Avant-Propos
PARTIE PRÉLIMINAIRE
L’ARRIÈRE-PLAN ANTIQUE, LA CONTRIBUTION DE LAGRÈCE ET DE ROME
Chapitre I – L’apport grec : une déontologie médicale avant la lettre
Chapitre II– Le legs romain : la nécessité sociale d’encourager l’exercice médical et la normalisation de la responsabilité professionnelle
PREMIÈRE PARTIE
LES PRÉMICES D’UN DROIT DE LA SANTÉ EN FRANCE
(du Moyen Âge à la Révolution)
SOUS-PARTIE 1
ENCADREMENT DE LA SANTÉ ET «MÉNAGE À TROIS» : ÉGLISE, MUNICIPALITÉS ET ÉTAT ROYAL (Moyen Âge-AncienRégime)
Chapitre I – Corporatisme médical et État royal : Entre liberté conditionnée et liberté revendiquée
Chapitre II – Église, municipalités et État face au problème hospitalier: Entre crises et réformes
Chapitre II– La lutte contre les fléaux épidémiques : Entre enjeu politique local et devoir régalien
SOUS-PARTIE 2
LA RÉVOLUTION ET LE RÈGLEMENT DES QUESTIONS DE SANTÉ (1789-1799)
Chapitre I – La réorganisation de l’institution hospitalière
Chapitre II– La réforme de la profession médicale
SECONDE PARTIE
L’AFFIRMATION D’UN DROIT DE LA SANTÉ ENRACINÉ DANS LES RÉALITÉS FRANÇAISES
(début du XIXe siècle-milieu du XXe siècle)
SOUS-PARTIE 1
LES BASES FONDATRICES, DU CONSULAT À LA IIIe RÉPUBLIQUE
Chapitre I – Les textes fondateurs adoptés sous le Consulat et l’Empire
Chapitre II– Les perfectionnements normatifs apportés par la République
Chapitre III– Le rôle créateur de la jurisprudence et de la doctrine
SOUS-PARTIE 2
LE DÉVELOPPEMENT DU SYSTÈME INSTITUTIONNEL DES ANNÉES 30 À LA FIN DU XXe SIÈCLE
Chapitre I – Le tournant des années 30 et 40, un moment décisif dans la socialisation de la santé
Chapitre II– L’approfondissement de l’ingérence étatique dans la sphère sanitaire dans la seconde moitié du XXesiècle
Chapitre III– L’essor d’un droit spécifique,tiraillé entre une logique d’autonomisation et l’attraction d’influences extérieures juridiques, mais aussi politiques et sociales
En guise de postface – LE DROIT FRANÇAIS DE LA SANTÉ À L’HEURE DE LA CONSTRUCTION EUROPÉENNE
Bibliographie