La responsabilité du chirurgien. Volume 4

La responsabilité du chirurgien cristallise et met en exergue de manière particulièrement évidente tous les problèmes soulevés par la responsabilité des médecins. En effet, le caractère obligatoirement vulnérant de son action ainsi que les caractéristiques de son art permettent au juge de faire coexister la traditionnelle obligation de moyens avec des obligations renforcées aussi bien dans le cadre de l'obligation principale du chirurgien que dans le cadre des obligations accessoires au contrat de soins.

Cette coexistence entre plusieurs types d'obligation et, donc, de plusieurs types de responsabilité caractérise l'évolution du droit de la responsabilité du chirurgien. Elle est la cause d'un profond malaise aussi bien pour les victimes que pour les praticiens, malaise qu'il conviendrait de résorber par la mise en place d'un système qui permettrait de dissocier la recherche de la responsabilité du chirurgien de l'indemnisation de la victime.

PartIe 1. Une responsabIlIté partagée entre la faute et le rIsque TItre 1. Le prIncIpe de la responsabIlIté pour faute du chIrurgIen Chapitre 1. L’application du droit commun de la responsabilité pour faute au chirurgien Section 1 : La faute du chirurgien découlant du non respect de ses obligations légales Section 2 : La faute du chirurgien découlant de l’inexécutIon de ses obligations contractuelles Chapitre 2 : Les aménagements de la responsabilité pour faute liés à l’exercice de la chirurgie Section 1 : Les aménagements liés à la situation du chirurgien Section 2 : Les aménagements liés à la situation de la vIctIme TItre 2. Les tentatIves d’objectIvatIon de la responsabIlIté pour faute du chIrurgIen Chapitre 1 : Les tentatives d’objectivation de la responsabilité fondées sur la nature des obligations contractuelles du chirurgien Section 1 : L’obligation générale de prudence et de diligence, obligation principale du chirurgien Section 2 : Les obligations accessoires du chirurgien Chapitre 2 : Les tentatives d’objectivation de la responsabilité du chirurgien fondées sur la constatation d’un dommage anormal Section 1 : Constatation d’un dommage et prévIsIbIlIté de la faute du chirurgien Section 2 : Constatation d’un dommage et prévIsIbIlIté de son lien causal avec l’intervention chirurgicale PartIe 2. Une responsabIlIté a rééquIlIbrer entre indemnIsatIon et faute TItre 1. Une IndemnIsatIon fondée sur le rIsque Chapitre 1 : Les éléments nécessaires à l’indemnisation Section 1 : Le dommage anormal découlant de l’actIvIté chirurgicale Section 2 : L’implication de l’actIvIté chirurgicale dans la productIon du dommage Chapitre 2 : La procédure d’indemnisation des dommages survenus à l’occasion d’un acte chirurgical Section 1 : Le mécanisme prIncIpal d’indemnisation fondé sur une double asurance obligatoire Section 2 : Les mécanisme ayant vocation à intervenir de manière subsidiaire TItre 2. Une responsabIlIté fondée sur la faute lourde Chapitre 1 : Le rejet de la responsabilité dans sa fonction de réparation Section 1 : La raison théorique : la distorsion des appréciations de la responsabilité Section 2 : La raison pratique : la collectivisation de la faute du chirurgien Chapitre 2 : Le rétablissement de la responsabilité dans sa fonction de sanction Section 1 : La responsabIlIté, nécessaire corollaire à la liberté d’actIon du chirurgien Section 2 : La responsabilité professionnelle, nécessaire prélable à la responsabilité judiciaire

	Martini Philippe

Theme : Droit médical ,

Citer cet ouvrage : Martini Philippe, La responsabilité du chirurgien. Volume 4, Bordeaux, LEH Édition, 2010, coll. "Collection Thèses",

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62 € Version imprimée

FICHE TECHNIQUE
Parution numérique	01/04/2010
Version imprimée publiée	01/05/2000
Collection : Collection Thèses
ISBN	978-2-84874-160-4
ISSN	1775-3767
Format	150x210 mm
Nbre de page	460 pages