Réseaux de soins, de santé et de recherche médicale

Aspects légaux et responsabilités. Bilan des expériences

Auteurs : Actes de colloque, G. ARZEL, D. BENAYOUN, Julie BIGA, M.-C. CHAUCHARD-MAZEL, I. CONNAN, J. CONTIE, M.-F. DAUMAS-LADOUCE, Vincent DIEBOLT, I. FAURIEL, I. FRANCOIS, Martine GAILLARD, Jean-Jacques GALOUYE, S. GUINART-DOUSSET, Christian HERVÉ, Jean HERVEG, Philippe JEAN, A. LIENHARD, S. MONTAZEAU, Grégoire MOUTEL, Emmanuelle Rial, Vincent SCIORTINO, Marie-Noëlle VERHAEGEN

En collaboration avec : Isabelle FILIPPI

Sous la direction de : Anne-Marie DUGUET

L'avenir sera-t-il dans le réseau ? Certainement, si l'on en juge par le cadre législatif et réglementaire qui s'étoffe régulièrement, et par les nombreux exemples qui ont illustré le dernier Séminaire d'actualité de droit médical.

Réseaux de santé, de soins palliatifs, de mise en commun de matériels, réseaux de recherche ou de traitement informatisé des données, pratique de la médecine en réseau, etc., autant d'hypothèses qui démontrent la variété des réseaux et leur utilité.

Si l'existence d'un réseau facilite le travail des professionnels, il peut aussi compliquer l'appréciation des responsabilités, car la compétence juridictionnelle dépendra des parties et de leur relation.

Toutes ces questions ont été abordées lors du Séminaire d'actualité de droit médical qui s'est déroulé à Toulouse en mai 2002.

PREMIÈRE PARTIE - LE CADRE JURIDIQUE DES RÉSEAUX

Organisation et structures des réseaux, D. BENAYOUN
Les liens entre les établissements publics de soins et les personnes privées dans le cadre des réseaux, S. MONTAZEAU
Quelques réflexions sur la responsabilité dans les réseaux de soins et de recherche, A.-M. DUGUET
Les médecins généralistes et les réseaux, Dr GALOUYE
Sélection de questions juridiques particulières posées en Belgique par le projet du Serveur S3, J. HERVEG, M.-N. VERHAEGEN
Le réseau de soins « ASDES », « accès aux soins, accès au droit et éducation de la santé », G. MOUTEL
Accès aux soins, accès aux droits et éducation à la santé : les enjeux de la prise en charge globale des patients (analyse de l’expérience pilote d’un département de consultations hospitalières couplées à un réseau ville-hôpital), G. MOUTEL, C. HERVÉ
Échanges de données et de fichiers dans la recherche, A.-M. DUGUET, J. BIGA, S. GUINART-DOUSSET, E. RIAL-SEBBAG

DEUXIÈME PARTIE - LE FINANCEMENT ET LE FONCTIONNEMENT DES RÉSEAUX - Présentation des expériences

Réseaux de santé : fondements juridiques et modalités de financement, V. SCIORTINO, A. LIENHARD
Le réseaux de soins palliatifs à Tarbes, G. ARZEL, J. CONTIE
Protection et valorisation de la recherche, exemple de l’INSERM, M.-F. DAUMAS-LADOUCE
L’évolution de la notion de réseaux. De l’ordonnance du 24 avril 1996 à la loi du 4 mars 2002, P. JEAN
Le réseau comme lieu d’évaluation des pratiques et de réflexion : à propos de la violence conjugale, I. FRANCOIS, G. MOUTEL, M. GAILLARD, I. FAURIEL, C. HERVÉ
Les réseaux, la recherche clinique et les établissements publics de santé, V. DIEBOLT
Le réseau régional de diabétologie de Midi-Pyrénées : DIAMIP, M.-C. CHAUCHARD-MAZEL
Présentation du réseau de soins périnatals de Midi-Pyrénées, I. CONNAN

ANNEXE - Les structures des réseaux

Thème : Santé mentale et santé publique, Éthique médicale/Bioéthique

Réseaux de soins, de santé et de recherche médicale

24 €

Fiche technique

Parution numérique : septembre 2011
Version imprimée publiée
en mai 2003

Collection : Séminaire d'actualité de droit médical

Support : Numérique

ISBN : 978-2-84874-316-5

ISSN : en cours

Format : 160x240 mm

194 pages