses axes de recherche sont le droit de la santé, l'éthique et le droit privé.

Directrice adjointe et co-responsable de l'axe Droit de la santé du Centre de droit privé et droit de la santé (EA1581), elle organise régulièrement des colloques sur des thématiques d'actualité en rapport avec le droit de la santé, le numérique, la personne (médecine personnalisée, big data, humain en transformation - transhumanisme, vieillissement, fin de vie, famille), souvent en lien avec des universités chinoises et québécoises. Ses prochains colloques en 2019 porteront sur santé et IA, souveraineté numérique, responsabilité numérique et sédation profonde et continue.

Ses recherches portent principalement dans le domaine du droit de la bioéthique, l'éthique et le numérique. Elle a écrit divers articles sur la recherche, l'innovation, le numérique, les données de santé, la relation de soins, les principes fondamentaux protecteurs de la personne, la vulnérabilité, les dons d’organes et produits du corps humain, l’AMP et le DPI, les proches, le dossier médical, la vaccination, le tourisme médical, la recherche sur l’embryon, le diagnostic préimplantatoire, la médecine personnalisée, etc. Elle a pour prédilection les recherches pluri et interdisciplinaires.

Elle dirige le M1 Droit de la santé et organise une nouvelle formation en M2 Droit de la santé sur le numérique et l'IA.

Ses cours sont axés sur le droit de la santé : droits des patients, droit de la recherche et de l'innovation, droit du médicament, déontologie, éthique, vulnérabilité. Elle enseigne aussi l'éthique dans le domaine des assurances, ainsi que la méthodologie du mémoire.

Elle a enseigné dans les différentes années du cursus universitaire français (LMD) essentiellement en droit privé général et en droit des affaires.

Christian HERVÉ

Président de la société française et francophone d’éthique médicale (SFFEM)

Alfonso LOPEZ DE LA OSA ESCRIBANO

Alfonso Lopez de la Osa Escribano est professeur de droit administratif à l'université Complutense de Madrid. Maîtrise en Droit et master en droit de l'Union européenne par cette même université, il effectue ses études de doctorat à Paris où il étudie un DEA sur le droit public des États comparés européens à l’université de Paris I Panthéon-Sorbonne, université dans laquelle il soutien sa thèse sous la direction du professeur Franck Moderne, intitulée « La convergence de la responsabilité hospitalière en France et en Espagne – étude comparée ».

Professeur associé de droit public à l’université de Pau et des Pays de l'Adour (UPPA) en France entre 2013 et 2015, actuellement il est membre associé des centres de recherches « Institut d’études et Ibériques ibériques-américaines » et « Pau droit public » de cette même université.

Cécile MANAOUIL

Cécile MANAOUIL est médecin légiste et professeur à l'université de Picardie Jules Verne, Ceprisca (EA 3911).

Anne-Marie DUGUET

Anne-Marie Duguet est maître de conférences des universités, faculté de médecine université Paul Sabatier et directrice de l’École européenne d’été de droit de la santé et d’éthique biomédicale

Thème : Droits des patients et usagers, Éthique médicale/Bioéthique

Le respect du corps humain pendant la vie et après la mort

28,80 €

Fiche technique

Parution numérique : septembre 2011
Version imprimée publiée
en juin 2005

Collection : Séminaire d'actualité de droit médical

Support : Numérique

ISBN : 978-2-84874-313-4

ISSN : en cours

Format : 160x240 mm

296 pages